Cour de Cassation · civ1 — 11 janvier 2017

CIV. 1
 
 CM
 
 
 
 COUR DE CASSATION
 ______________________
 
 
 Audience publique du 11 janvier 2017
 
 
 
 
 Rejet non spécialement motivé
 
 
 Mme BATUT, président
 
 
 
 Décision n° 10006 F
 
 Pourvoi n° U 15-24.043
 S 15-24.064 JONCTION
 
 
 
 
 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E 
 
 _________________________
 
 AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS
 _________________________
 
 
 LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante :
 
 Vu les pourvois n°s U 15-24.043, S 15-24.064 formés par M. [B] [Q], domicilié [Adresse 1],
 
 contre un arrêt rendu le 5 juin 2015 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 2), dans les litiges l'opposant :
 
 1°/ à M. [I] [E], domicilié [Adresse 2] (États-Unis),
 
 2°/ à la société Twentieth Century Fox Home Entertainment France, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 3],
 
 3°/ à la société Twentieth Century Fox France Inc., dont le siège est [Adresse 4],
 
 4°/ au groupement d'intérêt économique Fox Pathé Europa, dont le siège est [Adresse 3],
 
 5°/ à la société New Regency Productions Inc., dont le siège est [Adresse 5] (Etats-Unis),
 
 6°/ à la société Strike Entertainment Inc., dont le siège est [Adresse 6] (États-Unis),
 
 défendeurs à la cassation ;
 
 Vu la communication faite au procureur général ;
 
 LA COUR, en l'audience publique du 29 novembre 2016, où étaient présents : Mme Batut, président, M. Girardet, conseiller rapporteur, Mme Kamara, conseiller doyen, Mme Randouin, greffier de chambre ;
 
 Vu les observations écrites de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de M. [Q], de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de M. [E], de la société Twentieth Century Fox Home Entertainment France, de la société Twentieth Century Fox France Inc, du groupement d'intérêt économique Fox Pathé Europa, de la société New Regency Productions Inc et de la société Strike Entertainment Inc. ;
 
 Sur le rapport de M. Girardet, conseiller, et après en avoir délibéré conformément à la loi ;
 
 Vu l'article 1014 du code de procédure civile ;
 
 Vu leur connexité, joint les pourvois n°s U 15-24.043, S 15-24.064 ;
 
 Attendu que les moyens de cassation annexés, rédigés en termes identiques, qui sont invoqués à l'encontre des décisions attaquées, ne sont manifestement pas de nature à entraîner la cassation ;
 
 Qu'il n'y a donc pas lieu de statuer par une décision spécialement motivée ;
 
 REJETTE les pourvois ;
 
 Condamne M. [Q] aux dépens ;
 
 Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette les demandes ;
 
 Ainsi décidé par la Cour de cassation, première chambre civile, et prononcé par le président en son audience publique du onze janvier deux mille dix-sept.MOYENS ANNEXES à la présente décision
 
 Moyens identiques produits aux pourvois n° U 15-24.043 et S 15-24.064 par la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat aux Conseils, pour M. [Q]
 
 PREMIER MOYEN DE CASSATION
 
 Le moyen fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué d'AVOIR rejeté les demandes de Monsieur [Q] fondées sur la contrefaçon des scénarii KRONOS ;
 
