platelage bois' fourniture et poste d'une terrasse en bois' plot réglable et des lambourdes' d'un montant total de 86.064,27 € TTC ; - un devis du 6 juin 2012 pour le complément de location d'échafaudage

de ses frais irrépétibles ; * * * Attendu que la SAS KAEFER WANNER a relevé appel aux fins d'infirmation, exposant que la société TCME lui avait confié l'étude, la fourniture et le montage des échafaudages

de ses frais irrépétibles ; * * * Attendu que la SAS KAEFER WANNER a relevé appel aux fins d'infirmation, exposant que la société TCME lui avait confié l'étude, la fourniture et le montage des échafaudages

[L] [R] au poste d'échaudage la semaine de son accident.

AGENCEMENT RENOVATION INTERIEURE (ARI) [Adresse 8] [Localité 9] non constituée S.A.S PROTHERMIC [Adresse 9] [Localité 10] représentée par Me Roland ZERAH, avocat au barreau de PARIS - #D0164 EURL ECHAFAUDAGE

immobiliers de la culture à sa demande de communication des annexes à l'acte d'engagement valant cahier des clauses particulières, relatifs au marché public de prestations de services pour une bâche d'échafaudage

attaqué a confirmé un jugement déclarant le demandeur, président-directeur général de la société X... , coupable d'avoir contrevenu à la sécurité des travailleurs en employant deux salariés sur un échafaudage

responsabilité s'il prouve que la faute de la victime a contribué au dommage ; Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué, que Y... de Gennaro fut blessé par la chute de l'ensemble potence-poulie-corde d'un échafaudage

de commerce, dans le cadre de la procédure ouverte à l'encontre de la : SAS à associé unique BT FRANCE [Adresse 1] Activité : Travaux de rénovation fibre optique, électricité montage démontage d'échafaudage

n'était pas une servitude de passage mais une occupation très temporaire pour permettre à son bénéficiaire de procéder à des réparations sur son propre immeuble, et que les progrès techniques et les échafaudages

sous-traitant sur son personnel" ; Mais attendu qu'en se déterminant ainsi, tout en relevant, par ailleurs, que la responsabilité du chantier incombait à l'entreprise X..., laquelle procurait les échafaudages

X..., engagé le 8 juin 1998 par la société Frégonèse et fils en qualité d'ouvrier manutentionnaire échafaudage, a été licencié le 14 mars 2002, pour s'être notamment absenté sans autorisation les 19 et

des faits et circonstances de la cause et de la valeur des éléments de preuve contradictoirement débattus, dont ils ont déduit, qu'en laissant ses salariés travailler par temps de grand vent sur un échafaudage

Attendu qu'il ressort de l'arrêt attaqué et du procès-verbal de l'inspection du travail, base de la poursuite, qu'un ouvrier de l'entreprise Escher, occupé à enduire un plafond, travaillait sur un échafaudage

, être à nouveau immobilisé jusqu'au 20 juillet 1982 ; que le certificat du médecin du travail établi le 21 juillet 1982 l'a déclaré "apte à un travail à terre (pas de travail sur échelle, ni sur échafaudage

dans la mise en oeuvre des travaux et qui n'était pas saisie d'une demande de réduction de l'indemnité, a répondu aux conclusions en retenant que l'UAP devait supporter l'intégralité des dépenses d'échaffaudage

Z... a été a été mortellement blessé, sur un chantier de construction, par la chute d'un mur en aggloméré qui venait d'être édifié et contre lequel un autre salarié s'était appuyé pour pousser un échafaudage

dispositions des articles 13 et 16 du décret n° 65-48 du 8 janvier 1965, la société Delfour n'avait pris aucune précaution pour empêcher ses salariés d'être atteints par des objets pouvant tomber des échafaudages