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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2302903_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
Il ressort des pièces du dossier que la décision de refus de redoublement opposée à M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2301867_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
Il ressort des pièces du dossier que M.
Source officielle4ème chambre
DTA_2305976_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
Boutet-Hervez, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 novembre 2025. Le rapporteur, C.
Source officielle4ème chambre
DTA_2306023_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
En outre, il ressort des pièces du dossier qu'elle s'entretient avec les membres du personnel du centre hospitalier Charles Perrens en français.
Source officielle4ème chambre
DTA_2305210_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
Clément Boutet-Hervez ; - les conclusions de M. Xavier Bilate, rapporteur public ; - les observations de Me Noël, représentant M.
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2303460_20250507
7 mai 2025
7 mai 2025
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2504744_20260305
5 mars 2026
5 mars 2026
Sur les conclusions à fin d’annulation : Il ressort des pièces du dossier que M.
Source officiellePROCEDURES 96 H H / 48 H
DTA_2204507_20220902
2 septembre 2022
2 septembre 2022
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2210018_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
Il ressort des pièces du dossier qu'alors que M.
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2204144_20230309
9 mars 2023
9 mars 2023
Vu : - les autres pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2501664_20250606
6 juin 2025
6 juin 2025
Le préfet de la Vienne a produit des pièces qui ont été enregistrées le 6 juin 2025.
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2200788_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'environnement ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2200824_20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Bouvet, premier conseiller, - les observations de Me Madeline, pour Mme A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2005136_20230126
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2004601_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
Bouvet, premier conseiller ; - les conclusions de Mme Cazcarra, rapporteure publique ; - les observations de Me Samson, pour Mme D. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2003397_20221103
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2205228_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle2ème chambre
DTA_2103397_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Boutet, - les conclusions de M.
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2102128_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
Bouvet, premier conseiller ; - les conclusions de Mme Cazcarra, rapporteure publique ; - les observations de Me Malet, pour M. M'Sili. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2104467_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Vu les autres pièces du dossier.
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