 AUX MOTIFS PROPRES QUE, aux termes de l'arrêt attaqué, « sur les conditions de l'action, pour la présentation détaillée du contenu des oeuvres en présence, la cour renvoie expressément à l'énoncé du jugement (en pages 4 à 13/21) qui ne fait pas l'objet de contestation par les intimés et que ne viennent pas substantiellement contredire les résumés des scénarii «Kronos » en ses quatre versions produits en pièce n° 129 par l'appelant ; qu'il convient de considérer que si les intimés affirment en préambule que le seul point commun des oeuvres opposées est l'idée selon laquelle la vie des hommes est conditionnée par un capital temps dont les individus peuvent se servir pour payer quelqu'un ou quelque chose en temps, que l'expression «le temps est de l'argent » qui peut être attribuée à [O] [V], a déjà été exploitée par le passé (notamment dans une bande dessinée «Mandrake le Magicien » publiée en 1968 ou dans le courtmétrage « The Price of life » diffusé en 1990) et que les idées ne sont pas, en soi, protégeables, la revendication de Monsieur [Q] ne porte pas, comme il le précise, sur l'appropriation de ce thème mais sur l'oeuvre qu'il a formalisée par des écrits exprimant l'agencement des idées nées de son imagination autour de ce thème central ; que l'originalité de l'oeuvre écrite par Monsieur [Q] ne fait pas l'objet de contestation par les intimés ; que pour apprécier le bien-fondé de l'action, la cour adoptera la logique des premiers juges dès lors qu'il est d'abord nécessaire d'identifier, en les précisant, les caractéristiques de forme dans la conception des scénarii revendiqués et de leurs personnages ainsi que dans le développement de l'action (en particulier le scénario Kronos 2004 dont le réalisateur aurait eu connaissance, selon l'appelant) qui ont pu faire l'objet de reprise dans l'oeuvre arguée de contrefaçon, avant de s'attacher à l'importance des caractéristiques conceptuelles ainsi retenues et de rechercher, comme l'a fait le tribunal, si les ressemblances existantes peuvent être fortuites et tenir, notamment, à des sources d'inspiration antérieures (susceptibles de porter sur l'oeuvre de Monsieur [E] lui-même, comme il le fait valoir) ou, au contraire, résulter de la connaissance de l'oeuvre qu'il aurait eue ; que sur les ressemblances spatio-temporelles il ressort de la lecture des scénarii revendiqués et du visionnage du film auxquels la cour a procédés que, dans chacune des oeuvres opposées, l'intrigue se déroule dans un futur relativement proche, peu important qu'il s'agisse de la deuxième moitié du XXIème ou du XXIIème siècle, ce qui induit semblablement des représentations urbaines peu différentes des cités actuelles ; que dans chacune d'elles, l'action évolue à la faveur de passages de zones dont la césure et les caractéristiques sont plus ou moins marquées ; que ces passages conduisent le héros à être confronté à un univers qui lui était inconnu et se révèle hostile ; que sur les ressemblances tenant au traitement du thème du temps, il en ressort de même que dans chacune des oeuvres opposées dont les titres évoquent semblablement le temps, celui-ci est au centre des préoccupations ; qu'il est présenté, dans chacune de ces oeuvres, comme un capital acquis au moment de la naissance, concrétisé par un compteur visuel, physiquement consultable à tous moments, qui fonctionne à rebours ; que le temps y constitue, au coeur d'un système organisé, une valeur susceptible d'appropriation (par le travail, la solidarité, le jeu ou le vol) qui n'est possible qu'à partir d'un âge fixé à l'avance, qui est nécessaire pour continuer à vivre et perdue en cas de mort soudaine ; qu'il s'agit d'une monnaie d'échange susceptible de circuler par transfert ; que sur les similitudes entre les personnages, l'appelant en fait une présentation qui lui est propre - à savoir non point personnages principaux par personnages principaux se retrouvant dans chacune des oeuvres opposées puis personnages secondaires par personnages secondaires, mais selon les traits de caractère que les uns ou les autres personnifient - motif pris qu'il n'est pas rare qu'un personnage d'un film soit en réalité composé de traits de caractères de plusieurs personnages prévus au scénario afin de s'adapter à certaines exigences dans la phase de production ; qu'il présente, par conséquent, diverses qualités ou défauts apparaissent semblablement dans les oeuvres en conflit ; que peuvent être retenues l'angoisse devant le temps qui passe et la volonté de pouvoir le maitriser afin de le distribuer en observant que ces sentiment et trait de caractère sont incarnés par deux personnages principaux des scénarii, d'une part, et par le héros du film, d'autre part ; qu'il en est de même de l'égoïsme qui caractérise l'un des deux personnages principaux des scénarii ainsi que l'héroïne du film et de son évolution dans le sens de l'altruisme au contact de l'autre personnage principal des scénarii et du héros du film, lesquels se singularisent par leur générosité et leur affliction quand ils arrivent trop tard pour donner du temps à vivre ; qu'attribués tantôt à des personnages principaux, tantôt à des personnages secondaires, d'autres sentiments, traits de caractère ou comportements se retrouvent dans les oeuvres opposées : le sentiment d'être désabusé, la volonté d'écourter son existence, l'addiction, la malhonnêteté, l'intransigeance quant au respect des règles par les polices spéciales, l'opposition au système-temps ou encore le cynisme ; que sur les ressemblances relatives au déroulement de l'intrigue, à s'en tenir à la présentation de ce que l'appelant désigne comme des «structures chronologiques » un rapprochement peut être opéré entre une douzaine d'éléments factuels et séquences qui apparaissent tout à la fois dans tout ou partie des scénarii revendiqués et dans le film ; qu'il s'agit, comme précédemment indiqué, des séquences suivantes présentant une société régie par le système temps // le temps gagné pour un être cher // la course contre la montre pour sauver un être cher // les liens du sang // un kidnapping // l'aide à sens unique // la découverte d'un monde hostile // le rapprochement des deux personnages principaux // une leçon de vie // la distribution du temps // le duel // la victoire illusoire ; que Monsieur [Q] renvoie, par ailleurs, la cour à l'examen d'un rapport comparatif du 11 juin 2013 (en pièce 75) pour dire que le nombre de séquences reprises à l'identique dans le film peut être évalué à plus de trente dont il extrait trois exemples ; qu'il convient néanmoins de préciser que si des ressemblances peuvent être admises, c'est abstraction faite de l'analyse précise de leur contenu effectif en regard de l'histoire prise en son entier, de l'expression globale de l'oeuvre aboutie qu'est le film, de la structuration des intrigues (éléments-moteur, ressorts dramatiques...), du message véhiculé, tous éléments que l'appelant s'abstient d'analyser en se contentant d'introduire cette série de séquences par l'affirmation selon laquelle le film reprend l'ensemble des éléments caractéristiques de l'univers Kronos par lui créé et de conclure que Monsieur [I] [E] ne se démarque que par l'ordre des scènes empruntées ou par des modifications qui ne sont que de détail ; que sur la caractérisation des dissemblances, alors que l'appelant soutient, comme il vient d'être dit, que les différences entre les oeuvres opposées doivent être tenues pour négligeables, les intimés les présentent comme fondamentales, à telle enseigne qu'en dépit des quelques ressemblances susceptibles d'être retenues