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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
904 résultats pour « identification »
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EXTRAIT
LEGIARTI000034774236
Tous les éléments déposés doivent être accompagnés des documents qui permettent leur identification par l'institut.
Article Annexe Ib
. - Identification correcte de la validité des ensembles, sous-ensembles, éléments, composants, consommables nécessaires à l'intervention. - Organisation et sécurisation adaptées de l'espace de travail. - Configuration correcte des ensembles, sous-ensembles
LEGIARTI000036674528
Cette identification facilitera la future consolidation des comptes, car elle permettra d'éliminer ces flux lors des retraitements qui seront alors effectués.
LEGIARTI000036674555
Article Annexe 8-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 53 > 98
Article 19 Identification et traitement des risques. I.
Article Annexe I à l'article D212-78
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 45
Sur chaque colis, objet ou support de charge, un étiquetage clair doit être effectué en tant que de besoin pour permettre une identification immédiate et sans équivoque de l'expéditeur, du destinataire, du lieu de livraison ainsi que de la nature de la
Article Annexe II
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 44
Sur chaque colis, objet ou support de charge, un étiquetage clair doit être effectué pour permettre une identification immédiate et sans équivoque de l'expéditeur, du destinataire, du lieu de livraison, ainsi que, le cas échéant, de la nature de la marchandise
Article Annexe V
Sur chaque colis, objet ou support de charge, un étiquetage clair doit être effectué pour permettre une identification immédiate et sans équivoque de l'expéditeur, du destinataire, du lieu de livraison, ainsi que de la nature de la marchandise.
Article Annexe III
déchets : Les méthodes d'échantillonnage peuvent être adaptées en fonction des caractéristiques du déchet ou de l'effluent à partir des normes suivantes : La procédure retenue donne lieu à un procès-verbal comportant les informations suivantes : - identification
Article Annexe
Identification d'accessibilité Le pictogramme international symbolisant le fauteuil roulant doit être utilisé ; ses dimensions minimales sont de 150 × 150 mm. 3.2.
Article Annexe I
Identification du moteur :..... 10.3. Marques d'identité du transformateur : 10.3.1. Emplacement de la plaque du transformateur : ..... 10.3.2. Structure de numéro de transformation : ........ 10.3.3.
du déchet ou de l'effluent à partir des normes suivantes ou toute autre méthode permettant l'obtention de résultats d'une qualité équivalente : La procédure retenue doit donner lieu à un procès-verbal comportant les informations suivantes : - identification
L'enregistrement vaut identification des parcelles tant qu'il n'est pas constaté de non-respect de l'engagement du producteur.
LEGIARTI000022779630
Identification parcellaire Pour bénéficier de l'appellation d'origine Bœuf de Charolles, les animaux sont engraissés sur des parcelles de pâture ci-après dénommées prés d'engraissement, situées dans l'aire géographique et identifiées par les services
verbal et corporel - maîtriser l'articulation corps / mouvement / espace - avoir une maîtrise de la liaison entre langage verbal et corporel Évaluation continue : épreuves orales ou écrites, dossier, mises en - gérer consciemment son corps : identification
Le bâtiment de contrôle : - dispose d'un éclairage fixe et/ ou mobile adapté au niveau des postes de contrôle, notamment, visuels (identification, pont/ fosse, compartiment moteur,...) ; - dispose, si nécessaire, d'un ou plusieurs dispositif (s) permettant
Article Annexe 411-2.A.1
Enregistrements Le laboratoire d'essais doit entretenir un système d'enregistrements adapté à ses besoins et permettant de conserver toutes les observations originales, les calculs et les résultats qui en découlent, pendant au moins dix ans. 7.6 Identification
Article Annexe I (suite)
poste de travail (fichiers de configuration, pilotes d'impression, pilote d'écran, mémoire virtuelle) ; - organisation des dossiers en répertoires ; - regroupement dans un répertoire des fichiers de données correspondant à une même activité ; - identification
Article ANNEXE I, II, III, IV, IV bis, V, VI
Identification de série : 5. Moteur : - constructeur : - type : - vitesse de rotation pendant les mesures : (tours/minute) 6. Examinée par (référence du laboratoire) : 7.
Article (suite)
RCAM.4005 : Teneur du plan de vol Un plan de vol comprend les renseignements ci-après : a) identification de l'aéronef ; b) règles de vol et type de vol ; c) nombre et type (s) d'aéronefs et catégorie de turbulence de sillage ; d) équipement ; e) aérodrome
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