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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CTX PROTECTION SOCIALE
68682bf84965b5d9df31e163
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Elle indique que l'évaluation effectuée est incomplète puisque l'affection du coude a eu des répercussions sur le poignet et la main qui n'ont pas été évaluées.
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
68008c83ecbbb650faffb051
16 avril 2025
16 avril 2025
L'expert a pu constater, lors de l'examen clinique, une limitation modérée des amplitudes articulaires des deux poignets, prédominant du côté droit, une mobilisation des poignets alléguée douloureuse et
Source officielle8ème chambre
66177da7e5d80f0008c2e798
10 avril 2024
10 avril 2024
Il a alors présenté des contusions aux genou gauche, au poignet et au coude. Le conducteur du véhicule de marque Mini était assuré auprès de la compagnie Allianz Iard, laquelle a adressé à M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210490
5 juillet 2018
5 juillet 2018
QUE la GMF ne conteste pas son obligation d'indemnisation ; qu'à la suite de cet accident Mme Y... présentait une entorse des deux genoux traitée par atèle crurio-pédieuse ainsi qu'un traumatisme du poignet
Source officielle15e chambre
603734d3ff20080fbae2bcf6
13 mai 2015
13 mai 2015
Le 28 avril 2006, monsieur [Y] a été victime d'un accident du travail occasionnant des douleurs au poignet droit.
Source officielleSécurité sociale
6162a74af901d4f689722ec9
18 juin 2013
18 juin 2013
a eu connaissance à 8 heures, sans réserves; Qu'il a indiqué comme lieu de l'accident « [Adresse 2] », comme circonstances de l'accident « en sortant du véhicule j'ai glissé sur le dos et sur mon poignet
Source officielleCour d'Appel
6253c9bcbd3db21cbdd89238
6 novembre 2007
6 novembre 2007
Souffrant de douleurs au poignet gauche, elle a fait appel au médecin de garde, le Docteur X..., qui se rendait à son domicile vers 21h et, après examen clinique, lui prescrivait un traitement antalgique
Source officielle2ème Chambre
DTA_2001829_20230509
9 mai 2023
9 mai 2023
Elle soutient que : - le lien de causalité entre la plaque d'égout déchaussée de la rue Jules Mousseron à Méricourt et la chute qui lui a entraîné une fracture du poignet le 27 juin 2016 est établi
Source officielleciv3
607941129ba5988459c402af
30 janvier 1973
30 janvier 1973
LUCIENNE, LES EPOUX Y..., LA SOCIETE RURALE ET OUVRIERE DE CREDIT IMMOBILIER DE SEINE-ET-MARNE, LA CAISSE DEPARTEMENTALE D'AIDE AU LOGEMENT DE SEINE-ET-MARNE ET POIGNAND DU FONTENIOUX ; QUE CE DESISTEMENT
Source officielleChambre Sociale
6618cf187935f50008be447f
11 avril 2024
11 avril 2024
en hyper extension du poignet coude et épaule, avec réalisation d'une neurolyse du nerf radial (droit) au CHU 87 en avril 2018.
Source officielleCour d'Appel
6253c993bd3db21cbdd88ae5
20 novembre 2006
20 novembre 2006
POUGNAND S.E.LA.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253c9cbbd3db21cbdd893c6
1 octobre 2007
1 octobre 2007
POUGNAND S.E.LA.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253ca11bd3db21cbdd89f44
2 octobre 2007
2 octobre 2007
No 05 / 01605 TC / P No Minute : Grosse délivrée le : à : SCP POUGNAND SCP GRIMAUD S. E. LA. R. L.
Source officielleCour d'Appel
6253ca31bd3db21cbdd8a4f0
20 novembre 2006
20 novembre 2006
POUGNAND S. E. LA. R. L. DAUPHIN & MIHAJLOVIC COUR D'APPEL DE GRENOBLE 2EME CHAMBRE CIVILE ARRET DU LUNDI 20 NOVEMBRE 2006 Appel d'une décision (No R.
Source officielleACCO
ACCOTEXT000053706126
24 février 2026
24 février 2026
accord entreprise relatif a la mise en place du forfait annuel en jours au sein de la societe publique locale brestoise de restauration, les cantines du ponant
Source officielleRéférés Cabinet 3
69d01d84cdc6046d47068bf8
3 avril 2026
3 avril 2026
Suivant certificat médical établi le jour de l'accident, Monsieur [T] [O] a présenté un traumatisme crânien avec plate du scalp suturée, un traumatisme thoracique, des fractures du fémur, une fracture du poignet
Source officielleCH1 Contentieux Général
69d8293dcdc6046d47b2e234
9 avril 2026
9 avril 2026
Le certificat médical initial établi le jour même par le docteur [Q], exerçant au service des urgences des Hôpitaux Drôme Nord (site de ROMANS) mentionne les lésions et conséquences suivantes : « poignet
Source officielleGNAL SEC SOC: CPAM
é par Me Iris TROJMAN-COHEN, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE
695eb807cdc6046d478b18c5
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Nature de l’accident : Mal au poignet Objet dont le contact a blessé la victime : Glissade Eventuelles réserves motivées : pas de témoin et explications confuses ».
Source officielleChambre 4 SB
6438f247a942a604f5e93407
13 avril 2023
13 avril 2023
Le tableau de maladie professionnelle 57 C, applicable au litige, concerne « les affections périarticulaires provoquées par certains gestes et postures de travail » du poignet, de la main ou des doigts
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6788a3d505b7378c3f0c535a
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Il a régularisé le 17 août 2015 une déclaration de maladie professionnelle, soit une arthrose du poignet droit que la caisse primaire d'assurance maladie de l'Artois (la CPAM) a pris en charge selon décision
Source officiellePage 42 sur 281