et à l'aune de laquelle la contrefaçon doit être appréciée, l'élément matériel de ce délit n'est pas caractérisé ; qu'au terme de cette analyse il y a lieu de considérer que les récits d'anticipation opposés, écrit pour l'un filmé pour l'autre, permettent de découvrir deux types d'organisations sociales ne fonctionnant pas selon un système et une configuration identiques, par-delà le fait qu'ils ont en commun de placer le temps au centre de leur organisation ; qu'à juste titre, en effet, les intimés relèvent que le temps conçu comme valeur et monnaie d'échange procède de deux systèmes distincts, induisant des caractéristiques propres à chacune des oeuvres ; qu'en effet, il s'agit, dans les scénarii, d'une extrapolation de la technologie médicale conduisant au port de bracelets temporels facultativement utilisés analysant les données biologiques et reflétant l'état de santé des individus, que le temps n'est d'ailleurs pas la monnaie d'échange dans le scénario de 2006 où apparaissent des euros et où son cours est même illégal, que les individus riches ou pauvres vivent au même endroit et que les changements de lieux narrent des passages entre zones habitées et inhabitées (telle l'île de Samo où un enfant est retenu en otage) ou délabrées ; que le film en fait, quant à lui, un moyen de domination des riches sur les pauvres, les premiers vivant dans un lieu marqué par l'opulence et le déploiement de dispositifs de sécurité, capitalisant le temps dans des capsules, les seconds vivant au jour le jour en quête de temps à vivre dans un ghetto ; que le temps dont l'écoulement fait l'objet d'un affichage luminescent sur l'avant-bras de tous est, dans ce film, l'unique et incontournable valeur d'échange et que les transferts sont susceptibles d'être effectués sans recours à la notion de consentement mutuel présente dans les scénarii, ceci selon des modalités différentes ; que l'oeuvre cinématographique donne à voir un monde où l'âge physique des individus est uniformément arrêté à 25 ans du fait de la neutralisation du gène responsable du vieillissement, avec brouillage subséquent des repères pour le spectateur, alors que la lecture des scénarii permet de constater que, de manière plus conventionnelle, les individus y sont soumis, que leur capital temps est susceptible de fluctuations en relation avec leur état de santé et qu'il leur est possible de subir des opérations de rajeunissement physique (tels le père de [F] [G] ou un milliardaire évoqué dans ces scénarii) ;
 qu'il ne ressort pas non plus des scénarii la nette opposition entre le rythme soutenu auquel la population des gens pauvres du film est soumise du fait qu'elle ne dispose majoritairement que de peu de temps de survie et celui, plus lent, caractérisant la gestuelle et le comportement des nantis ; que, par ailleurs, la combinaison des traits de caractère et/ou des sentiments ressentis qui sont ponctuellement empruntés par Monsieur [B] [Q] à l'un ou l'autre des personnages, au nombre et aux rôles au demeurant distincts dans les scénarii et dans le film, ne lui permet pas d'opérer un rapprochement pertinent et de tirer argument, comme il le fait, de personnages ayant des personnalités identiques ou similaires dans les oeuvres opposées ; qu'à cet égard, les intimés qui procèdent à la présentation minutieuse de chacun, pris isolément, puis de l'examen des rapprochements invoqués (pages 95 à 108/153 de leurs conclusions) soutiennent à raison que les similarités invoquées ne sont que prétendues ; qu'à titre d'illustration, peut être extraite de leur analyse la comparaison entre le héros du film présenté par l'appelant comme similaire à un mélange des personnalités de deux héros des scénarii, à savoir : [F] et [Z] ; que l'un est sans domicile fixe dans le scénario Kronos 2004 et frère de l'autre dans le scénario Kronos 2005, qu'ils ont des personnalités distinctes avec un rapport différent à la société, ce qui est source de conflit entre eux, et qu'au surplus le rôle de l'un évolue suivant le scénario pris pour référence ; qu'en toute hypothèse, il ressort de cette analyse que n'est pas reprise la combinaison de traits caractérisant le héros du film, lequel se présente à la fois comme cynique, vengeur, capable de violence, en colère mais disposant d'un sens aigu de la justice sociale et gentil avec ceux qui sont moins bien lotis que lui ; que les intimés peuvent enfin être suivis lorsqu'ils affirment que les ressemblances invoquées entre les prénoms, pour une bonne part portés par des personnages bien secondaires, et entre les patronymes ne sont nullement déterminantes et, au demeurant réduites à deux dans le scénario Kronos 2004 dont il est affirmé que le réalisateur a eu connaissance ; qu'elles peuvent résulter de coïncidences, du fait de leur banalité (comme [W] ou [F]), ou de réminiscences susceptibles de renvoyer, tel le nom [B] qui sert à désigner une montre aux Etats-Unis, à l'univers de l'horlogerie au sein d'histoires centrées sur le thème de l'écoulement et de la maîtrise du temps ; qu'à juste titre, par conséquent, le tribunal a considéré que les rapprochements effectués par Monsieur [B] [Q] entre les différents personnages ne tenaient pas compte de la cohérence propre à chacun d'eux et reposaient sur une dissection artificielle de leurs caractéristiques ; que, de la même façon et sans que la motivation des écritures d'appel ou le document technique que Monsieur [Q] a fait réaliser (pièce n° 128) ne soient aptes à la remettre en question, l'appréciation des premiers juges sur les séquences dont il incrimine la reprise sera adoptée par la cour, le tribunal énonçant à juste titre que le découpage opéré par l'appelant fait abstraction de leur intrigue et met en relation des faits s'inscrivant dans une chronologie et un contexte différents, tout en omettant des éléments fondamentaux de l'action du film, tels la relation sentimentale entretenue par le couple de héros ou la poursuite dont il fait l'objet par le gardien du temps ; qu'il peut être ajouté que le nombre de reprises invoqué et présenté comme un élément déterminant pour retenir la contrefaçon est substantiellement le résultat de déclinaisons de ces mêmes séquences, ainsi que relevé par les intimés ; que sur les sources d'inspiration de l'oeuvre cinématographique, l'argumentation développée par Monsieur [Q] tend à voir prendre en considération le contexte factuel dans lequel se sont déroulés les faits de contrefaçon qu'il dénonce ; qu'il fait valoir que le réalisateur a eu accès à ses scénarii qui ont fait l'objet de dépôts entre 2004 et 2006 ainsi que de présentations à de multiples professionnels dont Monsieur [T] [I] avec qui le réalisateur était en relation, et que dernier ne rapporte pas la preuve qu'il n'en a rien été alors que la preuve lui en incombe ; qu'il soutient que Monsieur [E] les a lus et massivement utilisés après découpage, adaptation et agencement, comme permettent de l'établir les ressemblances qu'il met en exergue ou encore la production d'un fragment seulement des travaux préparatoires du film litigieux nonobstant ses demandes, et que pour procéder à l'écriture de son film, Monsieur [E] a usé avec ingéniosité de manoeuvres malicieuses ; qu'il affirme que les reprises des éléments originaux de ses scénarii ne sont pas justifiées par les contraintes du genre, que lorsque les emprunts ne sont pas identiques ils restent parfaitement reconnaissables et identifiables malgré les « déguisements » ; que la rencontre fortuite et l'inspiration commune résultant d'oeuvres antérieures qu'allègue la partie intimée pourrait