LA ROSE D'OR [G] [Localité 1] Représentée par Me Sully LACLUSE(SELARL LACLUSE & CESAR), avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BARTH APPELANT Monsieur [K] [Y] [Adresse 4] [Localité 2]

CENTER, Vu l'avis d'oientation et de fixation de l'affaire à bref délai à l'audience du 27 avril 2026, notifié au conseil de l'appelante, par RPVA, le 1er décembre 2025, Vu la constitution de Me Sully

EAUX'NODIS [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Sully LACLUSE de la SELARL LACLUSE & CESAR, avocat au barreau de Guadeloupe/Saint-Martin /Saint-Barthélemy (Toque 2) INTIMÉE : Mme [P

audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 5 février 1992 par la cour d'appel d'Orléans (chambre civile, 1ère section), au profit de la société Rougier, société anonyme, dont le siège social et à Sully-sur-Loire

Quenoux, 6 / Mlle Nadine B..., demeurant à Neuvy-en-Sullias (Loiret), ..., 7 / Mme Sylvia D..., demeurant à Saint-Martin d'Abbat (Loiret), route des Brosses, 8 / Mme Hélène A..., demeurant à Sully-sur-Loire

Sully, André Y..., demeurant ..., 4 / de M. Charles, Henry Y..., demeurant ... les Bains, 5 / de M. Jean-Pierre Y..., demeurant 13, Boucan Canot, 97434 Saint-Gilles les Bains, 6 / de M.

DEMANDERESSE EN RECTIFICATION SARL MEDIGA SERVICE AMBULANCE Angle des rues de la République et de la Nationale1 97130 CAPESTERRE BELLE EAU Représentée par Me AMOURET substituant Me Sully LACLUSE

VERSAILLES Code nac : 80A 17e chambre ARRET N° CONTRADICTOIRE DU 6 SEPTEMBRE 2023 N° RG 21/02376 N° Portalis : DBV3-V-B7F-UU7A AFFAIRE : [M] [W] épouse [V] C/ Société GCA SUPPLY

Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 23/01820 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CHAGM Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 08 Septembre 2022 -Juge des contentieux de la protection de SUCY

conteste la décision du jury de l'essai professionnel organisé dans le cadre de la procédure d'avancement au groupe hors catégorie C dans la profession matriculaire " ouvrier de la chaîne logistique / Supply

X... en qualité de délégué syndical d'établissement sur le site d'Aix-le-Sulky compris dans le périmètre du comité d'établissement «Opérateur» ; Attendu que pour rejeter la requête des sociétés composant

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Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Suay a cédé, le 30 juin 1983, à la Société marseillaise de crédit (la banque) sa créance sur la commune de Baillargues résultant de travaux qu'elle avait

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SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU, SELON L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE, QU'AU COURS D'UNE COURSE DE TROT ATTELE, LA JUMENT DE SIADOUS FUT BLESSEE PAR LE SULKY DE LUX; QUE SIADOUS

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Yves Poncet, société à responsabilité limitée, dont le siège est "Le Petit Mont", 42450 Sury-Le-Comtal

TECHNO PIEUX SURY, S.A.S.U.

] [U], domicilié [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 5 novembre 2014 par la cour d'appel de Montpellier (4e chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Nestlé Waters Supply