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963 résultats pour « Victoria BESSON »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 4

6360caad3c369c7f749970b7

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

entendu en son rapport, composée de : Monsieur Jean-François DE CHANVILLE, président Madame Anne-Ga'l BLANC, conseillère Madame Florence MARQUES, conseillère Greffier, lors des débats : Mme Victoria

Source officielle

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CA

Pôle 4 - Chambre 13

678750ad892c83ef59be59a1

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

de : Mme Sophie VALAY-BRIERE, Première Présidente de chambre Mme Marie-Françoise d'ARDAILHON MIRAMON, Présidente de Chambre Mme Estelle MOREAU, Conseillère Greffière, lors des débats : Mme Victoria

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

660f9501a40f8b0008cb75bb

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

La société Gadgets 21 a cédé son bail à la société Victoria shoes. Par acte du 31 mars 2008, la société Victoria shoes a cédé son fonds de commerce à M. 

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1990:0906DEC001339787

Admin. suprême

6 septembre 1990

6 septembre 1990

xa0; EN FAIT           Les requérantes sont Carmela Carriero Meo, née le 15 février 1900, et ses filles Eleonora Carriero, née le 29 août 1932, professeur, et Vittoria

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2016:0823JUD005916612

Admin. suprême

23 août 2016

23 août 2016

Camp   » (il s’agit semble-t-il de Camp Victory).

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2004:1014DEC004558499

Admin. suprême

14 octobre 2004

14 octobre 2004

M es Ernst et Plöger devaient savoir qu’ils n’étaient pas admis à cette juridiction et que la première requérante avait besoin d’un autre avocat.

Source officielle
TJ

C1-CIVIL SUP 10000

697b9938cdc6046d472545ea

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

CHAMBRE CIVILE -=-=-=-=-=-=-=-=-=- J U G E M E N T rendu le 08 JANVIER 2026 DEMANDERESSE : Madame [L] [H] [U], divorcée de [X] [I] née le 19 mars 1955 à PONTA DO SOL (PORTUGAL), demeurant 5 avenue Victoria

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

63bfb3755e2fbe7c900439c9

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

SONNOIS, Présidente de la chambre Monsieur Nicolas TRUC, Président de la chambre Madame Véronique BOST, Vice Présidente placée faisant fonction de conseillère Greffier, lors des débats : Mme Victoria

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

66878cf105d6f7f678d492ce

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

APPELANTE : Madame [K] [X] EP [D] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Victoria ERIGOZZI de la SELARL ERIGOZZI - PALMAJURIS, avocat au barreau d'AVIGNON INTIMÉE : S.A.R.L.

Source officielle
TJ

JCP FOND

67819f946d34da2cbdce132a

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

cette qualité audit siège représentée par Maître Jean MANARD de la SELARL DECKER, avocats au barreau de TOULOUSE ET DÉFENDERESSE Madame [G] [O] [I] demeurant [Adresse 3] représentée par Maître Victoria

Source officielle
CE

5ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000029003645

Admin. suprême

28 mai 2014

28 mai 2014

mémoire complémentaire, enregistrés les 26 juillet et 13 octobre 2011 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour l'Assistance publique-Hôpitaux de Paris, dont le siège est 3 avenue Victoria

Source officielle
TCOM

Chambre 07

69f19f91cdc6046d47ee506e

Commerce

16 décembre 2025

16 décembre 2025

Victorias [L], Président, [Adresse 9] non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats : M.

Source officielle
CC

civ3

613722b5cd58014677400719

Cassation

18 décembre 1996

18 décembre 1996

Guy B..., demeurant ..., 13°/ de la compagnie Axa assurances, venant aux droits de la compagnie AGP, dont le siège est 1, place Victorien Sardou, 78161 Marly-Le-Roi, 14°/ de la société AMB, dont

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

6a225e0ccdc6046d4738767d

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

2025 - Juge des contentieux de la protection de [Localité 1] - RG n° 23/09251 APPELANTE Madame [V] [N] née le 28 novembre 1969 à [Localité 2] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Victoria

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX01324_20230207

Admin. Appel

7 février 2023

7 février 2023

Par des mémoires en défense, enregistrés les 13 et 19 juillet 2022 ainsi que le 26 septembre 2022, les associations FNE et GNE, représentées par Me Victoria, concluent au rejet de la requête et à ce qu'il

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

61632f5414ec5f96a7da0951

Appel

10 novembre 2011

10 novembre 2011

droits sur la marque Epil' Center, et de son intervention pour en assurer une jouissance paisible aux franchisés, en effectuant notamment des démarches pour faire cesser l'utilisation de la marque Victoria

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00790

Cassation

30 avril 2014

30 avril 2014

Veillez vous présenter le lundi 20 avril 2009 à 10h00 au siège de l'entreprise à Saint-Victoret, afin de prendre vos consignes et mettre en place votre affectation.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00791

Cassation

30 avril 2014

30 avril 2014

Veillez vous présenter le lundi 20 avril 2009 à 10h00 au siège de l'entreprise à Saint-Victoret, afin de prendre vos consignes et mettre en place votre affectation.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd10bd3db21cbdd92305

Appel

13 novembre 2014

13 novembre 2014

et revenus de l'auteur d'un délit puni d'une peine n'excédant pas 5 ans ; à l'encontre de : PERSONNES MISES EN EXAMEN : Y...Antoine né le 30/ 10/ 1977 à MONTPELLIER Fils de Louis Y... et de Victorine

Source officielle
TCOM

Délibéré par remise au Greffe chambre 1

69add3d3cdc6046d47f883e8

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

10 heures COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS : * Monsieur Laurent RAGOT, Juge présidant l'audience * Madame Martine NEGRE, Juge * Monsieur Hubert PUECH D'ALISSAC, Juge * Monsieur Bernard VICTORIN

Source officielle