peut-être justifier quelques-unes des ressemblances mais que leur nombre et leur rôle prouvent à l'évidence la contrefaçon ; que la reprise à l'identique des éléments de fond caractéristiques et des éléments narratifs est, à son sens et malgré les « cachoteries » de Monsieur [E], flagrante ; que ceci précisé, il résulte, certes, de la doctrine de la Cour de cassation qu'il incombe au contrefacteur prétendu de prouver qu'il n'a pas eu accès à l'oeuvre revendiquée, outre le caractère fortuit des rencontres entre les oeuvres en comparaison, pour impressionnantes qu'elles soient ; qu'à cet égard, Monsieur [E], citoyen américain qui dénie formellement, aux termes d'un affidavit valable en droit américain, avoir eu accès au scénario intitulé « Kronos 2004 » diffusé auprès de plusieurs producteurs parmi lesquels Monsieur [T] [I] avec lequel il était en contact, peut se prévaloir de l'absence d'envoi direct de ce scénario à sa personne ; que cet accès serait, en effet, l'aboutissement d'un cheminement du scénario ou de certains des scénarii, jamais portés à la connaissance du public, qui aurait débuté par la société Les Films de la Suane qui en a été rendue destinataire, puis qui a fait l'objet d'une remise à l'assistante de Monsieur [I] qui en était le dirigeant, puis d'une remise par celle-là à celui-ci, puis, postérieurement, d'une remise par Monsieur [I] à Monsieur [E], étant d'ailleurs observé qu'il n'est jamais affirmé par cette assistante que l'un ou l'autre en a effectivement pris connaissance ni que Monsieur [B] [Q] est entré en relation directe avec Monsieur [I] ou Monsieur [E] à leur sujet ; qu'il peut utilement tirer argument du caractère fluctuant des déclarations - et nettement en retrait (pièce 99 de l'appelant), s'agissant de cette assistante, dans le cadre de la plainte pénale déposée pour subornation de témoin et qui a fait l'objet d'un classement sans suite ; que portant sur des faits remontant à près de dix années, du caractère contestable du raisonnement de l'appelant qui part d'un présupposé - à savoir : qu'il existait « des relations professionnelles et commerciales (entre Messieurs [E] et [I]) ainsi que (des) intérêts communs » - pour en conclure qu'il est « incontestable » qu'ils ont eu connaissance de ses scénarii, du caractère tout aussi contestable de la perception de l'attestation de Monsieur [I] jugée, sans nuances, «invraisemblable » par l'appelant ou encore du caractère quelque peu oiseux des déductions qu'il tire, sur cette question précise de la remise, des habitudes de travail affichées dans les média par Monsieur [E] ; qu'il peut donc se prévaloir de la fragilité du faisceau d'éléments réunis par l'appelant pour prétendre qu'il y a eu accès dès lors que celui-ci n'a été que très indirect ; que, de surcroît, l'affirmation de Monsieur [E] selon laquelle il a créé le scénario du film de façon indépendante et qu'il n'a donc pas eu accès aux scénarii revendiqués est corroborée par des attestations de tiers à même de connaître ses activités professionnelles dont le témoignage ne peut, par conséquent, être réfuté au seul motif qu'ils évoluent conjointement dans le même secteur d'activité ; qu'en particulier, Monsieur [I] certifie sans équivoque n'avoir jamais transmis ces scénarii (pièce 9 des intimés) ; que ces divers éléments suffisent à établir l'absence d'accès à l'oeuvre revendiquée dont se prévaut Monsieur [I] [E] ; que la contestation de l'appelant porte, par ailleurs, sur les sources d'inspiration du cinéaste qui soutient qu'elles sont constituées d'oeuvres antérieures, réalisées par lui-même ou publiquement divulguées par des tiers et accessibles à tous ; que pour battre en brèche l'affirmation selon laquelle Monsieur [I] [E] s'est inspiré de son précédent film, « Bienvenue à Gattaca » sorti en 1997 et dont, à se référer aux déclarations qu'il a faites à la presse, « Time Out » serait en quelque sorte l'enfant naturel, ainsi que d'un bref projet intitulé « Time Killer » dont il déclare qu'il a été enregistré auprès de la Writers Guild of America (WGA) le 03 janvier 2002, ce qui a pour seul effet, comme les dépôts auprès de la SACD, de lui donner date certaine, puis étoffé sur son ordinateur en 2003, Monsieur [Q] s'appuie notamment sur les travaux de deux consultants en la matière ainsi que sur ceux d'un technicien en informatique qu'il a mandatés en cause d'appel ; que s'il affirme que le film « Bienvenue à Gattaca », dont le lien avec l'oeuvre d'[Y] [O] « Le meilleur des mondes » ressortait d'une étude de Madame [U] [Z], ne constitue pas une antériorité probante dans la mesure où, bien que présentant des similitudes de genre tant avec les scénarii qu'avec le film « Time Out », il est centré sur le thème de la sélection génétique et de l'usurpation d'identité, il n'en demeure pas moins qu'il contient des éléments repris dans le film « Time Out » et qui relèvent des ressemblances ci-avant identifiées, tels la présentation d'une société fondée sur la technologie qui permet d'accéder à la connaissance de la durée de vie, le clivage entre des groupes d'individus et leur antagonisme, le désir de lutte d'un personnage placé en situation d'infériorité, la mort d'un tiers, la traque, ... ; qu'à cet égard, il est justifié que, huit mois avant d'être assigné, Monsieur [I] [E] déclarait à un journaliste l'interrogeant sur le film « Time Out » : « II prend sa source dans « Bienvenue à Gattaca ». J'ai toujours pensé que le Graal de l'ingénierie génétique est la découverte et la neutralisation du gène responsable du vieillissement » pièce 30-2 des intimés) ; qu'en ce qui concerne le bref projet « Time Killers », s'il n'est qu'un début de création, il comprend cependant l'essentiel des éléments du film (en particulier la présentation du temps comme une monnaie d'échange et la présence d'une « body-clock » pour chacun arrêtée à 21 ans), ses «éléments-clé » comme le font valoir les intimés en en justifiant ; qu'en outre, est sans réelle portée la contestation relative à la datation des données qui ont pu transiter, en 2003 et au format PDF, par l'ordinateur de Monsieur [E] (pièce 40 des intimés constituant une analyse informatique) et qui aurait éventuellement pu faire l'objet de manipulations, selon le document du technicien requis par l'appelant (pièce 127) dès lors qu'il est justifié d'une inscription accessible à la WGA enregistrée sous le numéro 850329 (pièces 3 et 33 des intimés) et produite une attestation de celui qui a procédé au dépôt venant en corroborer le contenu (pièces 4 et 48 des intimés), peu important qu'il n'ait pas été procédé à son renouvellement ; qu'il en va de même du défaut de production du scénario du film « Time Out » dès lors que seule l'oeuvre cinématographique est arguée de contrefaçon ; que, par ailleurs, rien ne permet d'exclure des sources d'inspiration commune, eu égard aux oeuvres antérieures invoquées par les intimés et auxquelles le public avait accès (en particulier : «Mandrake le Magicien » publiée en 1968, la nouvelle « Time is money » publiée en 1973, le film «Price of Live » sorti en 1987) ; que, pas davantage, ne peut être exclue la rencontre fortuite s'agissant d'oeuvres présentant des ressemblances en petit nombre ne se démarquant pas de l'existant culturel recensables à leurs dates - et dont, qui plus est, les différences se révèlent telles qu'elles ne peuvent qu'être prises en considération dans l'appréciation de la contrefaçon pour la rejeter ; qu'il s'évince de tout ce qui précède que Monsieur [Q] doit être débouté de son action et le jugement confirmé en ce qu'il en dispose ainsi » ;
 
