Il était annexé au compromis de vente les conclusions du diagnosticien Diag [Y] [C], datée du 12 mars 2012,selon lesquelles: « L'installation intérieure d'électricité comporte une ou des anomalies pour

entre les parties, dont l’expert BCA mandaté par l’assureur des propriétaires, le véhicule a été déposé pour une réinitialisation du système chez le concessionnaire Volkswagen à La Teste, son outil diag

Après, elle s'est assise sur le divan et m'a demandé un verre d'eau. J'ai pris l'eau d'une carafe qui se trouvait sur la table (...)   ; elle a bu l'eau.

Mais, vous devez impérativement le faire toute discrétion et non proférer des propos diffamatoires ainsi que faire participer le personnel de la société à vos divagations..

Diag + vss + abs en anomalie passe en mode dégradé, contrôle capteur pédale de frein'.

souscrits par la société requérante. (...) " ; qu'il résulte de l'instruction que la société Bernheim Dreyfus et Co. a obtenu, le 3 mai 2011, une extension d'agrément pour la gestion collective du fonds Diva

de la note H, que la communauté d'agglomération a procédé à une information lacunaire s'agissant du sous-critère technique afférent à la méthodologie de réalisation de la mission complémentaire 04 - DIAG

groupe Cauval Industries ; qu'elle ajoute que les autres sociétés de ce groupe ont pour activités, la fabrication de sièges (fauteuils, canapés) pour ce qui concerne les sociétés Cauval Industries, Diva

En troisième lieu, il résulte de l'instruction que la mission DIAG confiée à la société ACA n'incluait pas le mur des douves, contrairement à ce qu'a affirmé l'expert.

lots, a été informée, par courrier du 10 décembre 2024, du rejet de l'intégralité de ses offres et de l'attribution des lots n° 1 et n° 3 à la société AED Groupe et du lot n° 2 à la société Chevalier Diag

Le corps de l'homme se trouvait sur le divan situé en face de la porte. Deux revolvers furent retrouvés à proximité de ses mains.

l'ancienne assiette du chemin 'de [Localité 15]', n'exclut pas les actes de possession à titre de propriétaires des consorts [GC] et de leurs auteurs, les promeneurs pouvant, tout comme les chasseurs, divaguer

Seront compris dans la vente de ces biens tous les tableaux, bibelots, miroirs et glaces attachés aux murs de la maison - les titres qui se trouvent dans les banques - le divan à six places, les machines

assortis de prescriptions précises pour limiter les incidences visuelles du projet alors que, dans le périmètre intermédiaire et proche, les effets cumulés du parc autorisé avec le parc existant de la Divatte

relate que son supérieur hiérarchique avait notamment pour habitude de l'interpeller au moyen de formules ambigües, sexuellement connotées, telles que " alors, heureuse ' " et " je t'allonge sur le divan

causalité impliquant les chiens des consorts [M] dans la chute de Mme [O], n'est pas apportée, étant souligné que plusieurs attestations établissent que les chiens étaient tenus dans un enclos, que leur divagation

un comportement inadapté en utilisant de manière inappropriée les parties communes en entreposant de multiples objets et cartons et fait l'acquisition de plusieurs chats qui sont régulièrement en divagation

que par une multiplicité de documents saisis, la difficulté à les examiner, ainsi que Me G..., huissier de justice l'a relevé dans son constat ; qu'en réalité, ce nombre de mots clés a résulté en divagations