''heures 50 %'', une attestation confirmant qu'il était présent tôt le matin, en journée et tard le soir, des copies de calendriers pour les années 2012 à 2018 comportant des chiffres en bleu et en rouge

Renée X... épouse TRAVERSA, demeurant à Signes (Var), en cassation d'un arrêt rendu le 23 février 1988 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (4e chambre civile), au profit de : 1°) la société BAU ROUGE

(procès-verbal, page 11), Roger F... (procès-verbal, page 11), Patrick G... (procès-verbal, page 12), Ernest H... (procès-verbal, page 12), Roger I... (procès-verbal, page 12), André J...

Roger Y..., demeurant à La Tréhonais, Hède (Ille-et-Vilaine), 2 / La société Gihelde, dont le siège social est ... (20e), en cassation d'un arrêt rendu le 6 novembre 1992 par la cour d'appel de Versailles

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Roger X..., employé de la société Everite du 3 février 1958

société Gelied, société anonyme, dont le siège est [...], contre l'arrêt rendu le 9 septembre 2015 par la cour d'appel de Nancy (5e chambre commerciale), dans le litige l'opposant à la société Les Chênes rouges

divers préjudices, en présence de la Caisse primaire d'assurance maladie des Landes ; Attendu que pour la débouter de sa demande, l'arrêt retient que la présence des deux blocs de ciment peints en rouge

X... avait franchi le carrefour alors que le feu venait de passer au rouge pour son sens de circulation et qu'il circulait à une vitesse telle qu'il n'avait pu effectuer une manoeuvre pour éviter le camion

Roger, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 10 juin 1993, qui, pour recel de vol, falsification de chèques et usage, l'a condamné à 8 mois d'emprisonnement

déclaré au téléphone dans la matinée du 14 septembre qu'il n'avait pas été informé de l'absence de Jérôme C...; que cette attestation est contredite par celle de Cyril Flores mais aussi par celle de Roger

Patrick X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er juin 1995 par la cour d'appel de Nouméa, au profit de Roger C..., ayant demeuré ..., La Vallée des Colons, 98845 Nouméa, décédé en cours

Bompeli dit Roger, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 1ère section, en date du 25 octobre 2004, qui, dans l'information suivie contre lui du chef, notamment,

Léon X..., propriétaire d'une maison construite sur la parcelle cadastrée n° 451, a concédé à son frère Roger, propriétaire de la parcelle voisine cadastrée n° 450, un droit de passage à titre de "servitude

. : Pommard "Les Petits Noisons" et Savigny les Beaune rouge "Les Vermots" pour la SNC et Bourgogne rouge Pinot Noir et Chorey Les Beaune rouge "Clos Margot" pour la SCE" et que la société la Delignere

Roger YJ..., demeurant ..., 66 / de M. Michel YK..., demeurant lotissement Jean YF... à Saint-Pierre-la-Palud (Rhône), 67 / de M.

Roger Y...

Article 2 : Le surplus des conclusions de la commune de La Roque-sur-Pernes est rejeté.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Marie Brizard et Roger international dite