 
 ET AUX MOTIFS ÉVENTUELLEMENT ADOPTÉS QUE, aux termes du jugement entrepris, « [B] [Q] revendique trois scénarii ; que les résumés qui suivent sont extraits des écritures des défendeurs ; qu'ils sont repris par le tribunal car ils constituent un compte-rendu chronologique et exact de l'intrigue et des péripéties des oeuvres ; qu'au contraire, ce que le demandeur présente comme des résumés ne peuvent être considérés comme tels car ils mettent en relation des situations extraites de chacune des oeuvres sans indiquer le contexte factuel dans lequel celles-ci s'inscrivent, ce qui ne permet pas au lecteur de comprendre le déroulement des intrigues ; que (sur) le scénario Kronos 2004 B : Le scénario qu'[B] [Q] a déposé le 5 janvier 2004 compte 48 pages ; qu'il est inachevé ; qu'a ensuite été déposé un scénario en mars 2004 de 90 pages auprès du Copyright Office : KRONOS 2004 B ; que ce scénario est résumé comme suit : En l'an 2057, un système de "Capital Temps" a été instauré dans la société. Les citoyens peuvent porter des "Compteurs de Temps" - une sorte de montre bracelet comportant deux affichages : l'un indique combien de temps une personne a vécu et l'autre indique le temps qu'il lui reste à vivre. Un SDF se réveille d'une virée arrosée d'alcool ou de drogue et regarde le petit bracelet attaché à son poignet qui lui sert de compteur de temps. Réalisant avec horreur que son Capital Temps (le temps qu'il lui reste potentiellement à vivre) n'est que de 62 secondes, il se met à demander désespérément à des passants de lui donner quelques minutes. Personne ne répondant à ses supplications, il disparaît d'un seul coup dans un tourbillon de poussière... L'obstétricien [F] [B], 35 ans, explique ce système de Capital Temps à une classe d'enfants de 8 ans. Le Capital Temps est la quantité de temps dont on dispose à la naissance. Certains bébés viennent au monde avec un capital élevé alors que d'autres en ont moins. Le capital temps peut varier : si vous vous blessez par exemple, les 40 années dont vous disposez peuvent être réduites à néant en l'espace de quelques minutes. Lorsque quelqu'un est malade, son compteur diminue plus rapidement parce que le système surveille l'ensemble de ses fonctions vitales. Si son état s'améliore, le temps sur son compteur va augmenter. A la naissance, la durée de vie pronostiquée du bébé est affichée sur le bracelet. Les gens peuvent échanger leur temps qui est devenu la monnaie d'échange. Toutefois, l'ensemble des transactions temporelles nécessitent l'accord des deux parties, un processus mental, de sorte que le temps d'une personne ne peut pas être pris de force, de même que l'on ne peut pas donner du temps à un autre s'il n'en veut pas. Des mendiants mendient du temps. Lorsque le compteur d'une personne arrive à zéro, celle-ci s'évapore en poussière d'étoiles. [F] est médecin obstétricien et ne veut pas s'engager avec sa petite amie. Sa soeur [X], mère de famille célibataire, lui demande de garder [P], son fils de 5 ans, pendant qu'elle sort. Mais [P] tombe malade et [F] l'emmène à l'hôpital. [X] est tuée dans un accident de voiture et [P] est kidnappé à l'hôpital. [F] apprend ensuite que [P] souffre de leucémie et qu'il ne lui reste plus que 4 jours à vivre. Le ravisseur n'établit aucune relation et ne réclame aucune rançon. [F] est contacté par un informateur qui, en échange de 7 années de vie, révèle à [F] que le ravisseur est [G], 50 ans, un ancien gardien de prison. [P] a été emmené sur l'île de Samo située au large des côtes africaines, et un homme du nom d'[Z] dispose de plus d'informations. [F] rencontre [Z] [X], 33 ans, qui vit dans un abri souterrain sans compteur de temps. Lorsque [F] arrive à la propriété souterraine d'[Z] qui se situe loin de tout, un majordome lui fait enlever son compteur. [F] se sent extrêmement mal à l'aise sans son compteur, ce qui amuse [Z], [Z] s'est affranchi du Système Temps alors qu'il était en prison et ne voit aucune raison de se soumettre à nouveau à cette obsession qui consiste à vouloir savoir quand on va mourir. [Z] est récemment sorti de prison et un flash-back révèle que [G] était son gardien. Lorsqu'il a connaissance de l'implication de [G], [Z] accepte d'aider [F] à retrouver [P] pour des raisons que l'on ignore. Il n'y a toujours aucune demande de rançon. Ils arrivent à Samo par bateau. Peu de monde se rend sur cette île en raison de conditions météorologiques étranges et d'anomalies bizarres. Une rumeur veut que le secret concernant le système temps de la société se trouve quelque part sur l'île. Le capitaine du bateau accepte de les attendre et nos héros continuent mais le mauvais temps les force à se réfugier dans une grotte. Dans un flash-back, [Z] se souvient qu'il n'a pas été en mesure d'empêcher sa petite amie [S], accro à l'héroïne, de mourir d'une overdose. Elle a refusé qu'il lui donne du temps, préférant mourir. Ils explorent l'île, luttent contre les éléments, tombent sur des assaillants et en tuent plusieurs mais [F] est blessé. Ils rencontrent [H], une femme qui est secrètement associée à [G], mais qui prétend être à la recherche du secret du temps sur l'île. Le flash-back suivant révèle que lorsqu'il était en prison, motivé par son obsession causée par la mort d'[S], [Z] a appris comment prendre du temps par la force et comment en donner à quelqu'un qui