Comparante DEFENDEUR : , [P], [E] (SAS), [Adresse 2] Non comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL : L'affaire a été débattue le 17/07/2025 devant le Tribunal composé de : Président : Joël DETOUILLON Juges : Angelo

EXPERTISE 71 (SARL), [Adresse 2], [Localité 1] Non comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL : L'affaire a été débattue le 17/07/2025 devant le Tribunal composé de : Président : Joël DETOUILLON Juges : Angelo

Localité 1], [B] (EI), [Adresse 2], [Localité 2] Non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL : L'affaire a été débattue le 17/07/2025 devant le Tribunal composé de : Président : Joël DETOUILLON Juges : Angelo

DEFENDEUR : , [B], [G] (SNC), [Adresse 2] Représentée par Me PETIOT COMPOSITION DU TRIBUNAL : L'affaire a été débattue le 17/07/2025 devant le Tribunal composé de : Président : Joël DETOUILLON Juges : Angelo

  Angelo Berardini contre l’Italie (Requête n o   30593/96);   Attendu que la Commission a transmis ledit rapport au Comité des Ministres le 21 avril 1997 et que le délai de trois mois prévu

Angelo Y... avait attesté qu'en sa qualité de gérant de la société Ardennaise de plâtrerie, il avait exécuté des travaux de consolidation dans les années 1979/1980, pour le compte des Tuileries de Saint-Parres-les-Vaudes

article L. 551-1 du code de justice administrative : 1°) d’annuler la procédure de passation du marché de fourniture d’équipements spécifiques pour les équipes d’évacuation du téléphérique urbain Angelo

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Angèlo X..., demeurant ..., Antony (Hauts-de-Seine), en cassation d'un arrêt rendu le 22 octobre

Angelo, demeurant à Die (Drôme), café restaurant "Le Terminus", rue Camille Buffardel, défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire

Angelo Z..., demeurant ..., 2 / de Mme Nicole X..., administrateur judiciaire, ès qualités de représentant des créanciers du redressement judiciaire de M.

Angélo X..., demeurant 13, cité des Peupliers à Lectoure (Gers), en cassation d'un arrêt rendu le 16 avril 1991 par la cour d'appel d'Agen (chambre sociale), au profit de la caisse d'épargne Ecureuil

Jean-François A..., 28) Mme Brigitte A..., 38) Mme Angèle X..., 48) Mme Catherine X..., 58) M. François Marie B..., 68) M.

Angelo X..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 30 mai 1995, où étaient

sCEE978D { border-top-style:solid; border-top-width:0.75pt; border-left-style:solid; border-left-width:0.75pt; padding-right:5.03pt; padding-left:5.03pt } DEUXIÈME SECTION DÉCISION Requête n o 43923/09 Angelo

NANCEO, dont le siège social est [Adresse 1] - RCS de Nanterre B 809 217 748 Partie demanderesse : assistée de Me Laurent POUGUET, Avocat au barreau de l'Aube, [Adresse 2] et comparant par Me Guillaume ANCELET

N • MINUTE : 2025F02725 7ème CHAMBRE PARTIES A L'INSTANCE DEMANDEUR(S) : SAS Digital Classifieds France [Adresse 1] Représentant légal : AVIV GROUP GMBH,Président, représenté par Me Guillaume ANCELET

ANGELINE DOS [W] exerçant sous le nom commercial IDEEOS ARCHITECTURE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social Représentant : Me Olivia MARIOL de la SELARL

personne de son représentant légal domicilié es qualité audit siège Représentée par Me Frédéric DAGRAS de la SELAS ALTIJ, avocat au barreau de TOULOUSE APPELANTE [Y] [U] Représenté par Me Angéline