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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CTX PROTECTION SOCIALE
6621605bc8ec436236de9923
15 avril 2024
15 avril 2024
deuxième CRRMP saisi que des éléments du dossier que le compte-rendu tomographie du 27 juin 2016 a fait apparaître une « lésion hypermétabolique lobaire inférieure droite, responsable d’une atélectasie du lobe
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;ENG
ECLI:CEDH:003-2216386-2368744
18 décembre 2007
18 décembre 2007
sutured injury on his head and a haematoma under the injury (he was declared unfit for work for seven days); and Elif Akgül had abrasions on his shoulder and back, and a 2x2 haematoma on his right frontal lobe
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-118149
6 mars 2013
6 mars 2013
The applicant stressed that an X-ray exam had shown an insignificant lobe density.
Source officielleCour d'Appel
6253ccb8bd3db21cbdd91102
13 février 2014
13 février 2014
Un certificat médical portant reprise du travail à la date du 24 mai 2005 était établi par le Docteur Y..., le 21 mai 2004, indiquant : « persistance d'une légère douleur à la palpation des lombes gauches
Source officielleChambre Sociale-Section 3
62c5297ca2c423637907985a
4 juillet 2022
4 juillet 2022
professionnelle inscrite au tableau 30C concernant Monsieur [Z], avec, à l'appui, un certificat médical établi le 5 avril 2019 faisant état d'un carcinome épidermoïde moyennement différencié infiltrant le lobe
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
633fc2b1e633183e2ee1779b
3 octobre 2022
3 octobre 2022
La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2009:0929DEC000741705
29 septembre 2009
29 septembre 2009
Une contusion du lobe temporal et une légère parésie gauche furent diagnostiquées. Dans la soirée du 18 octobre 2000, la femme du requérant se rendit au commissariat et fit une déposition.
Source officielleother
60793b3d9ba5988459c3c7d4
20 novembre 2002
20 novembre 2002
cm de large à double tranchant ; qu'une telle arme n'a pas été retrouvée sur les lieux ni par la suite lors de l'enquête ; que les principales blessures consistaient en des plaies transfixiantes des lobes
Source officielle2ème chambre sociale
696133edcdc6046d47c3dad3
8 janvier 2026
8 janvier 2026
La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
63d22ab09b3c8605deec20d6
25 janvier 2023
25 janvier 2023
La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
65321b729e4ea48318f5b092
18 octobre 2023
18 octobre 2023
La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
64422a03d2fa6fd0f804058d
20 avril 2023
20 avril 2023
AEROPORTS DE [Localité 6] [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Alexandra LORBER LANCE, avocat au barreau de PARIS, toque : K0020 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
64534cfd37f394d0f8f666ca
3 mai 2023
3 mai 2023
La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
63bd0ec30ab73d7c90739e40
9 janvier 2023
9 janvier 2023
[B] et compte tenu des connaissances acquises concernant les symptômes et conséquences de l'affection en cause et son évolution, au vu des pièces médicales (taux d'IPP de 70%, collapsus complet du lobe
Source officielleChambre sociale
64a7afcd3bcaf505db69651d
6 juillet 2023
6 juillet 2023
La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
64acf38d03c09105db6c0406
4 juillet 2023
4 juillet 2023
20 mars 2006, a établi le 22 juillet 2013 une déclaration de maladie professionnelle documentée par un certificat médical initial du docteur [Y] faisant état d'un carcinome bronchique épidermoïde du lobe
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
64ae4af4a1775905dba3bbc0
4 juillet 2023
4 juillet 2023
[B] produit aux débats : - un compte-rendu de scanner thoracique, réalisé le 16 juillet 2014, révélant «un aspect inchangé de taille des différents nodules intéressant principalement le lobe supérieur
Source officielleChambre Sécurité Sociale
64b0e839c42a2105dbc59caf
11 juillet 2023
11 juillet 2023
La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.
Source officielleChambre 4-8
62760c42593736057d78a8fc
6 mai 2022
6 mai 2022
l'adduction, 180° pour l'antépulsion, 40° pour la rétropulsion, 80° pour la rotation interne, 60° pour la rotation externe, la main devant se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6633dea8c0d3e3fe99d19942
30 avril 2024
30 avril 2024
La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.
Source officiellePage 42 sur 72