n'en veut pas. [G] a par la suite forcé [Z] à lui révéler le secret. [H] est impressionnée par le fait qu'[Z] dispose de la même faculté que [G]. Elle passe donc un accord avec lui pour l'aider en échange de temps que [G] refuse de lui donner. Elle les conduit à la base de [G]. [G], qui les surveille, se rend compte qu'ils sont susceptibles de le trouver et met en place un programme d'explosion qu'il a créé : en théorie, lorsque la bombe explosera, tout le système d'échange de temps sera détruit. Lors d'un affrontement avec [F], [G] révèle qu'il est le père de [P] et que c'est pour cette raison que l'enfant a été kidnappé. Il sait que [P] a besoin de soins médicaux et demande à un de ses hommes de s'en occuper. [F] blesse [G] et demande qu'il lui rende [P]. [G] prend à [P] la plus grande part de son temps et met [F] au défi de le tuer. Si la bombe explose et que le système s'effondre, il ne pourra jamais redonner du temps à [P]. [F] tente d'arrêter le compte à rebours mais échoue. A la dernière seconde, [G] donne 150 ans à [P] puis la bombe explose mais ne détruit pas le système temps. [Z] se jette sur [G], ils se battent, chacun essayant de prendre du temps à l'autre, [Z] finit par l'emporter et il prend l'intégralité du temps de [G]. [G] s'évapore en poussière. [Z] donne ensuite dix ans à [H] et le reste de son temps à [F], à la suite de quoi il décède également. [F] met [P] sur le bateau qui retourne sur le continent pour qu'il puisse bénéficier de soins médicaux. [H] décide de partir à la recherche du secret du temps et [F], qui est pourtant amoureux d'elle, n'arrive pas à décider s'il doit partir avec elle ; que (sur) le scénario KRONOS 2005 : Le scénario qu'[B] [Q] a déposé le 23 février 2005, compte 90 pages ; que ce scénario est résumé comme suit : Dans une société au sein de laquelle les transactions s'effectuent avec du temps au lieu d'argent, les habitants peuvent porter au poignet des Bracelets Temporels dont le double affichage indique "le Temps Restant" et le "Capital Temps", ce qui correspond au temps qu'une personne a vécu et au temps qui lui reste à vivre. Toutes les transactions de temps nécessitent l'accord des deux parties, de sorte que le temps d'une personne ne peut pas être pris de force et qu'une personne ne peut pas donner son temps à quelqu'un qui n'en veut pas. [Z] [G], 33 ans, sans emploi, qui bénéficie d'un Capital Temps de 11 mois, rentre chez lui et découvre sa petite amie [S], 25 ans, en train de faire une overdose d'héroïne et dont le Capital Temps diminue rapidement. Elle refuse le temps qu'[Z] veut lui donner car elle estime lui en avoir déjà trop pris par le passé. Une ambulance arrive ainsi que le frère d'[Z], l'inspecteur de police [F] [G], 32 ans. [Z] supplie [F] de donner du temps à [S] mais celui-ci refuse en disant que cela ne lui rendrait pas service. [Z] se précipite dans une maison de jeu illégale et gagne trois ans. La police fait une descente dans la maison de jeu mais [Z] réussit à s'échapper devenant ainsi un fugitif. Il se rend à l'hôpital, retrouve [S] qui refuse le temps qu'il veut lui donner. Elle décède. [Z] est arrêté et emprisonné pour "avoir joué du temps". Peu de temps après, [X], la femme de [F], donne naissance à leur enfant [D]. Pendant ce temps, en prison, [Z] est harcelé par le gardien [G]. Trois ans plus tard, [Z] est sorti de prison depuis 6 mois et semble avoir disparu alors que [F] et [X] sont séparés et en instance de divorce. Un soir, [F] emmène [D] et l'enfant est victime d'un kidnapping. Un échange de coups de feu a lieu mais les ravisseurs réussissent à prendre la fuite. L'un des ravisseurs contacte [F] et lui apprend que [D] a été blessé pendant l'échange de coups de feu et qu'il lui reste moins de 12 heures à vivre. La rançon est de 35 ans et doit être versée dans un bar situé dans la "Ville Abandonnée". La police n'est pas en mesure d'intervenir dans un délai aussi court. Par ailleurs, il y a un microclimat dans la Ville Abandonnée qui bouleverse complètement la perception du temps. Seuls les anciens prisonniers peuvent y vivre car leur expérience de la prison les a habitués aux anomalies temporelles. Par le biais d'un informateur à qui il a donné de l'argent, [F] apprend que le ravisseur n'est autre que [G], l'ancien gardien de prison d'[Z]. [F] fait savoir qu'il veut retrouver son frère avec qui il est brouillé. [Z] finit par le contacter et ils se voient dans la maison sans fenêtres d'[Z]. En raison de son expérience en prison, [Z] ne porte plus de Bracelet Temporel et ne souhaite pas savoir de combien de temps il dispose. [Z] refuse de venir en aide à [F] jusqu'à ce que ce dernier lui révèle que c'est [G] qui est l'instigateur de la conspiration. [F] est persuadé que [G] utilise [D] pour retrouver [Z]. [Z] lui dit qu'il va l'aider mais seulement si [F] enlève son Bracelet Temporel dans la Ville Abandonnée. [F] accepte. Les frères sont à la recherche des ravisseurs dans la Ville Abandonnée. [Z] révèle que lorsqu'il était en prison, il a appris à donner et prendre du temps sans le consentement de l'autre. C'est la raison pour laquelle [G] veut maintenant le retrouver - pour avoir le secret et ainsi créer un marché noir du temps. Ils recrutent une femme locale [H] pour les aider à trouver [G]. Après un jeu du chat et de la souris avec les ravisseurs, [F] retrouve [D] mais