Patrick, contre les arrêts de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de POITIERS : - le premier, en date du 1er juillet 2003, qui, dans l'information suivie contre personne non dénommée des

civile professionnelle BORE et XAVIER et de Me CHOUCROY, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général le FOYER de COSTIL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - DUBOS Michel, contre

Gabriel X... maintient ses accusations contre son grand-père et contre Jean-Jacques F... tout le long de l'instruction, notamment lors des confrontations organisées par le juge, au cours desquelles Christian

Eric ASTEGIANO,Mme Karen LANNIEE, Juges, assistés de Mme Patricia CAREDDA Commis-Greffier de la SELAS VAN SANT, présent uniquement lors des débats.

Edith, agissant tant en son nom personnel qu'en qualité d'administratrice légale des biens de ses enfants mineurs Florence, Dominique, Fabrice, Thierry et Patrick, A...

  Il a également souligné le fait que les requêtes sont actuellement dirigées, à concurrence de 57%, contre seulement quatre Etats (la Fédération de Russie, la Turquie, la Roumanie et l’Ukraine),

Patrick Y..., demeurant ... (1er) (Rhône), représentant des créanciers, 4°/ M.

Patrick Quinqueton, Conseiller d'Etat, - les observations de la SCP Gadiou, Chevallier, avocat de la SNC Schlecker, - les conclusions de M. Benoît Bohnert, rapporteur public ; 1.

Patrick Mortier, défenderesse à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 26 juin 1991, où étaient présents : M. Cochard, président, M. Renard-Payen, conseiller rapporteur, MM.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Patrick Y..., demeurant à Paris (5e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 octobre 1986 par la

Patrick Z..., demeurant ... (Bouches-du-Rhône), 4°/ de M. Jean-Marc F..., demeurant ... (Bouches-du-Rhône), 5°/ de M. Jean Y..., demeurant ... (Bouches-du-Rhône), 6°/ de M.

Patrick E..., demeurant 1, place de la Baronnerie, 37270 Azay-sur-Cher, 7 / M. Alain F..., demeurant ..., 8 / M. Claude I..., demeurant ..., 9 / M. G... Masse, demeurant ..., 10 / M.

Patrick A..., ès qualités de mandataire social de la société anonyme SICA du Maïs doux, demeurant "Escoute" à Saint-Silvestre-sur-Lot (Lot-et-Garonne), en cassation d'un arrêt rendu le 16 mai 1989 par

Patrick D..., demeurant ..., 12°) M. E..., demeurant ... à May-sur-Orne (Calvados), 13°) M. H... Loque, demeurant ... à SaintHilaire-du-Harcouet (Manche), 14°) M.

  In addition to President Costa, the delegation was composed of Anatoly Kovler, the judge elected in respect of the Russian Federation, Erik Fribergh, the Registrar, and Patrick Titiun, the Head

The delegation is composed of Jean-Paul Costa, the Court’s President, Anatoly Kovler, the Russian member of the Court, Erik Fribergh, the Registrar, and Patrick Titiun, the Head of the President’s Private

Patrick X, agissant tant en son nom personnel qu'au nom de ses deux enfants mineures, Caroline et Olivia, demeurant ..., et Mlle Emmanuelle X, demeurant ... ; M.

prononcé en Chambre du Conseil, par mise à disposition au greffe le 27 Janvier 2011, (date indiquée à l'issue des débats) et signé par Patrick BIROLLEAU, Président et Christine COMMANS, greffier, auquel