6 juin 2013, un « énième épisode lors duquel Mme Y... avait été malmenée, Mme A... l'ayant fait passer pour une imbécile, une moins que rien devant un client, si bien qu'elle était allée dans les toilettes

ont une autorité soit de droit, soit de fait, permanente ou discontinue ; qu'en l'espèce, un Iien affectif unissait Bruno X... à l'ensemble de la famille Y... et notamment à Laëtitia, qui l'appelait "tonton

; que les salariés avaient pour mission de préparer la démolition d'une villa composée d'un rez-de-chaussée et d'un étage ; que pour éviter que les plans de mur restent étayés par les poutres de la toiture

santé publique; que différentes associations de consommateurs consultées ont fait savoir qu'elles étaient favorables à la libre distribution de ce produit en usage externe, souvent utilisé pour la toilette

dans le dos et sur la poitrine en dessous de ses vêtements ; " 3) au motif que B... indiquait que Jean-Pierre X... lui touchait les fesses en classe, notamment lorsqu'elle se levait pour aller aux toilettes

vidéosurveillance montre que deux personnes, le 16 juillet 2001, entre 19 heures 00 et 20 heures 30, ont emporté divers objets en les faisant sortir du bâtiment, passant par la fenêtre du local des toilettes

écologique, que, pour une maison individuelle, l’entretien courant du toit incombe au propriétaire.

copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, de l'offre de prix détaillée de l'entreprise attributaire du marché public portant sur des travaux de réfection de la toiture

d'aller chaque soir pour s'endormir depuis sa petite enfance ; que ces gestes se produisaient en l'absence de Catherine Y..., occupée par des tâches quotidiennes (sortie du chien, copies à corriger, toilette

Douvreleur, Boscheron, Toitot, Mmes Di Marino, Borra, M. Bourrelly, Mme Stephan, M. Peyrat, conseillers, MM. Chollet, Pronier, conseillers référendaires, M.

le respect d'un coefficient d'occupation des sols et l'autre prohibant les constructions sur les terrains d'une taille inférieure à 1800 mètres carrés, et pour établissement d'un garde-corps sur le toit

qualités, de liquidateur judiciaire de la société Aymara constructions et la société Open Réalisations ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nouméa, 12 mai 2016), que, se plaignant d'infiltrations par les toitures

rénovation ; qu'une transaction a été conclue par les parties entre la promesse de vente et sa réitération par acte authentique en raison de la nécessité de réaliser des travaux de réfection de la toiture

A... a été victime d'un accident mortel causé par sa chute de la toiture du bâtiment sur laquelle il effectuait ces travaux ; que, le 22 février 2012, Mme A..., mère de la victime, a saisi une juridiction

trentenaire de droit commun était applicable à l'action intentée par les propriétaires des maisons contre la Société villeurbannaise d'habitations à loyer modéré du chef des désordres affectant les toitures

dans les rubriques « Architecture-Ingéniérie » (C-01.02), « Enduits » (C-01.08), « Génie civil » (C-01.10), « Gestion de projet et de chantier » (C-01.11), « Gros-oeuvre - Structure » (C-01.12) et « Toiture

Celui-ci a déposé son rapport le 7 janvier 2020, concluant à l'écoulement des eaux pluviales de la maison des époux [S] sur la toiture de la dépendance des assurés, les tuiles d'égout de la maison, en

Ils ont consulté une entreprise pour identifier les fuites et procéder aux réparations en toiture, chiffrées le 17 mai 2024 à la somme de 13200 euros TTC.