en cours de transport, 591 et 593 du code de procédure pénale, défaut de motif, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Alain X... coupable de transport d'un animal inapte au voyage

étaient adressés régulièrement aux Le Prado ; "et aux motifs enfin que Boosie, qui, tant devant le magistrat instructeur que devant le premier juge, a déclaré justifier son train de vie élevé et ses voyages

que le commencement d'exécution est caractérisé par tous les actes qui doivent avoir pour conséquence directe et immédiate de consommer le délit; doivent être considérés comme tels en l'espèce, le voyage

francs; que l'examen de ses comptes personnels a fait apparaître un détournement total de 2 382 772,41 francs sur la destination duquel elle est restée très évasive, prétendant s'être payée des voyages

individus de type gitan ont été aperçus par un témoin, alors que, selon l'enquête de voisinage diligentée par les services de police, il apparaît que Manceau vit fréquemment en relation avec les gens de voyage

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Kuoni voyages, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation

M. ne contestait pas, ainsi que le soutenait son mari, qu'à l'époque du voyage des époux en Egypte, celle-ci n'ignorait pas l'existence de la relation extraconjugale qu'avait eue son mari avec une femme

requalification de sa démission en prise d'acte de la rupture du contrat de travail produisant les effets d'un licenciement sans cause réelle et sérieuse et en paiement d'indemnités de déplacement et de voyages

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Bénezet voyages, société à responsabilité

tunnel alpin du Fréjus, ont procédé, dans le sens France/Italie, au contrôle d'un véhicule Volkswagen Passat, conduit par Tony X..., immatriculé au Luxembourg ; qu'interrogés sur les raisons de leur voyage

Bernard X... ne conteste pas avoir été recruté par Jacqueline Y... son amie d'enfance ; qu'il a reconnu avoir convoyé du Cambodge aux USA des chinoises, à cinq reprises moyennant 3 000 dollars par voyage

Y... a été engagé au mois de janvier 1996 en qualité de voyageur représentant placier multicartes par la société Weiss chemie + technik ; que, convoqué à un entretien préalable qui s'est déroulé le 22

Abdelaziz X..., exerçant sous l'enseigne "Voyages Nalmaz", demeurant ...

domicilié [Adresse 3], a formé le pourvoi n° T 22-22.920 contre l'arrêt rendu le 13 juillet 2022 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 9), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société SNCF voyageurs

[V] a été engagé le 10 février 1991 par la société Teddy Smith dans le cadre d'un contrat de travail en qualité de voyageur, représentant ou placier (VRP) multicartes. 2.

Selon l'arrêt attaqué (Douai, 22 octobre 2021) et les productions, Mme [Z] a été engagée en qualité de voyageur représentant placier (VRP) exclusif à temps complet du 8 décembre 2010 au 12 août 2016 par

Son contrat de travail a été transféré à la société Transdev [Localité 3] agglomération qui a repris la délégation de services publics des transports urbains des voyageurs de la communauté d'agglomération

[O] a été engagé en qualité de voyageur représentant placier (VRP) à compter du 1er janvier 2001 par la société Depolabo Pharma-Logistique, aux droits de laquelle vient la société Skills In Healthcare