Codes de loi français

Article Annexe 1

l'urne à titre exclusif CCP CROUS de Lorraine CSA Vote à l'urne à titre exclusif CCP CROUS de Lyon CSA Vote à l'urne à titre exclusif CCP CROUS Montpellier - Occitanie CSA Vote à l'urne à titre exclusif CCP CROUS Nantes - Pays de la Loire

Article Annexe 26

NANTES - SAINT-HERBLAIN (DÉPARTEMENT DE LA LOIRE-ATLANTIQUE) Quartier Bellevue Nantes Place de la Croix-Bonneau n° 1. Boulevard Léon-Jouhaux, jusqu'à la rue du Bois-Hercé. Rue du Bois-Hercé jusqu'à la rue des Pavillons.

Article Annexe

Section Boismorand-Cosne-Cours-sur-Loire Briare. R.N.7. Bonny-sur-Loire. R.D.965. Cosne-Cours-sur-Loire Nord. R.D.907. Cosne-Cours-sur-Loire Centre. R.D. 14 demi-diffuseur. AUTOROUTE A 71 Bourges.

Article Annexe II

13,00 Chablis grand cru B 10,50 Mâcon R 162 10,00 12,50 Rs 162 10,00 12,50 Viré Clessé B 178 11,50 Viré Clessé + climats B 187 12,50 14,00 Côtes du Jura R 13,50 Rs 13,50 B 10,50 14,00 Comité régional Val de Loire

LEGIARTI000022779630

Pour bénéficier de l'appellation d'origine Bœuf de Charolles, la viande bovine provient d'animaux nés, élevés, engraissés et abattus dans l'aire géographique qui s'étend aux territoires des communes suivantes : Département de Saône-et-Loire Amanzé,

Article Annexe Bouches-du-Rhône à Gard

EXERCEES NIVEAU NOMBRE NOMBRE DE POINTS (IM) Chef de la cellule politique sociale de l'habitat A 1 40 points Chef du service habitat ville et droits des sols A 1 40 points Direction départementale des territoires d'Eure-et-Loir

Article Annexe 2

2A ― Corse-du-Sud SIP-SIE de Sartène CDI-SIE de Sartène 1er décembre 2009 27 ― Eure SIP-SIE des Andelys CDI-SIE des Andelys 1er décembre 2009 28 ― Eure-et-Loir

Article Annexe

0 € Basse-Normandie 4,00 132 761 € 1,00 37 183 € 2,00 63 543 € 0,00 0 € 1,00 29 482 € 1,50 75 182 € Haute-Normandie 1,00 35 174 € 0,00 0 € 0,00 0 € 0,00 0 € 0,00 0 € 0,00 0 € Pays de la Loire

Article ANNEXE

Châteliers. 37 Tours Eglise Saint-Julien. 37 L'Ile-Bouchard Ruines de l'église priorale de Saint-Léonard. 37 Sennevières Chapelle Saint-Jean-du Liget. 37 Loches Partie des remparts de la citadelle de Loches. 41 Chaumont-sur-Loire

Article Annexe I

Maison forestière du Landez Le Tronquay B 19 en partie, Maison forestière Belleface Lyons la Foret E 154 en partie Maison forestière de La Lande Lyons la Foret E 156 en partie Maison forestière Les Hogues Hogues A 357 en partie, A 358 Eure-et-Loir

Article 2

28 mai 2024, le site de célébration d'Angers, situé sur le parking de la place La Rochefoucauld, délimité au nord et à l'ouest par les boulevards Arago et Davies, et au sud par l'avenue des Arts et Métiers, à Angers dans le département du Maine-et-Loire

Article Annexe I

Versailles Cedex, téléphone : + 33 (0)1-30-84-78-78, fax : + 33 (0)1-39-02-03-99 CCI Seine-et-Marne, boulevard Olof-Palme, Emerainville, 77436 Marne-la-Vallée Cedex 2, téléphone : + 33 (0)1-64-11-80-50, fax : + 33 (0)1-64-11-65-64 Pays de la Loire

LEGIARTI000019971150

Hôpital Bretonneau, centre hospitalier universitaire de Tours, 7 882 Pays de la Loire. Ouest II. Centre hospitalier universitaire d'Angers, bâtiment Saint-Roch, 14 260 Ouest IV.

Article Annexe

057 460 16 300,29 Assurances générales de France IART, 20, place de Seine, 92086 Paris-La Défense Cedex 542 110 291 269 547,85 Swiss Life assurances de biens, 86, boulevard Haussmann, 75380 Paris Cedex 08 391 277 878 6 674,98 CRAMA Paris-Val de Loire

Article 1

333 4 ans Institut supérieur Maria Montessori II Responsable qualité sécurité environnement 200r 340 4 ans CESI II Manager de la responsabilité sociétale en entreprise 200r 340 5 ans Association de formation professionnelle de l'industrie de la Loire

Article Annexe 1

FEX101 FEX102-Bretagne et Val de Loire. FEX102 FEX201-Nord-Est. FEX201 FEX202-Vallée du Rhin. FEX202 FEX203-Vallée de la Saône. FEX203 FEX300-Sud-Ouest. FEX300 FEX400-Massif central.

Article Annexe

Département de la Loire-Atlantique Brivet. Barrage-écluse de Méan. Loire. Pont Haudaudine sur le bras de la Madeleine et pont de Pornic sur le bras de Pirmil. Département de la Vendée Falleron ou Etier du port la Roche.

Article 1

Représentants titulaires Représentants suppléants SUD Culture Solidaires 3 3 DRAC Haute-Normandie ORGANISATIONS SYNDICALES NOMBRE DE SIÈGES Représentants titulaires Représentants suppléants SUD Culture Solidaires 3 3 DRAC Pays de la Loire

LEGIARTI000032551013

Saint-Martin-d'Hères 42 Centre hospitalier du Forez, site de Feurs Feurs 42 Centre hospitalier de Firminy Firminy 42 Centre hospitalier du Forez, site de Montbrison Montbrison 42 Centre hospitalier du Pays de Gier Saint-Chamond 42 Clinique mutualiste de la Loire