ne parvient pas à se concentrer suffisamment pour lui donner plus de temps. L'enfant meurt et [F] est anéanti. [Z] révèle alors que [D] est vivant, qu'il était simplement drogué et qu'il n'a jamais été blessé. Le kidnapping tout entier n'était qu'un simulacre pour se venger de [F] et faire en sorte qu'il comprenne ce que cela fait de perdre un être cher. Ayant dit ce qu'il avait sur le coeur, [Z] est désormais prêt à mourir et donne la quasi-totalité de son temps à [F] mais [F] le pourchasse et réussit à le convaincre que la vie vaut la peine d'être vécue, même sans [S]. [Z] autorise [F] à lui redonner du temps. A la fin, [Z] offre généreusement ses services aux hôpitaux dans le service des bébés malades : lui seul peut faciliter les transferts de temps aux enfants de moins de trois ans, [F] et [X] se réconcilient et sont les heureux parents de [D] ; que sur le scénario Kronos 2006 : Le scénario qu'[B] [Q] a déposé le 3 août 2006 compte 100 pages ; que ce scénario est résumé comme suit : [Z] [G], un chercheur en médecine, est bouleversé par la mort de son père : son appareil de surveillance médicale n'a pas décelé que sa greffe du rein ne prenait pas. [Z] se jure alors de créer un bracelet de "Suivi de Santé" permettant aux gens de contrôler leur état de santé en permanence. Après plusieurs échecs, il crée le "Bracelet Kronos" qui convertit les données médicales en "Capital Temps" indiquant au porteur du bracelet combien de temps il lui reste à vivre. [Z] pense que le fait d'avoir cette information permettra aux gens de prendre des décisions éclairées sur la façon d'utiliser le temps qui leur reste. Son frère, l'Inspecteur de Police [F] [G], considère que c'est une mauvaise idée parce que les gens passeront trop de temps à s'inquiéter du temps dont ils disposent. Il le sait parce qu'il en porte un alors qu'[Z] n'en porte pas. [Z] met un bracelet et découvre avec consternation qu'il ne lui reste plus qu'une heure à vivre. II se précipite à l'hôpital où il apprend que son coeur est sur le point de lâcher. Sa petite amie [S] est mise au courant : en tenant la main d'[Z] et par la force de la volonté couplée à son consentement, elle parvient à lui donner de son propre temps, lui permettant de rester en vie suffisamment longtemps pour bénéficier d'une greffe. L'appareil lui a sauvé la vie. Lorsque les gens comprennent qu'ils peuvent donner et recevoir du temps par consentement psychologique, même sans bracelet, le gouvernement décrète que tous les échanges de temps sont illégaux, les poignées de mains devenant même un geste interdit, tout ceci dans le but d'éviter le trafic de temps. Le fait que son invention et sa découverte semblent être devenues un élément destructeur au sein de la société fait sombrer [Z] dans la dépression. On apprend également qu'[S] prend de l'héroïne. Un sans-abri avec seulement trois minutes restantes sur son Compteur de Temps implore désespérément qu'on lui en donne plus. Personne ne lui répond et il décède. Il menace un homme avec un couteau en exigeant trois heures. [F], que l'on appelle désormais un "policier du temps", arrive sur les lieux et empêche le crime. Le sans-abri décède. [Z] rentre chez lui et découvre [S] en train de faire une overdose. Son capital temps diminue rapidement mais elle refuse le temps qu'[Z] veut lui donner car elle a peur qu'il ne lui en reste pas suffisamment. Une ambulance arrive ainsi que [F], le frère. [Z] supplie [F] de donner du temps à [S], mais celui-ci refuse en prétextant que c'est illégal et que cela ne lui rendrait pas service. [Z] se précipite dans une maison de jeu illégale et gagne trois ans. La police fait une descente dans la maison de jeu mais [Z] réussit à s'échapper devenant ainsi un fugitif. Il se rend à l'hôpital, retrouve [S] qui refuse toujours le temps qu'il veut lui donner. Elle décède. [Z] est arrêté et emprisonné pour "jeu de temps". Peu de temps après, [X], la femme de [F], donne naissance à leur enfant [P]. Pendant ce temps, en prison, [Z] est harcelé par le gardien [G]. Trois ans plus tard, [Z], est sorti de prison depuis six mois, et a, selon toute apparence, disparu, alors que [F] et [X] sont séparés et en instance de divorce. Un soir, [F] emmène [P] et l'enfant est victime d'un kidnapping. Un échange de coups de feu a lieu mais les ravisseurs réussissent à s'enfuir. L'un des ravisseurs contacte [F] et lui dit que [P] a été blessé pendant l'échange de coups de feu et qu'il lui reste moins de 12 heures à vivre. La rançon est de 30 ans et doit être versée dans un bar situé dans la banlieue sud. La police n'est pas en mesure d'intervenir dans un délai aussi court. Par le biais d'un informateur à qui il a donné de l'argent, [F] apprend que le ravisseur n'est autre que [G], l'ancien gardien de prison d'[Z]. [F] fait savoir qu'il veut retrouver son frère avec qui il est brouillé. [Z] finit par le contacter et ils se voient dans la maison sans fenêtres d'[Z]. En raison de son expérience en prison, [Z] ne porte plus de Bracelet Temporel et ne souhaite pas savoir de combien de temps il dispose. [Z] refuse de venir en aide à [F] jusqu'à ce que ce dernier lui révèle que c'est [G] qui est l'instigateur de la conspiration. [F] est persuadé que [G] utilise [P] pour retrouver [Z]. [Z] lui dit qu'il va l'aider. Les frères sont à la recherche des ravisseurs dans la banlieue