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871 résultats pour « fusion »
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EXTRAIT
Article Annexe 12
A compter de 2023 cet indicateur est fusionné avec l'indicateur défini à l'article 1.1.
Article Annexe III
id=BwSrDM6H3Wbj0DnGjiOd1vBRCjaPW6crBC8MFFe44Fc= SOMMAIRE Partie 1-Informations générales Fiche 1.1-Identité Tableau 1.1.1-Identité Tableau 1.1.2-Administrateurs (rices)/ Membres du conseil de surveillance Tableau 1.1.3-Fusion Fiche 1.2-Actionnariat (
Article Annexe I
Fibre formée de macromolécules linéaires présentant dans la chaîne au moins 85 % (en masse) d'unités d'esters d'acide lactique obtenus à partir de sucres naturels et dont la température de fusion est d'au moins 135 °C. 34 Polyester (m).
Article L80 B
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 57
Un décret en Conseil d'Etat précise les conditions d'application du présent 8° ; 9° Lorsque l'administration n'a pas répondu dans un délai de six mois à un contribuable de bonne foi qui a demandé, préalablement à la réalisation d'une opération de fusion
Article 223 B
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 83 > 13
Au titre des exercices au cours desquels la société directement ou indirectement rachetée n'est plus membre du groupe, sous réserve que sa sortie du groupe ne résulte pas d'une fusion avec une autre société du groupe. c.
Article 133
Ces actes et délibérations demeurent applicables, dans le champ d'application qui était le leur avant la fusion, jusqu'à leur remplacement, pour ceux qui ont un caractère réglementaire, par de nouveaux actes et délibérations applicables sur le territoire
Article 223 a-II-2/12
Sur les navires construits le 1er janvier 2003 ou après cette date, des tuyaux métalliques non isolés qui traversent des cloisonnements de type "A" ou "B" doivent être fabriqués en matériaux dont le point de fusion est supérieur à 950°C pour les cloisonnements
Article L5211-6-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 11 > 65
L'acte de création ou de fusion mentionne le nombre total de sièges de l'organe délibérant de l'établissement public de coopération intercommunale ainsi que celui attribué à chaque commune membre.
Article 30
dehors des phases de récupération des gaz de procédé (moins de 20 % du flux total émis), la valeur limite de concentration en poussières est inférieure à 80 mg/m 3 c) Fours à arc électrique (y compris le préchauffage de la ferraille, le chargement, la fusion
Article 163 bis G
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 80
En cas d'échange sans soulte des titres souscrits en exercice de bons résultant d'une opération d'offre publique, de fusion, de scission, de division ou de regroupement réalisée conformément à la réglementation en vigueur, l'impôt est dû au titre de l'année
LEGIARTI000039792160
Institut polytechnique UniLaSalle 19, rue Pierre-Waguet, BP 30313,60026 Beauvais cedex Privé Ingénieur diplômé de l'Institut polytechnique UniLaSalle, spécialité agronomie et agro-industries Formation initiale sous statut d'étudiant 2016 2021-2022 (*) Fusion
LEGIARTI000047697028
Cette disposition ne s'applique pas en cas de création d'une nouvelle association ou aux nouveaux membres actifs rejoignant l'association à l'issue d'une fusion. Article 11 L'élection a lieu à bulletins secrets.
LEGIARTI000048164208
Articles L. 326-1, 3 mois Code minier Fusion d'un permis exclusif de recherches. Articles L. 141-1 et L. 141-2 1 an Amodiation d'une concession ou d'un permis d'exploitation outre-mer.
Article 6
sous-participation en risque ou en trésorerie sans que cela n'entraîne une déchéance de la garantie en raison d'une telle opération, et que la garantie reste attachée au prêt en cas de cession ou transfert de celui-ci à la suite d'une opération de fusion
Article R221-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 96 > 45
Les hydrocarbures aromatiques polycycliques correspondent aux composés organiques formés d'au moins deux anneaux aromatiques fusionnés entièrement constitués de carbone et d'hydrogène ; b) Les concentrations en arsenic, cadmium, nickel et benzo (a) pyrène
Article Annexe I à l'art. R434-32 (7)
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 54
Opérées ou résorbées : si la vision, après correction, est égale ou inférieure à celle de l'oeil non cataracté, ajouter, en raison de l'impossibilité de fusion des images et de la nécessité de porter un verre, 10 %, sans que le taux médical puisse dépasser
Article 244 bis A
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 80 > 62
L'acte de cession soumis à la formalité fusionnée ou présenté à l'enregistrement précise, sous peine de refus du dépôt ou de la formalité d'enregistrement, la nature et le fondement de cette exonération ou de cette absence de taxation ; 3° A l'article
Article Annexe Ib
- C1.1 - C1.2 - C2.2 X S2.2 - L'élaboration du verre - S2.2.1 Les fours : Fours à bassin, four à pot (conception, possibilité, fonctionnement) ; - S2.2.2 La fusion : - Température ; - Durée ; - Notion de viscosité ; - S2.2.3 Les
Article 73
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 53
L'opération de fusion, de scission ou d'apport partiel d'actif réalisée par une société mentionnée au deuxième alinéa du I de l'article 151 octies A, dans les conditions prévues au même I, qui a pratiqué la déduction pour épargne de précaution au titre
Article R3132-5
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 09 > 12
Formation des plaques et surveillance des fours de fusion du plomb. Bioxyde de baryum (fabrication de). Câbles électriques (fabrication de). Travaux d'isolation et conduite des étuves. Fer et fonte émaillés (usines de).
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