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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ2
ECLI:FR:CCASS:2013:C200802
23 mai 2013
23 mai 2013
l'article 455 du Code de procédure civile ; 4°) ALORS QUE la prise en charge d'une maladie contractée à la suite de l'exposition à l'action d'agents nocifs est subordonnée à un examen radiologique des poumons
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2021:C110552
23 juin 2021
23 juin 2021
» ; qu'il a noté que « les poumons sont le siège d'un oedème aigu, et de lésions de bronchite et de bronchiolite diffuse » ainsi que des lésions d'anaxo-ischémie au niveau de l'encéphale
Source officielle7ème Chambre
DTA_2116358_20221025
25 octobre 2022
25 octobre 2022
D'autre part, Mme A soutient qu'elle a besoin d'être constamment assistée par un tiers au motif qu'elle est sujette à des crises de bronchospasme (contraction des poumons qui entraîne une obstruction temporaire
Source officielle6ème Chambre
DTA_2005183_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
A, estimant que son espérance de vie a été diminuée notablement du fait de l'absorption par ses poumons de poussières d'amiante pendant ses années d'activité professionnelle, soutient vivre dans un
Source officielle6ème Chambre
DTA_2005386_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
B, estimant que son espérance de vie a été diminuée notablement du fait de l'absorption par ses poumons de poussières d'amiante pendant ses années d'activité professionnelle, soutient vivre dans un
Source officielle6ème Chambre
DTA_2005512_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Mme B, estimant que son espérance de vie a été diminuée notablement du fait de l'absorption par ses poumons de poussières d'amiante pendant ses années d'activité professionnelle, soutient vivre dans
Source officielle6ème Chambre
DTA_2005760_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Mme B, estimant que son espérance de vie a été diminuée notablement du fait de l'absorption par ses poumons de poussières d'amiante pendant ses années d'activité professionnelle, soutient vivre dans
Source officielle6ème Chambre
DTA_2003630_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
A, estimant que son espérance de vie a été diminuée notablement du fait de l'absorption par ses poumons de poussières d'amiante pendant ses années d'activité professionnelle, soutient vivre dans un état
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01402_20241017
17 octobre 2024
17 octobre 2024
gynécologue-obstétricien, que l'implant contraceptif Implanon inséré le 5 novembre 2010 au bras gauche de Mme C a, à une date inconnue, migré à distance, au niveau de la lingula, partie du lobe supérieur du poumon
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02305_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
C fait valoir qu'il souffre d'un cancer du poumon qui nécessite des soins et un suivi spécialisés réguliers qui ne sont pas disponibles dans son pays d'origine.
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL00657_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
Victime d'un cancer des poumons en 2015, puis d'une tumeur cérébrale, l'intéressé est décédé le 29 juillet 2018. De son vivant, M.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA01950_20221102
2 novembre 2022
2 novembre 2022
de capitalisation de 24,797 compte tenu de l'âge de 54 ans d'Henri B, il résulte de l'instruction qu'en l'absence d'accident médical non fautif, l'espérance de vie d'Henri B, atteint d'un cancer du poumon
Source officielle6ème chambre
DCA_21NT03609_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
Elle souligne l'existence d'un nodule de 8 mm au niveau du lobe supérieur du poumon droit et ajoute que l'intéressé ne présentait pas d'antécédent notable autre que son exposition à l'inhalation de poussières
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_22BX02534_20230207
7 février 2023
7 février 2023
Le 6 mars 2019, Mme H a été transférée au service des urgences du centre hospitalier de Périgueux, où une radiographie a révélé une atélectasie complète du poumon gauche en rapport avec une obstruction
Source officielle6ème Chambre
DTA_2201982_20230109
9 janvier 2023
9 janvier 2023
A faisant état de son mauvais état de santé, de sa situation de handicap et de son placement en soins palliatif à raison d'un cancer au poumon inopérable n'est pas constitutif d'une atteinte au principe
Source officielle4ème chambre
DTA_2203472_20240425
25 avril 2024
25 avril 2024
Un cancer du poumon lui a été diagnostiqué en 2015, dont il est décédé le 29 juillet 2018. M.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2103527_20230109
9 janvier 2023
9 janvier 2023
A faisant état de son mauvais état de santé, de sa situation de handicap et de son placement en soins palliatif à raison d'un cancer au poumon inopérable n'est pas constitutif d'une atteinte au principe
Source officielle7ème chambre
DTA_2206778_20240723
23 juillet 2024
23 juillet 2024
C a dû se soumettre à plusieurs cycles de chimiothérapie et que sa pathologie a été marquée par la nécessité d'une ablation du poumon.
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
DCA_23MA02610_20231229
29 décembre 2023
29 décembre 2023
Il résulte également de l'instruction qu'Océane E, porteuse d'une maladie génétique rare, une mucopolysaccharidose de type 1 ou maladie de Hurler, est décédée des suites d'un œdème aigu du poumon (OAP)
Source officielle2ème chambre
DTA_2102955_20240111
11 janvier 2024
11 janvier 2024
voisinage " qui prévoit de " réduire la consommation de terres agricoles " et une orientation n° 3 consistant à " préserver et valoriser la palette paysagère de l'Aunis Atlantique, véritable " poumon
Source officiellePage 42 sur 85