sud. [Z] révèle que lorsqu'il était en prison, il a appris à donner et prendre du temps sans consentement. C'est la raison pour laquelle [G] veut maintenant le retrouver-pour avoir le secret et ainsi créer un marché noir du temps. Ils recrutent une femme locale [H], pour les aider à trouver [G]. Après un jeu du chat et de la souris avec les ravisseurs, [F] retrouve [P] mais, poursuivi par les ravisseurs, il ne parvient pas à se concentrer suffisamment pour lui donner plus de temps. L'enfant meurt et [F] est anéanti. [Z] révèle alors que [P] est vivant, qu'il était simplement drogué et qu'il n'a jamais été blessé. Le kidnapping tout entier n'était qu'un simulacre pour se venger de [F] et faire en sorte qu'il comprenne ce que cela fait de perdre un être cher. Ayant dit ce qu'il avait sur le coeur, [Z] est désormais prêt à mourir et donne la quasi-totalité de son temps à [H], [P] et [F] mais [F] le pourchasse et réussit à le convaincre que la vie vaut la peine d'être vécue, même sans [S]. [Z] accepte que [F] lui redonne le temps qu'il lui avait donné. L'échange s'effectue et [Z] continue à vivre. Les enfants de moins de trois ans ne sont pas encore capables d'accepter des transferts de temps. Dès lors, s'ils ne disposent pas d'assez de temps avant trois ans, ils sont condamnés. [Z] qui est le seul capable de leur transmettre du temps sans consentement obtient l'autorisation de fournir des services de transfert de temps aux hôpitaux pour soigner les bébés malades. [F] et [X] se sont réconciliés et sont de bons parents pour [P]. Dans une lettre, [Z] révèle à [F] que le secret du transfert de temps est l'hypnose. Il le révèle à [F] de façon à ce que si quoi que ce soit venait à lui arriver, [F] puisse continuer son travail à l'hôpital ; que (sur) Time out le film : Le film Time Out tel qu'il est exploité est résumé comme suit : Dans une société futuriste, on a modifié le gène responsable du vieillissement de façon à ce qu'il s'arrête à l'âge de vingt-cinq ans, de sorte que personne ne vieillit au-delà de 25 ans et que tout le monde a l'air d'avoir 25 ans. Afin de contrôler la population dans un monde dans lequel personne ne vieillit, le temps de la vie d'un individu est l'équivalent de l'argent. Chacun sait à la seconde près de combien de temps il dispose sur son "compte" grâce à un compteur numérique phosphorescent intégré génétiquement dans le bras qui décompte le temps qui reste à vivre. Ce temps peut être rechargé, échangé, troqué ou joué. Les riches ont des décennies de vie déposées à la banque alors que les pauvres vivent littéralement au jour le jour, gagnant du temps par le fruit de leur travail et payant leurs biens de consommation avec du temps, à des prix qui peuvent augmenter sans préavis. A 25 ans, une année est créditée pour chaque individu mais au-delà de cette durée, chacun doit gagner le temps de vie supplémentaire. Le héros est [W] [D], 28 ans en années réelles, ouvrier de l'usine du ghetto. On le découvre avec moins d'un jour à vivre sur son compteur, ce qui est courant dans le ghetto de [Localité 1] où il vit avec sa mère [Q] (qui a 50 ans en années réelles mais qui en parait 25 tout comme son fils). Il a l'habitude de vivre littéralement au jour le jour et sait qu'on lui versera environ 24h à la fin de sa journée de travail. Mais la vie devient de plus en plus précaire pour lui et pour les autres résidents du ghetto, [Localité 1] : en raison de l'inflation et des taxes sur le temps, il est de plus en plus courant que les gens "épuisent leur temps", c'est-à-dire qu'ils meurent là, en pleine rue. Des organismes caritatifs distribuent du temps au compte-gouttes dans la mesure du possible mais ils ne peuvent pas aider tout le monde. Après sa journée de travail à l'usine, [W] passe chercher son meilleur ami [F] dans un bar. [V] [B], un homme fortuné mais blasé (105 ans en années réelles) dont le compteur affiche plus d'un siècle, est installé dans le même bar, son compteur bien en vue, ce qui ne manque pas d'inciter les convoitises. [W] aide [V] à échapper au gangster Fortis, (75 ans en années réelles), et à son gang de cruels "Minute Men" (voleurs qui prennent le temps des gens). Ils se réfugient dans un bâtiment abandonné où ils passent la nuit. [V] révèle qu'en réalité, il y a assez de temps pour tous et que le système a été créé pour faire face aux risques de surpopulation existant du fait que le gène du vieillissement a pu être manipulé. Alors que [W] est endormi, [V], qui n'attend plus rien de la vie, transfère sa fortune à [W] - 116 ans de vie moins 5 minutes avant de se laisser mourir. Il lui laisse pour message « Don't waste my time » (Ne gaspille pas mon temps). [V] meurt, n'ayant conservé que le temps suffisant pour se rendre sur un pont situé à proximité. Le lendemain, en raison d'une augmentation arbitraire et imprévue du prix des billets de bus, la mère de [W] se retrouve à court de temps avant que [W] ait pu lui transférer une partie du temps qu'il vient de recevoir. Elle meurt dans ses bras. Ayant perdu la seule personne à laquelle il tenait, il se rend dans le quartier riche, New Greenwich, pour se venger de la hiérarchie du pouvoir de cette société injuste. Il s'installe dans un hôtel de luxe et se rend au casino. [W] se retrouve alors à jouer au poker avec [T] [T], un homme immensément riche, (110 ans en années réelles) et