cour d'appel a dénaturé les faits en ce qui concerne la scène qui avait provoqué la démission du salarié, et alors que la démission, ayant été provoquée par le comportement de l'employeur, devait s'analyser

radiation prise contre lui par le conseil de l'Ordre, alors, selon le moyen, qu'en se bornant à affirmer que "l'état de santé d'Augustin X... ne saurait justifier son comportement", sans procéder à aucune analyse

X... fait grief à l'arrêt d'avoir confirmé l'ordonnance du juge-commissaire, alors, selon le moyen : 1 / qu'en se bornant à se fonder sur des décisions non précisées ou non analysées, ne serait-ce que

générales sur la gratuité de la justice ayant pour corollaire la légèreté de ceux qui encombrent son rôle et en faisant une simple allusion au défaut de soutien de son appel par Mme X..., sans aucune autre analyse

moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a prononcé l'annulation du dépistage de stupéfiants, et par voie de conséquence celle de l'opération de prélèvement salivaire ainsi que le compte-rendu de l'analyse

l'exclusion des pénalités et majorations de retard commises de mauvaise foi ou en cas de fraude ; qu'en admettant que la déclaration de créances substitutive comportait des pénalités rémissibles sans analyser

[R], que « les pièces versées au dossier par l'avocat » le lui permettaient, sans procéder, même sommairement, à leur analyse, la cour d'appel a méconnu les exigences de l'article 455 du code de procédure

dépasser la durée normale de travail ou les temps de conduite autorisés, la cour d'appel a privé sa décision de base légale au regard des dispositions susvisées ; 2 / que les juges du fond sont tenus d'analyser

accomplies n'était pas étayée ; Sur le second moyen du pourvoi principal du salarié : Attendu que le salarié fait grief à l'arrêt de dire que sa prise d'acte de la rupture du contrat de travail s'analyse

publier une liste des autorités compétentes pour procéder aux contrôles dans chaque Etat membre, avec l'indication des territoires de leur compétence et des laboratoires habilités à effectuer des analyses

X... faisait valoir le refus de son employeur de poursuivre l'exécution du contrat aux conditions antérieures, l'avait contraint à prendre acte de la rupture du contrat qui, dès lors, ne pouvait s'analyser

complicité de faux et usage de faux ; "aux motifs que l'élément matériel du faux reproché est suffisamment caractérisé par le fait que, par suite d'une manipulation quelconque, des résultats des analyses

aussi grief à l'ordonnance du 17 novembre 1998 d'avoir statué comme elle a fait alors, selon les pourvois, d'une part, que le juge devant, à peine d irrégularité de sa décision, viser, décrire et analyser

dispositions des textes susvisés ; de plus, toute décision de justice doit se suffire à elle-même et ne peut suppléer l'insuffisance des motifs par le seul visa d'éléments n'ayant fait l'objet d'aucune analyse

P. ne procédent d'aucune analyse de ces documents, mais d'une pure affirmation générale et imprécise ; qu'ainsi, la cour d'appel, qui a privé sa décision de motifs, a violé l'article 455 du nouveau

exposait qu'il était inférieur à 4 m2, la présidente de la chambre d'application des peines a méconnu les articles 803-8 et 593 du code de procédure pénale ; 2°/ que le juge doit procéder à une analyse

auteurs de la plainte initiale, doit être écarté ; Considérant, en second lieu, qu'il résulte de la décision attaquée qu'en relevant que le contrat conclu en août 1980 entre la société "laboratoire d'analyses

applicable au litige ; Attendu que l'avis donné par le service du contrôle médical à l'organisme d'assurance maladie à la suite d'un contrôle opéré par ce dernier, ne revêt pas le caractère d'une analyse