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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
61372632cd58014677423b5a
25 juin 2002
25 juin 2002
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-cinq juin deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire PONSOT
Source officiellecr
61372632cd58014677423b64
11 juin 2002
11 juin 2002
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le onze juin deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire PONSOT
Source officiellecr
61372632cd58014677423b6e
11 juin 2002
11 juin 2002
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le onze juin deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire PONSOT
Source officiellecr
61372633cd58014677423b95
19 novembre 2002
19 novembre 2002
, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-neuf novembre deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire PONSOT
Source officiellecr
61372633cd58014677423b9c
22 octobre 2002
22 octobre 2002
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-deux octobre deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire PONSOT
Source officiellecr
61372617cd58014677422e46
10 septembre 2002
10 septembre 2002
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix septembre deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire PONSOT
Source officiellecr
61372618cd58014677422e8d
14 janvier 2003
14 janvier 2003
, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatorze janvier deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire PONSOT
Source officiellecr
61372644cd580146774243fb
20 janvier 2004
20 janvier 2004
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt janvier deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire PONSOT
Source officiellecr
61372646cd580146774244c7
20 mai 2003
20 mai 2003
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt mai deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire PONSOT
Source officielleCour d'Appel
6253cc83bd3db21cbdd90580
11 avril 2013
11 avril 2013
ORDONNANCE N 252/13 DU 11 Avril 2013 Madame Paulette X... épouse Y... ... 49400 SAUMUR Représentant : la SCP PRIOUX SLADEK (avocats au barreau d'ANGERS) APPELANTE SNC MGDA LE POISSON
Source officielleAUDIENCE - PROCEDURE ACCELEREE AU FOND
69cf84fccdc6046d47f6c4f2
2 avril 2026
2 avril 2026
CARRIERE-PONSAN.
Source officielle2ème chambre
DTA_2301397_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
Gasnier, - et les observations de Me Greffard-Poisson, avocate de M. C. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle5ème chambre
DTA_2401127_20251022
22 octobre 2025
22 octobre 2025
C... au bénéfice de l’aide juridictionnelle totale et a désigné Me Greffard-Poisson pour l’assister.
Source officielle4ème chambre
DTA_2300337_20240530
30 mai 2024
30 mai 2024
Crécent, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du préfet de la région Nouvelle Aquitaine du 18 janvier 2023 portant modification de l'arrêté du 28 décembre 2021 relatif au plan de gestion des poissons
Source officielleCour d'Appel
6253c981bd3db21cbdd8881d
16 mai 2006
16 mai 2006
Le 26 août 2003, l'employeur a adressé à Monsieur Gérard X... un courrier recommandé lui rappelant ses obligations professionnelles concernant la tenue générale de son rayon poissonnerie et notamment en
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2500154_20250131
31 janvier 2025
31 janvier 2025
sérieux de l'opération de recherche scientifique intégrée à cette vaste opération de translocation, et surtout des incidences directes et indirectes négatives de l'opération sur des populations de poissons
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007996586
29 décembre 1999
29 décembre 1999
d'Etat à la santé et à l'action sociale, le secrétaire d'Etat au budget et le secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce et à l'artisanat ont suspendu la mise sur le marché de poissons
Source officielle1ère chambre
DTA_2201980_20230720
20 juillet 2023
20 juillet 2023
A B, représenté par Me Greffard-Poisson, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté en date du 15 mars 2022, notifié le 6 mai 2022, par lequel la préfète du Loiret a rejeté sa demande de titre de séjour
Source officielleJuge des référés
ECLI:FR:CEORD:2024:497570.20240909
9 septembre 2024
9 septembre 2024
O R D O N N E : ------------------ Article 1er : La requête de l'Association française d'étude et de protection des poissons est rejetée.
Source officielle3ème Chambre civile
6a10b064cdc6046d479c131a
21 mai 2026
21 mai 2026
jugé utile de prescrire une radiographie et que c’est à l’occasion d’une consultation auprès du docteur [V], médecin généraliste, qu’une radiographie a été réalisée montrant la couronne logée dans un poumon
Source officiellePage 42 sur 843