diagnostics médicaux associés à la description de la prise en charge ; c) Le montant de l'acte ou de la prestation, sa cotation ou coefficient, le tarif appliqué et la part prise en charge par l'assurance maladie obligatoire, le cas échéant la modulation

Article D841-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 92 > 05

Code de l'éducation

Il correspond au montant par étudiant inscrit en formation initiale fixé à l'article D. 841-5 minorés du montant du premier versement et modulés, le cas échéant, selon le produit de la collecte de l'année, dans les conditions prévues aux cinquième et

Article 6

—

. – Nonobstant les dispositions des IV et V, les accessoires sous pression des catégories I à IV régulièrement mis sur le marché, à l'exception de ceux dont la conformité a été évaluée conformément au module A de l'annexe III de la directive du 15 mai

Article Annexe IIa

—

Les modules spécifiques applicables à la spécialité Photographie de baccalauréat professionnel sont les modules SL5, SL6 et SL7 définis en annexe de cet arrêté.

Article Annexe 3

—

LED pour l’éclairage d’accentuation / Fiche d’opération standardisée n° BAT-EQ-126 (Abrogée à compter du 1 er -Luminaire d’éclairage général à modules LED / Fiche d’opération standardisée n° BAT-EQ-127 Opération n° BAT-EQ-127 1.

Article 50 duodecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 68 > 64

Code général des impôts, annexe IV

ou constituées en panneaux ; diodes émettrices de lumière. 85-41-42-00 Dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux ; diodes émettrices de lumière.

Article Annexe

—

Il (elle) installe les systèmes d'impression en effectuant le raccordement, l'intégration des modules optionnels, le paramétrage et la mise en service.

Article Annexe II - II. Maquette 26

—

Modalités de validation de la phase : -validation informatique des modules d'enseignement en auto-évaluation ; 4. Phase de consolidation 4.1.

Article L5312-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 60 > 06

Code du travail

collectivités territoriales et l'organisme gestionnaire du régime d'assurance chômage en relation avec sa mission ; 7° Mettre en œuvre le contrat d'engagement jeune mentionné à l'article L. 5131-6 et assurer, pour le compte de l'Etat, l'attribution, la modulation

LEGIARTI000030741894

—

Modulation du signal : signal non modulé. Fréquences utilisée pour les mesures : En mode direct : 409,975 MHz (2) ; En mode relayé : Valeur communiquée par le service des systèmes d'information et de communication territorialement compétent.

LEGIARTI000033065645

—

. - Modalités de déroulement de l'entretien avec les proches Le déroulé est présenté de façon modulaire, chaque module pouvant selon les spécificités de la situation s'envisager simultanément ou successivement.

Article L426-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 22 > 01

Code des assurances

Ce montant peut être modulé en fonction de la profession exercée.

Article 371 E

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 24 > 07

Code général des impôts, annexe II

Le nombre des pièces examinées est modulé selon la taille de l'entreprise. Le choix des pièces examinées prend appui sur la remise, par l'adhérent, d'un document fournissant une vision exhaustive des opérations comptables de l'entreprise.

Article 371 Q

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 24 > 07

Code général des impôts, annexe II

Article L6327-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 56 > 08

Code des transports

Lorsque le projet de contrat prévoit les tarifs et leurs modulations applicables sur la première période tarifaire couverte par le contrat, l'autorité procède à l'examen prévu au II de l'article L. 6327-2.

Article Annexe II

—

La recherche de l'entreprise d'accueil est assurée conjointement par l'étudiant et l'équipe pédagogique chargée du module Prospection et suivi de clientèle .

Article Annexe Ib (suite)

—

Portée, section Moment quadratique Module de flexion Centre de gravité. X 5.33 - Les caractéristiques des matériaux (cf.

Article 1

—

Le module DDC sera proposé à un sous-échantillon d'environ 2 000 couples interrogés lors d'un troisième entretien, mené par téléphone. Le module DDC n'est pas obligatoire. Prix à la consommation Indice des prix à la consommation.

Article Annexe I

—

Arrêté du 17 Août 1987 Annexe IV : - Modules spécifiques : Module C : calcul sur les nombres complexes Module G : géométrie Module TMT : techniques mathématiques, du tertiaire.

Article Annexe I

—

fusil 1.4 G 0487 Signaux fumigènes 1.3 G 0488 Munitions d'exercice 1.3 G 0492 Pétards de chemin de fer 1.3 G 0493 Pétards de chemin de fer 1.4 G 0503 Générateurs de gaz pour sac gonflable pyrotechniques, ou modules

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