Elle exploite cette marque pour des bijoux de fantaisie consistant notamment en des pendentifs recouverts de strass.

France (l'assurée) a souscrit auprès de la société Ergo Versicherung (l'assureur) un contrat d'assurance « tous risques bijoutiers » à effet du 20 mars 2013, couvrant les deux magasins qu'elle exploite

AVAIT ADMIS LE PRINCIPE DU PARTAGE EN TROIS DES BIJOUX, AYANT ECRIT AU NOTAIRE C...

Les bijoux fantaisies commercialisés selon les mêmes modalités par les défendeurs sont faiblement similaires aux produits visés à l’enregistrement de la marque n° 011154382.

Michel X..., Bijouterie Privilèges, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 29 juin 1995 par la cour d'appel de Riom (1re chambre, section 1) , au profit : 1°/ de la société Cipe France, société

procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société Paris Heure a demandé au Tribunal administratif de Paris de prononcer la décharge des rappels de taxe sur les métaux précieux, les bijoux

pièces de la procédure que, le 8 novembre 2013, au vu d'une note d'information de la cellule TRACFIN signalant certaines anomalies affectant le fonctionnement des comptes bancaires de la société Bijouterie

Z... réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Saint-Denis-de-la-Réunion, 15 mai 1992), que, désirant prendre un cours de pilotage sur un avion bimoteur avec comme instructeur M.

[D] [H], domicilié [Adresse 5], 2°/ à la société Corinne de Buhren, Elisabeth Montes, Jean-Pierre Bigot, Anne Guichard, Bertrand Lucas, Delphine Maudet, société civile professionnelle de notaires, dont

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Maison du bijou français, société à responsabilité limitée,

B déclare avoir obtenu une indemnisation d'un montant forfaitaire de 250 euros pour le vol de bijoux à la suite de son hospitalisation d'urgence à l'hôpital Pellegrin.

D... a confirmé avoir donné son accord pour que le bracelet confié à l'étude B... qui n'avait pas trouvé preneur soit présenté à la salle Drouot à Paris ; que Mme Y... indique avoir apporté les bijoux

Président, et Madame POSE, Greffier 07/2493 TROISIEME CHAMBRE SECTION SOCIALE 1 PAGE No2 Monsieur X... a été embauché le 20 août 2001 par la société SAGA qui fabrique et commercialise des bijoux

visionner des films érotiques avec elles, mains sur la cuisse de l'une, pour le garçon, baisser son pantalon et son slip volontairement et lui faire des réflexions sur la taille de son pénis, faire des bisous

Stéphan et Frédéric Y... ont été victimes d'une tentative de vol avec arme dans les locaux de leur atelier de bijouterie, à [...], que les agresseurs, pour faciliter leur fuite, se sont emparés de la moto

sommes importantes notamment en espèces, que lors de la perquisition au domicile des époux A... les enquêteurs ont découvert dans un sac en plastique des espèces pour près de 100 000 francs et un lot de bijoux

ordonné la mise en accusation devant la cour d'assises du mis en examen, pour vol à main armée ; "aux motifs qu'il avait été retrouvé aux côtés du mis en examen un sac en plastique contenant les 70 bijoux

qu'au cours de l'année 1993 tout en parvenant à créditer son compte bancaire d'une somme de 45 000 francs par versements d'espèces, Christine X... a réglé pour 200 000 francs de dépenses en numéraires (bijoux