Hubert X..., Jean-Luc Y..., Jean Z..., Alain A..., Jean-Pierre B..., Marcel C..., Jean-Paul D..., Jean E... et Patrice F..., a relaxé les deux premiers du délit douanier de manoeuvres ou fausses déclarations

Jean-Marc, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 9 décembre 2005, qui, pour escroquerie, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis, 4 000 euros d'amende

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu qu'il est fait grief au jugement attaqué (Saint-Jean-de-Maurienne, 3

Joaillerie seront solidairement tenus au paiement à concurrence de la somme de 89 128,86 euros ; "aux motifs qu'" il convient de condamner Jean-Pierre Y..., solidairement avec la société X...

Jean-Bernard X..., domicilié [...] , 2°/ à M. Antoine Z..., domicilié [...] , 3°/ à M.

Gilles TREMOLIERE, DAF, et assisté de Me Jean-Baptiste ITIER, Avocat au Barreau d'Avignon, de Maître DARTIGUENAVE Jean-Philippe, Avocat au Barreau de Toulon et de Maître Philippe SCHRECK, Avocat au Barreau

Sur le pourvoi formé par Mlle Claude X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 novembre 1991 par la cour d'appel de Bordeaux (Chambre sociale), au profit de la société Polyclinique Jean

compétences du prévenu ; que du reste, entendu le 19 mai 1999 par un lieutenant de police, le 18 août 1999 par le contrôleur du travail puis le 13 avril 2001 par le tribunal, le prévenu n'a jamais contesté

Jean-Pierre Z..., contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 29 mars 2001, qui, sur renvoi après cassation, l'a condamné, pour discrimination syndicale, à 10

Jean-Paul, contre l'arrêt n° 480 de la cour d'appel de TOULOUSE, chambre correctionnelle, en date du 22 avril 1993, qui, pour abus de biens sociaux, banqueroute, escroquerie, l'a condamné à 2 ans d'emprisonnement

détérioration volontaire d'un bien immobilier appartenant à autrui par l'effet d'une substance explosive; "aux motifs que le 31 mai 1990 vers 23h 25, la station service Elf exploitée à Banyuls par Jean

de B... et Maxime C... qui se disent persuadés de la réalité du partage qu'ils déduisent de faits ou de "confidences" par ailleurs contestés, admettent toutefois n'avoir ni l'un ni l'autre assisté à celui-ci

par l'Union régionale des sociétés de secours minières du Centre, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 juin 1992 par la cour d'appel de Limoges (chambre sociale), au profit de Jean-Claude

COUR D'APPEL de [Localité 1] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] N° RG 26/01102 - N° Portalis DB2H-W-B7K-[Immatriculation 1] ORDONNANCE STATUANT SUR LA CONTESTATION DE LA DECISION DE PLACEMENT EN

avaient renoncé à se prévaloir des dispositions limitatives de la Convention de Varsovie à l'encontre des consorts X..., ont été condamnées par un Tribunal à les indemniser des conséquences du décès de Jean-Louis

Gabriel X..., domicilié à la congrégation Saint-Jean Notre Dame de Z... à Fley, Buxy (Saône-et-Loire), II.

Drago X..., domicilié à La Congrégation Saint-Jean, Notre-Dame de Rimont, Fley, Buxy (Saône-et-Loire), II - Sur le pourvoi n E/92-18.657 formé par la Caisse mutuelle d'assurance vieillesse des cultes

X... de Barry, domicilié à la congrégation Saint-Jean, Notre Dame de Z... à Fley, Buxy (Saône-et-Loire), II.