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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000022413130
21 juin 2010
21 juin 2010
Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 2 juillet et 2 octobre 2009 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour M. et Mme Mohamed Atia A, demeurant ...)
Source officielleCour d'Appel
6253cceebd3db21cbdd91bbd
28 octobre 2014
28 octobre 2014
l'examen effectué par le Docteur E..., médecin radiologue pédiatrique au CHU de Nantes, mentionne que la radiographie du poignet gauche montre une " maturation osseuse estimée à au moins 19 ans selon l'atlas
Source officielleChambre des référés
697409a4cdc6046d477eb323
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Dans le cadre de ce projet, la maitrise d'œuvre a été confiée à la SAS HUSH ARCHITECTES, l'étude de sols à la société ATLAS GEOTECHNIQUE, le bureau de contrôle à la société APAVE.
Source officielleChambre civile 1-7
689aca9f8a5703d75a6684c5
11 août 2025
11 août 2025
Code nac : 54Z minute N° N° RG 25/00216 - N° Portalis DBV3-V-B7J-XI5X Du 11 AOUT 2025 Copies exécutoires délivrées le : à : - SAS YOMA - Me CAVOIZY - SARL RENOVATION - Me ATLAR
Source officielle2ème Chambre
DCA_20NT00358_20220923
23 septembre 2022
23 septembre 2022
A la différence de la carte de la " Vallée du Layon " figurant dans l'Atlas des paysages du Maine-et-Loire de 2003 et de la carte de l'unité paysagère " Les coteaux du Layon et de l'Aubance " figurant
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA00628_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Il résulte de l'instruction que le projet doit prendre place aux confins des départements de la Somme et de l'Oise, à l'est d'Oisemont, sur des parcelles agricoles appartenant, selon l'Atlas des paysages
Source officielle1ère chambre
DCA_21TL02580_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
économiques au sens du c du 1 de l'article 4 B du code général des impôts, alors même qu'ils exerçaient au Maroc les fonctions de gérants d'un établissement hôtelier exploité par la société Oasis de l'Atlas
Source officielle1ère chambre
DTA_2100792_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
Pour considérer que le projet en cause est de nature à porter atteinte à la sécurité publique au regard du risque de submersion marine, le préfet de la Corse-du-Sud a estimé, en tenant compte de l'atlas
Source officielleACCO
ACCOTEXT000041823379
26 novembre 2019
26 novembre 2019
ACCORD RELATIF A L EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN D ATSA
Source officielleACCO
ACCOTEXT000046951212
20 décembre 2022
20 décembre 2022
Accord d’adaptation relatif au statut collectif des salariés de la société ATSA transférés au sein d’AH
Source officielleACCO
ACCOTEXT000037314673
19 juin 2018
19 juin 2018
ACCORD SUR LE CALENDRIER DE MISE EN PLACE DES CSE ET LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL DES ETABLISSEMENTS ATSA
Source officielleACCO
ACCOTEXT000038875867
28 juin 2019
28 juin 2019
Accord relatif aux modalités de répartition de la subvention aux activités sociales et culturelles entre les établissements ATSA
Source officielleACCO
ACCOTEXT000038915120
25 juillet 2019
25 juillet 2019
Accord relatif aux principes et modalités de désignation des membres du Comité Social et Economique central au sein d'ATSA
Source officielle7 / 10 SSR
CETAT:CETATEXT000007904143
20 novembre 1995
20 novembre 1995
travaux immobiliers accordée à la requérante le 27 mars 1990 pour la construction d'une maison d'habitation à Punaaiua ; 2°) rejette la demande présentée par l'association syndicale du lotissement "Te Maru Ata
Source officielleACCO
ACCOTEXT000043488005
1 avril 2021
1 avril 2021
ACCORD DE METHODE ORGANISANT LES INFORMATIONS CONSULTATIONS DES IR DU PERSONNEL DANS LE CADRE DU PROJET D'INTEGRATION DE LA SOCIETE NTL AU SEIN D'ATSA
Source officielleACCO
ACCOTEXT000041674196
18 décembre 2019
18 décembre 2019
avenant 2 à l''accord relatif à la mise en plavce et au fonctionnement des CSE et du CSEC au sein d'ATSA en date du 4 février 2019
Source officielleACCO
ACCOTEXT000038364395
27 février 2019
27 février 2019
Avenant N°1 à l'accord relatif à l'égalité professionnelles entre les femmes et les hommes au sein d'ATSA en date du 16 févirer 2018
Source officielleChambre 4-8a
66a33c0f02a12a235bae6c12
25 juillet 2024
25 juillet 2024
[P] [G], avaient pu bénéficier de l'ATA ; la faute de la CARSAT résidait dans le traitement différent de M.
Source officielleACCO
ACCOTEXT000043487663
1 avril 2021
1 avril 2021
Accord de méthode organisant l'information/consultation du CSE et les négociations d'un accord de transition avec les OSR dans le cadre du projet d'intégration de NTL au sein d'ATSA
Source officielleACCO
ACCOTEXT000045352959
2 février 2022
2 février 2022
Avenant à l'accord de transition relatif au statut collectif des salariés de la société NTL transférés au sein d'ATSA signé le 22/06/21
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