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15 151 résultats pour « Alexandre BIETTE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème Chambre

6538b43a7ffc2c8318ee021a

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

Monsieur [M] sollicite que la date de jouissance divise soit fixée au 9 mars 2020 et que le bien immobilier lui soit attribué.

Source officielle

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CA

5e chambre civile

69d5ebebcdc6046d477bd936

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

au barreau de MONTPELLIER substituant Me Alexandre SALVIGNOL, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat plaidant INTIMEE : S.C.I.

Source officielle
CA

Chambre 4-4

5fda8fce65ddfe1f86948c58

Appel

20 juin 2019

20 juin 2019

DBVB-V-B7B-BBSF7 SAS BAYERN AVENUE C/ [N] [S] Copie exécutoire délivrée le : 20 JUIN 2019 à : Me Emilie MILLION- ROUSSEAU, avocat au barreau de MARSEILLE Me Alexandra

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab3bd3db21cbdd8bca4

Appel

21 mai 2008

21 mai 2008

assistée de Me Antoine RETALI, avocat au barreau de BASTIA INTIME : Monsieur Louis X... 20240 GHISONACCIA représenté par la SCP RIBAUT- BATTAGLINI, avoués à la Cour assisté de Me Sophie ALESSANDRI

Source officielle
CA

5e chambre civile

63c79b72da31367c908eb67d

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

1093 - RG 20/1094 - RG 20/1096 sous le RG 20/1087 APPELANT : Monsieur [D] [V] né le 01 Septembre 1972 à [Localité 14] de nationalité Française [Adresse 9] [Adresse 9] Représenté par Me Alexandre

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR00052

Cassation

16 janvier 2019

16 janvier 2019

Alexandra : les objets trouvés à son domicile ne correspondant pas à son train de vie et à ses ressources les écoutes téléphoniques, les recherches bancaires, ses déclarations ; - Concernant M. V...

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1979:0613JUD000683374

Admin. suprême

13 juin 1979

13 juin 1979

Enfin, depuis le 30 octobre 1974 Alexandra se trouverait à l’égard de sa mère dans la même situation qu’un enfant "légitime".

Source officielle
CC

civ3

613721f5cd580146773f90d2

Cassation

22 juin 1993

22 juin 1993

Alain, Roger X..., agissant tant en son nom personnel qu'es qualités d'administrateur légal des biens de son fils mineur Alexandre, Joël, Marc X..., demeurant ... à Saint-Dié (Vosges), en cassation d'une

Source officielle
CE

8ème et 3ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2025:499328.20250505

Admin. suprême

5 mai 2025

5 mai 2025

Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 5 mai 2025. Le président : Signé : M. Pierre Collin Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e781a5cdc6046d4704c392

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Alexandre DENIS, M. David MARTIN et M.

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e781d4cdc6046d4704c7e6

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Alexandre DENIS, M. David MARTIN et M.

Source officielle
TJ

Chambre 3 cab 03 C

670d5eabddfc18ec235bcfe6

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Chambre 3 cab 03 C N° RG 22/00148 - N° Portalis DB2H-W-B7F-WIRB Notifiée le : Expédition à : Me Valérie BOS-DEGRANGE - 1664 Maître Alexandre

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

65a6d80347251e2b2424ba97

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Irina SIDOROVA Me Alexandre DAZIN Copie exécutoire délivrée le : à : Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond N° RG

Source officielle
CC

civ2

613723d4cd5801467740eb77

Cassation

17 mai 2001

17 mai 2001

Georges Z..., 2 / Mme Hélène A..., veuve en premières noces d'Alexandre Z... et veuve en secondes noces d'Efthymios Z..., demeurant tous deux ..., en cassation d'un jugement rendu le 8 juin 1999

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2102658_20221213

Administratif

13 décembre 2022

13 décembre 2022

Les requérants soutiennent également qu'une vérification de comptabilité aurait dû être engagée à l'encontre de la SCI Alexandre dès lors que les investigations ont démontré que la SCI Alexandre avait

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

634a4f60acdcd6adff75aa0a

Appel

14 octobre 2022

14 octobre 2022

agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliès ès qualité audit siège en procédure de sauvegarde depuis le 28 octobre 2020 [Adresse 4] [Localité 7] Représentée par Me Alexandre

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2502368_20250725

Administratif

25 juillet 2025

25 juillet 2025

Goujon-Fischer, juge des référés ; - les observations de Me Alexandre, représentant M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caccbd3db21cbdd8c1ba

Appel

3 septembre 2008

3 septembre 2008

Rodolphe Y... et de Mme Alexandra X... épouse Y....

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO01500

Cassation

12 juillet 2010

12 juillet 2010

Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR débouté Monsieur Alexander X..., salarié, de sa demande tendant à la condamnation de la société KPMG LLP, employeur, à lui verser la somme de 1113. 575 € à titre

Source officielle
CC

civ3

613720d7cd580146773eedc2

Cassation

11 janvier 1989

11 janvier 1989

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Jean, Alexandre, Victor X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 janvier

Source officielle