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1 412 résultats pour « Alexandre VARAUT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_22DA00861_20230110

Admin. Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

Par un mémoire, enregistré le 17 octobre 2022, le préfet de la Nord, représenté par Me Jean-Alexandre Cano, conclut au rejet de la requête. Il fait valoir que : - M.

Source officielle

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CA

Chambre civile

628dca3314cc2751aa86b947

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

l'Exécution, près le Tribunal Judiciaire de Fort-de-France, en date du 13 Octobre 2020, enregistré sous le n° 20/00026 ; APPELANT : Monsieur [K] [J] [Adresse 9] [Localité 7] Représenté par Me Alexandra

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab3bd3db21cbdd8bcbc

Appel

6 mars 2008

6 mars 2008

représenté par la SCP SIDER, avoués à la Cour, plaidant par Maître Alexandra GOLOVANOW, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE INTIMÉS : S. A. CISEAUX D'ARGENT, dont le siège est ...

Source officielle
CA

1ère Chambre

615e0e3cc25a97f0381f53c1

Appel

7 août 2014

7 août 2014

Adresse 2] [Localité 1] (bénéficie d'une aide juridictionnelle totale numéro 2014/2249 du 28/05/2014 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de PAU) représentée et assistée de Maître Alexandra

Source officielle
TJ

Loyers commerciaux

65849122e41137cbf9fc82dd

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

favorable au commerce considéré, - d'une amélioration des transports publics avec la rénovation de la station de métro et de ses alentours, - la création de la ligne 3 du tramway et de la station Alexandra

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR fond

6595b457d8464dd181da06bc

T. Judiciaire

3 janvier 2024

3 janvier 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Alexandra BOISSET à : Madame [U] [E] Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Catherine HENNEQUIN Pôle civil de proximité

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

69d7f3a1cdc6046d47aea9a8

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

de l’ensemble immobilier sis [Adresse 2] représenté par son syndic en exercice : La société ABEGE PATRIMOINE, SARL, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 3], représenté par Me Alexandre

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

6692189af3a19d0db6b71261

Appel

12 juillet 2024

12 juillet 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Marie-Ange SENTUCQ, présidente de chambre Nathalie BRET, conseillère Catherine GIRARD- ALEXANDRE, conseillère

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb05bd3db21cbdd8cae7

Appel

1 octobre 2008

1 octobre 2008

INTIMÉ : Monsieur Jérôme Marc Alexandre Z...

Source officielle
CA

3e chambre civile

6438f2d8a942a604f5e9362f

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

qualité d'administrateur judiciaire au redressement judiciaire de la société SEE VILLODRE nommé par jugement du tribunal de commerce de Perpignan du 30 mars 2016 [Adresse 10] Représentées par Me Alexandre

Source officielle
CA

Chambre 1-3

5fd93563fc93ae174bb09603

Appel

14 mai 2020

14 mai 2020

RG 17/11285 - N° Portalis DBVB-V-B7B-BAWQ2 SAS NEXIMMO 68 Société MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS -MAF- C/ [D] [L] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alexandre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c94abd3db21cbdd87d9a

Appel

6 juin 2006

6 juin 2006

cour composée de : Monsieur François BALLOUHEY, président, Madame Fabienne DOROY, conseiller, Monsieur Hubert LIFFRAN, conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c994bd3db21cbdd88b22

Appel

10 octobre 2006

10 octobre 2006

cour composée de : Monsieur François BALLOUHEY, président, Madame Béatrice BIONDI, Conseiller, Monsieur Hubert LIFFRAN, conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae0bd3db21cbdd8c5dd

Appel

13 mai 2008

13 mai 2008

Dominique à son employeur renvoyé les parties à l'audience collégiale du 1er avril 2008, la notification de la présente décision valant convocation des parties réservé les prétentions et dépens ;

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb03bd3db21cbdd8ca89

Appel

16 septembre 2008

16 septembre 2008

cour composé(e) de : Monsieur François BALLOUHEY, président, Madame Nicole BURKEL, Conseiller, Madame Claude FOURNIER, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1fbd3db21cbdd92538

Appel

10 octobre 2006

10 octobre 2006

cour composée de : Monsieur François BALLOUHEY, président, Madame Béatrice BIONDI, Conseiller, Monsieur Hubert LIFFRAN, conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-146080

Admin. suprême

11 juillet 2014

11 juillet 2014

font-style:italic } .s7ACB8D74 { margin-top:0pt; margin-left:14.2pt; margin-bottom:0pt; text-indent:14.2pt }     Communicated on 11 July 2014   THIRD SECTION Application no. 5349/02 Alexandru

Source officielle
CA

2e chambre sociale

6690c7510d808eb34e4555de

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

PARITAIRE DE NARBONNE N° RG F 20/00012 APPELANT : Monsieur [E] [L] né le 21 Décembre 1978 à [Localité 7] de nationalité Française Domicilié16 [Adresse 5] [Localité 9] Représenté par Me Alexandra

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

68fb978111af6ba0065f3d18

Appel

22 octobre 2025

22 octobre 2025

- signé par Alexandra PELIER-TETREAU, Conseillère pour la présidente empêchée, et par Yvonne TRINCA, greffier présent lors de la mise à disposition.

Source officielle
CA

19e chambre

64379e7b9477fe04f5cc688d

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

Par ailleurs, la société CP2 nous a indiqué qu'elle n'avait pas de poste sédentaire administratif vacant.

Source officielle