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1 669 résultats pour « Sechaud »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 1 cab 01 B

6654cd55f31ecb9d9326ce0f

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

trouvant à l'extérieur de leur propriété, en raison des émanations de fumées de la pizzeria, des cendres flottent à la surface de leur piscine, tachent le mobilier de jardin, ainsi que les vêtements séchant

Source officielle

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300204

Cassation

9 février 2017

9 février 2017

également sur un équipement technique nécessaire à l'exploitation des locaux (cabine de décapage, matstrip eaux pures: station de traitement des eaux usées, matstrip filtre presse:: réduction et séchage

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

697c5869cdc6046d4738be73

Appel

29 janvier 2026

29 janvier 2026

l'intervention qui s'élevait à 16 786 euros TTC, que les travaux d'isolation avaient été réalisés, avec dépose du parquet et des plinthes, pose d'une chape allégée de type P3 et de granule expansée, séchage

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

651e53c8a81daa831884f6f7

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

À l'appui de ses prétentions, l'appelante soutient que : - l'expert judiciaire affirme péremptoirement que les déformations du bois résulteraient d'un mauvais séchage ou d'un mauvais usinage sans faire

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C310653

Cassation

20 décembre 2018

20 décembre 2018

Les lieux ont fait l'objet d'un grand ménage et nettoyage des moquettes à l'étage en cours de séchage. A signaler quelques défauts de reprises ou finitions dans la pose des papiers peints.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

6035e2850ae41148cac818e3

Appel

5 février 2016

5 février 2016

maîtres d''uvre ne pouvaient ignorer que le début du chantier serait retardé du fait, d'une part, de leur retard dans les prises de décision et d'autre part, de leur oubli de fixation d'une période de séchage

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300161

Cassation

27 février 2020

27 février 2020

était possible de remettre en état la partie attaquée par la mérule, que, le 22 octobre 2012, la société Sept relevait que le taux d'humidité était redescendu à un niveau acceptable et que le temps de séchage

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO02196

Cassation

12 décembre 2013

12 décembre 2013

papier n° 2 de la Chartham et la machine à papiers n°5 d'Annonay présentent de grandes similitudes techniques et qu'un ouvrier de la machine n°5, qu'il soit raffineur, remplaçant machine, mécanicien, sécheur

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_1905350_20221202

Administratif

2 décembre 2022

2 décembre 2022

alternative de reconstitution des recettes basée sur les relevés des compteurs effectués par l'administration fiscale entre le 19 janvier et le 30 juin 2017 et la consommation des produits de nettoyage et de séchage

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_1907959_20221110

Administratif

10 novembre 2022

10 novembre 2022

des compresseurs et des transformateurs des pompes à l'eau et à l'air), des diésélistes pour la protection des échappements des engins diésel destiné à éviter les départs de feu et celui des fours sécheurs

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

68e743153940dd585f4f752e

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Le 8 juillet 2016, cette société a, avant intervention, établi un rapport technique faisant apparaître, après test à la bombe à carbure, un taux d'humidité de 11,8 % et fixant le délai de séchage au mois

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C110701

Cassation

9 novembre 2022

9 novembre 2022

installer l'alarme incendie de type 4 préconisée, en ne prenant pas les diverses mesures permettant de limiter la propagation d'un incendie, comme l'installation d'un mur coupe-feu entre la ligne de séchage

Source officielle
CA

Chambre Sociale

68e7417dac880aa7ee21f1be

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Poursuivant nos investigations, nous avons découvert que vous aviez demandé à l'entreprise SECHAUD qui a réalisé les enrobés en question de les facturer sur un autre de nos chantiers à proximité sur la

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c917bd3db21cbdd87341

Appel

7 octobre 2004

7 octobre 2004

être confirmé de ce chef ; IV/ Sur les demandes en réparation des autres préjudices : Attendu que la société DDL invque un préjudice résultant des difficultés accrues des prestations du fait du séchage

Source officielle
TCOM

chambre 01

69bf617ecdc6046d47814734

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

conditionnement d'épices de luxe ; que la conjoncture économique actuelle est difficile ; qu'elle rencontre des difficultés dans les pays producteurs d'épices, en raison du climat et de l'humidité empêchant leur séchage

Source officielle
CA

Première Présidence

6571723597a1498318ad6c6f

Appel

4 septembre 2023

4 septembre 2023

DEMANDERESSE A LA CONTESTATION ET : Maître [Y] [P] Domicilié [Adresse 2] Représenté par Me Aline FAUCHEUR-SCHIOCHET de la SELARL FILOR AVOCATS, avocat au barreau de NANCY substituée par Me Eric SEGAUD

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2303270_20250424

Administratif

24 avril 2025

24 avril 2025

. / () Des moyens de nettoyage et de séchage ou d'essuyage appropriés sont mis à la disposition des travailleurs. Ils sont entretenus ou changés chaque fois que cela est nécessaire. ".

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2303274_20250320

Administratif

20 mars 2025

20 mars 2025

. / () Des moyens de nettoyage et de séchage ou d'essuyage appropriés sont mis à la disposition des travailleurs. Ils sont entretenus ou changés chaque fois que cela est nécessaire. ".

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2303281_20250320

Administratif

20 mars 2025

20 mars 2025

. / () Des moyens de nettoyage et de séchage ou d'essuyage appropriés sont mis à la disposition des travailleurs. Ils sont entretenus ou changés chaque fois que cela est nécessaire. ".

Source officielle
TJ

1ère Chambre

6a109ce4cdc6046d479aa38c

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

EMEIS dont le siège social est sis [Adresse 1] [Localité 2] prise en la personne de son représentant légal, représentée par Me Adeline SEGAUD, avocat au barreau des ARDENNES postulant, la SELARL GAIST

Source officielle