Alfred d'X..., mandataire de M. Mathieu A..., au secrétariat-greffe du tribunal d'instance d'Ajaccio le 10 mars 1989 ; Que le jugement contre le lequel le pourvoi est dirigé avait été notifié à M.

Alfred d'Y..., mandataire régulier de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Pierre, Alfred X..., demeurant précédemment à Vineuil (Loir-et-Cher

Alfred A..., 4 / Mme Paulette Y..., épouse A..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 février 1998 par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile, 2e section), au profit

Alfred X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; En présence de : 1 / la société Delta Métal service, société à responsabilité limitée, dont le siège est BP 25, route de Chantabeau, 69360

Alfred X..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article

Alfred, Albert I... B... de Frayssinet, demeurant 1, rue, Auguste H..., Paris (16e), 4°/ de Mme Lucy G... épouse I... B... de Frayssinet, demeurant ... (16e), 5°/ de M.

Alfred X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique

Alfred X...

Alfred Y..., 2 / Mme Paulette Z..., épouse Y..., demeurant ensemble ..., 3 / Mme Laurence Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 décembre 1997 par la cour d'appel d'Amiens

immobilier aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Alfran immobilier à payer à la société Bareyre la somme de 2 500 euros, rejette la demande de la société Alfran

Alfredo X..., demeurant ..., et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement du 8 juillet 1986 par lequel le tribunal administratif de Paris a rejeté sa demande tendant à l'annulation pour

COUR EUROPÉENNE DES DROITS DE L’HOMME   162 30.3.2005   Communiqué du Greffier   DÉCISION D’IRRECEVABILITÉ VON MALTZAN & AUTRES, VON ZITZEWITZ & AUTRES ET MAN FERROSTAAL & ALFRED

social est sis 520 boulevard du Parc d'Affaires - BP 111 - 62903 COQUELLES CEDEX représentée par Me Florent MEREAU, avocat au barreau de LILLE ET : DÉFENDEURS Mme [Q] [I], demeurant 2 rue Alfred

Groupement Médical rue Alfred Durand 15400 RIOM ES MONTAGNES M. Daniel Y... Groupement Médical rue Alfred Durand 15400 RIOM ES MONTAGNES M. Guillaume Z...

Disappearance of applicant's husband following interior-department decision to release him into the hands of his abductors in life-threatening circumstances: violation   Facts : The applicant alleged

Alfred Barany contre la France (Requête n° 11926/86);   Considérant que la Commission a transmis ledit rapport au Comité des Ministres le 30 janvier 1990 et que le délai de trois mois prévu à l'article

(ALFRED), CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'ASSISES DES ALPES-MARITIMES EN DATE DU 1ER OCTOBRE 1966 QUI, POUR VOLS QUALIFIES L'A CONDAMNE A CINQ ANS DE RECLUSION CRIMINELLE LA COUR, VU LE MEMOIRE PRODUIT ;