CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

1 223 résultats pour « puissance paternelle »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article 13

—

b) Valeurs limites d'émission en COVT Pour les chaudières de puissance thermique nominale supérieure ou égale à 15 MW et utilisant des combustibles issus à 100 % de procédés de l'industrie chimique, la valeur limite d'émission en COVT (COV total) est

Article Annexe I

—

Puissance maximale (kW ) :..... 3.7. Régime de puissance maximale (tr/min) :....... 3.8. Couple maximal (mdaN) : ...... 3.9. Régime de couple maximal (tr/min) :..... 3.10. Régime de rotation maximale (tr/min) : ..... 3.11.

Article 3

—

Elle permettra de suivre en permanence la puissance du réacteur depuis la puissance résultant de la multiplication sous-critique au niveau sources jusqu’au-delà de la puissance nominale.

Article Annexe

—

Fonctions : acquérir les informations, traiter les informations, commander la puissance, dialoguer et communiquer. · Comportement des systèmes réels.

Article 4

—

réalisation de la tranche, les prescriptions de construction fixées à l’article 3 du présent décret ont été respectées et que, compte tenu des règles générales d’exploitation qu’Electricité de France compte suivre pour les opérations de montée en puissance

Article 4

—

réalisation de la tranche concernée, les prescriptions de construction fixées à l’article 3 du présent décret ont été respectées et que, compte tenu des règles générales d’exploitation qu’Electricité de France compte suivre pour les opérations de montée en puissance

Article Annexe V

—

Type(s) de véhicules sur lesquels le type de dispositif peut se monter : MARQUE ET TYPE NUMÉRO TYPE MOTEUR CYLINDRÉE (cm³) PUISSANCE (kW) GROUPE GROUPE . . .

Article 219-05

—

conçus et installés de manière à éviter les effets des rayonnements parasites des appareils radioélectriques, informatiques ou de navigation, y compris sur les compas magnétiques ; - les appareils et les coffrets électriques comportant des circuits de puissance

Article 228-4.04

—

Tous les engrenages, arbres et accouplements utilisés pour la transmission de la puissance aux machines essentielles à la propulsion et à la sécurité du navire ou à la sécurité des personnes à bord doivent être conçus et construits de manière à résister

Article EL 8

—

un local non accessible au public si les batteries sont du type étanche et si celles-ci sont placées dans une enveloppe dont l'ouverture n'est autorisée qu'au personnel chargé de leur entretien et de leur surveillance ; - les alimentations d'une puissance

Article 4

—

tenu de la réalisation de la tranche concernée, les prescriptions de construction fixées à l’article 3 ont été respectées et que, compte tenu des règles générales d’exploitation qu’Electricité de France compte suivre pour les opérations de montée en puissance

Article 4

—

tenu de la réalisation de la tranche concernée, les prescriptions de construction fixées à l’article 3 ont été respectées et que, compte tenu des règles générales d’exploitation qu’Electricité de France compte suivre pour les opérations de montée en puissance

Article T 43

—

Une même canalisation peut alimenter au maximum quatre coffrets de livraison, pourvu que la somme des puissances mises en oeuvre n'excède pas 30 kilowatts.

Article 229-V.19

—

Quand la puissance effective, en service continu, de l'appareil moteur est inférieure à 300 kW, il n'est pas exigé de journal pour la machine mais dans ce cas le capitaine consigne sur le journal de passerelle les faits notables intéressant le service

Article 3

—

construction ou de réhabilitation de bâtiment K Génie climatique Production et distribution de l'énergie climatique, efficacité énergétique L Génie électrotechnique Electronique analogique et numérique, électrotechnique, électronique de puissance

Article 3

—

. ― avoir, après correction éventuelle, une acuité visuelle de quinze dixièmes pour les deux yeux avec un minimum de cinq dixièmes pour un œil, la puissance des verres correcteurs ou lentilles ayant un maximum de trois dioptries pour atteindre cette limite

Article Annexe II

—

Les unités périphériques d'entrée ou de sortie (caractéristiques détaillées) Ordinateurs de grande puissance. IV. ― Centre de traitement de l'information

Article L321-17-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 19 > 08

Code de l'énergie

utilisent des installations de production ou de stockage d'électricité de plus d'un mégawatt en vue de leur fournir une alimentation de secours sont tenus de mettre à la disposition du gestionnaire du réseau public de transport la totalité de la puissance

Article R336-30

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 74 > 89

Code de l'énergie

Les achats d'électricité effectués par un gestionnaire de réseau public d'électricité pour ses pertes dans le cadre de ces contrats spécifiques pour une année donnée sont tels que la quantité de produit théorique calculée sur la base de la puissance achetée

Article L122-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 97 > 66

Code de l'énergie

un comparateur des offres de fourniture de gaz naturel et d'électricité destinées aux clients domestiques et non domestiques dont la consommation annuelle de référence de gaz naturel est inférieure à 300 000 kilowattheures ou qui souscrivent une puissance

Page 42 · 1 223 résultats

← PrécédentSuivant →