CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 076 résultats pour « orthophoniste »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2415782_20260422

Administratif

22 avril 2026

22 avril 2026

équivalente aux agents exerçant les fonctions d’aide-soignant, d’infirmier, de cadre de santé de la filière infirmière et de la filière de rééducation, de masseur-kinésithérapeute, de pédicure-podologue, d’orthophoniste

Source officielle

Page 42 sur 54

← PrécédentSuivant →
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2417351_20260422

Administratif

22 avril 2026

22 avril 2026

équivalente aux agents exerçant les fonctions d’aide-soignant, d’infirmier, de cadre de santé de la filière infirmière et de la filière de rééducation, de masseur-kinésithérapeute, de pédicure-podologue, d’orthophoniste

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24LY01053_20240902

Admin. Appel

2 septembre 2024

2 septembre 2024

manifeste d'appréciation, à l'appui duquel les requérants se bornent une nouvelle fois à invoquer la durée de leur présence en France, la scolarisation de deux de leurs enfants et le suivi par un orthophoniste

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24TL01452_20241204

Admin. Appel

4 décembre 2024

4 décembre 2024

des comptes-rendus de consultation de génétique au centre hospitalier universitaire de Montpellier et analyses chromosomiques ainsi que des bilans effectués par un psychomotricien, ergothérapeute, orthophoniste

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2313805_20230614

Administratif

14 juin 2023

14 juin 2023

psychothérapeute pour enfant, adolescents et adultes, en charge du suivi du jeune A depuis 6 ans, dans le compte rendu de bilan du langage écrit de l'enfant, en date du 8 octobre 2022, établi par Mme E, orthophoniste

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

69d7fa8dcdc6046d47af28f4

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

JUGEMENT Prononcé par mise à disposition Contradictoire En premier ressort ____________________ Le 16 décembre 2015, Mme [K] [L], orthophoniste libérale, a adhéré, auprès de la société LA MEDICALE de

Source officielle
CA

Chambre pôle social

6a19209acdc6046d4752b1d5

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

Ils relèvent ainsi que, selon l'expert, l'état de santé de leur fils « nécessite une séance d'orthophonie : 30 minutes pour la séance et le déplacement ; 30 minutes AR, orthophoniste à [Localité 4] soit

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2104762_20231129

Administratif

29 novembre 2023

29 novembre 2023

de la sécurité sociale, sollicite le remboursement des dépenses de santé actuelles de son assuré à la somme de 16 062 euros, correspondant aux frais médicaux, c'est-à-dire aux frais des séances d'orthophoniste

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc18bd3db21cbdd8f1bb

Appel

27 février 2012

27 février 2012

600 € pour chacun d'eux, soit en tout 1 800 € par mois ; que l'intimé conclut à la confirmation de la décision critiquée sur ce point ; Attendu que l'appelante exerce la profession libérale d'orthophoniste

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO01641

Cassation

24 septembre 2014

24 septembre 2014

reclassement entreprises par l'employeur auprès des différentes directions d'établissements de l'APAHJ 11 que celles étendues à la fédération se sont révélées vaines, les postes vacants (kinésithérapeute, orthophoniste

Source officielle
TJ

C1-CIVIL SUP 10000

697981dacdc6046d47edf2a0

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

FAITS ET PROCÉDURE Le 06 mai 2015, Madame [C] [F], orthophoniste, a conclu avec la SAS LOCAM un contrat de location pour un copieur Olivetti M-F3100 pour un montant de 239 euros HT, pendant 63 mois, renouvelable

Source officielle
TJ

CIVIL CONTENTIEUX EX T.I

6980e13ccdc6046d47a61778

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Le montants relatifs aux frais d’orthophoniste ne sont pas pris en compte dès lors qu’il y a une prise en charge de la sécurité sociale et que le montant pris en charge par la mutuelle n’est connu.

Source officielle
CA

Chambre 1-2

6618cef67935f50008be3fb9

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

hyperactivité et gros trouble de la concentration, reconnus comme 'handicap et troubles des apprentissages avec hyperactivité associée' par la MDPH, tel que cela résulte du certificat dressé par Mme [U], orthophoniste

Source officielle
CA

3e chambre sociale

6698b078e6ed70c67f6449f5

Appel

17 juillet 2024

17 juillet 2024

- le courrier de suivi de Mme [E], orthophoniste en date du 14 décembre 2023 mentionnant que 'pour ce qui est du langage oral, des progrès sont constatés tant au niveau de la compréhension qu'au niveau

Source officielle
CA

3e chambre sociale

6868b38275a2d196dbc191e1

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

S'agissant des accompagnements et soins, il est fait état de suivis par des auxiliaires de soins à savoir notamment, kinésithérapie, dentiste, psychologue, ergothérapeute, orthophoniste, neuropsychiatre

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

681a6a825eb387f553b9e7fe

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Elle explique qu'il a désormais vu l'orthophoniste, qu'il prend un traitement médicamenteux pour son hyperactivité, et que des dispositifs sont mis en place par son enseignante formée au TDA en attendant

Source officielle
TJ

Chambre 24 / Proxi référé

66103bb9c9ea95b316fde97c

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

L’aînée est suivie par un orthophoniste et la benjamine, âgée de 5 ans, est asthmatique. Elle travaille en tant qu’agent hospitalier et perçoit un salaire compris entre 1 300 € et 1 800 €.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68f2b4e1e97b8c1829981373

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

et en fonction des besoins de l'établissement, un médecin généraliste ; 3° Un psychologue ; 4° Un infirmier ou une infirmière ; 5° Selon les besoins des enfants, notamment des kinésithérapeutes, orthophonistes

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2602152_20260319

Administratif

19 mars 2026

19 mars 2026

puisqu’il a déjà été contrôlé et placé en retenue administrative ; troisièmement, il est père d’un enfant français dont la résidence administrative est fixée chez lui et qui bénéficie d’un suivi orthophoniste

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2518230_20251118

Administratif

18 novembre 2025

18 novembre 2025

F..., âgés respectivement de 39 et 46 ans, sont accompagnés de leurs deux enfants âgés de 17 et 6 ans ; l’état de santé de l’enfant Grâce I E, qui bénéficie d’un suivi en CMP et avec un orthophoniste,

Source officielle