CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 750 résultats pour « Veing »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Reconduite à la frontière

DTA_2401588_20240906

Administratif

6 septembre 2024

6 septembre 2024

cas de retour dans son pays d'origine en raison de l'activité professionnelle de son père qui aurait mortellement blessé dans l'exercice de ses fonctions une personne dont la famille chercherait à se venger

Source officielle

Page 42 sur 88

← PrécédentSuivant →
TA

CH 2 JU

DTA_2300614_20230406

Administratif

6 avril 2023

6 avril 2023

Il est constant que l'état de santé du requérant, qui souffre notamment d'une tumeur maligne du foie et d'une thrombose de la veine porte, nécessite une prise en charge médicale dont le défaut pourrait

Source officielle
CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-3154065-3507127

Admin. suprême

8 juin 2010

8 juin 2010

A la fin de la rencontre, le requérant dit aux procureurs qu’il leur incombait à présent d’agir, et que s’il était obligé de se venger lui-même, ils en seraient responsables.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2300290_20260123

Administratif

23 janvier 2026

23 janvier 2026

D... a présenté une thrombose veineuse post-opératoire limitée à la veine péronière gauche.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C201002

Cassation

15 septembre 2022

15 septembre 2022

la clavicule droite ont été à l'origine de « l'évolution de la décompensation du syndrome du défilé », ce pourquoi l'expert n'a imputé que pour 25 %, à l'accident, la trombophlébite obstructive de la veine

Source officielle
CC

cr

édure suivie, sur sa plaintec/M. Jean-Michel X

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02666

Cassation

14 novembre 2017

14 novembre 2017

Il détruisit des temples car il était jaloux des richesses d'autrui, il savait qu'un gars comme lui, sans le sou et sans une goutte de sang bleu dans les veines, était un moins que rien, qu'il n'irait

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG

ECLI:CE:ECHR:1988:1011DEC001232786

Admin. suprême

11 octobre 1988

11 octobre 1988

  He was informed by the Senior Personnel officer that he would have to go through a vetting procedure.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2004:0622DEC000881202

Admin. suprême

22 juin 2004

22 juin 2004

At the beginning of the 1990s he had to leave the prosecutor’s office for a short period of time [because] he did not pass the vetting procedure[;] recently he held a managerial post in the Wałbrzych District

Source officielle
TJ

JCP FOND

67f6e84ea9d5adc260628096

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

Monsieur [F] ne s'estimant pas responsable de ces désordres, les bailleurs ont saisi leur assureur qui a mandaté le cabinet d'expertise ELEX VERING France, lequel, après visite du 28/02/2020, a déposé

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;ENG

ECLI:CEDH:002-950

Admin. suprême

18 mai 2010

18 mai 2010

A strict procedure for security vetting was in place. The Court was thus satisfied that the provisions provided adequate safeguards for the protection of any data obtained.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca31bd3db21cbdd8a4e3

Appel

29 juin 2006

29 juin 2006

intérêts complémentaires ; PAR CES MOTIFS La Cour, statuant publiquement, par arrêt contradictoire mis à disposition au greffe, en dernier ressort, Constate que la société anonyme PROSPECTIM veint

Source officielle
CC

soc

61372432cd58014677413710

Cassation

7 avril 2004

7 avril 2004

rue de la Ragotterie, 37600 Ferrière-sur-Beaulieu, 117 / de Mme Dominique Villacampa, demeurant Couesmé, 37500 Marcay, 118 / de Mme Anne Vincent, demeurant 6, square de la Belle Etoile, 37250 Veigne

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2008:0124JUD000083902

Admin. suprême

24 janvier 2008

24 janvier 2008

    A sa demande, l'intéressée fut escortée aux toilettes du troisième étage du bâtiment, où elle tenta sans succès de s'ouvrir les veines du poignet gauche. 31.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110006

Cassation

11 janvier 2017

11 janvier 2017

Le kidnapping tout entier n'était qu'un simulacre pour se venger de [F] et faire en sorte qu'il comprenne ce que cela fait de perdre un être cher.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG

ECLI:CE:ECHR:2024:0709JUD003226419

Admin. suprême

9 juillet 2024

9 juillet 2024

  75805/16 and   426 others, § 98, 23 November 2021; in the same vein, see also Kolay and Others , cited-above, §   21) . APPLICATION OF ARTICLE 41 OF THE CONVENTION 25.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG

ECLI:CE:ECHR:2018:0227JUD005023606

Admin. suprême

27 février 2018

27 février 2018

    On 22 June, 12 July and 20 December 2004 he attempted suicide by opening his veins. 7.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-208741

Admin. suprême

19 février 2021

19 février 2021

In the same vein, the applicant complains that he was neither given the raw ByLock data that had been obtained by the public prosecutor’s office nor the possibility to examine or have it examined by experts

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-114053

Admin. suprême

26 septembre 2012

26 septembre 2012

On 27 or 28 March 2006 the applicant attempted to cut his veins with a razor blade. After his arrival in Nizhniy Tagil (on 28 March 2006), he was beaten up again.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

65b36f918c0355000835f859

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

[B] avec une casquette essayant de se fondre dans la masse d'une vingtaine de jeunes venant d'un quartier sensible qu'il a amenés avec lui pour leur faire perdre leur calme et se venger de son entretien

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23LY02993_20240715

Admin. Appel

15 juillet 2024

15 juillet 2024

octobre 2013, Mme B, née le 18 octobre 1968, a subi, dans le cadre d'une hospitalisation au CHU de Saint-Etienne justifiée par un bilan d'hypertension artérielle sévère, la pose d'un cathéter sur une veine

Source officielle