Flores, Mmes Deltort, Le Quellec, conseillers, Mmes Laplume, Rodrigues, conseillers référendaires, Mme Molina, avocat général référendaire, et Mme Jouanneau, greffier de chambre, la chambre sociale

Flores, conseiller rapporteur, Mme Monge, conseiller doyen, Mmes Cavrois, Deltort, Le Quellec, conseillers, Mmes Thomas-Davost, Laplume, Rodrigues, Segond, conseillers référendaires, M.

Flores, Mmes Deltort, Le Quellec, conseillers, Mmes Laplume, Rodrigues, Segond, conseillers référendaires, Mme Molina, avocat général référendaire, et Mme Piquot, greffier de chambre, la chambre sociale

Barincou, Seguy, Mmes Douxami, Panetta, Le Quellec, Brinet, Bou, M. David, conseillers, Mmes Thomas-Davost, Laplume, M. Carillon, Mme Rodrigues, M.

10] sous le n°752 542 878, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège [Adresse 11] [Localité 4] Représentée par Me Pierre-Lucas THIRION de la SELARL LE QUELLEC

Pascal PEDRON, Président de chambre Mme Laurence LE QUELLEC, Présidente de chambre Mme Bathilde CHEVALIER, conseillère Greffier : M.

FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 18 DECEMBRE 2019 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Elisabeth SERRIN, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Laurence LE QUELLEC

ARRÊT DU 17 FEVRIER 2016 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Liliane LE MERLUS, Conseiller, faisant fonction de Président, Madame Véronique PUJES, Conseiller, Madame Laurence LE QUELLEC

Antoine AG..., 193°/ de Mme Angèle XQ..., épouse Le Quellec, demeurant ensemble à Rennes (Ille-et-Vilaine), ..., 194°/ de M.

Rouchayrole, Flores, Mmes Deltort, Le Quellec, conseillers, Mmes Ala, Thomas-Davost, Techer, Rodrigues, conseillers référendaires, Mme Molina, avocat général référendaire, et Mme Jouanneau, greffier de

Rouchayrole, Mmes Deltort, Le Quellec, conseillers, Mmes Ala, Thomas-Davost, Techer, Rodrigues, conseillers référendaires, M.

qualités, après débats en l'audience publique du 3 juillet 2024 où étaient présents Mme Monge, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Thomas-Davost, conseiller référendaire rapporteur, Mme Le Quellec

Huglo, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Laplume, conseillère référendaire rapporteure, Mme Monge, conseillère doyenne, Mmes Cavrois, Deltort, Le Quellec, conseillères, Mmes Thomas-Davost

Flores, Mmes Deltort, Le Quellec, conseillers, Mmes Laplume, Rodrigues, Segond, conseillers référendaires, Mme Molina, avocat général référendaire, et Mme Piquot, greffier de chambre, la chambre sociale

Flores, Mme Le Quellec, conseillers, Mmes Thomas-Davost, Laplume, Rodrigues, conseillers référendaires, M.

Flores, président, Mme Segond, conseillère référendaire rapporteure, Mme Monge, conseillère doyenne, Mmes Cavrois, Deltort, Le Quellec, Bou, M.

Flores, président, Mme Segond, conseillère référendaire rapporteure, Mme Monge, conseillère doyenne, Mme Cavrois, Mme Deltort, Mme Le Quellec, Mme Bou, M.

Il aurait appris par le conducteur resté sur place que le conducteur de la deuxième voiture, sous l’effet de l’alcool, aurait eu un comportement querelleur dans la circulation et l’aurait injurié.