II..., Caroline JJ..., Isabelle KK... et Virginie LL..., 2o) l'appel incident interjeté le 10 novembre 2006 par la société GROUPE NOUVELLES FRONTIERES, des jugements rendus le 29 septembre 2006 par la

juin 2023 par Monsieur Cyril GUYAT, Conseiller faisant fonction de Président, à ces fins désigné par ordonnance de Madame la Première Présidente, qui a entendu les plaidoiries, en présence de Madame Isabelle

Dans le cadre de cette opération de construction, sont notamment intervenus : la société Isocele, en qualité de maître d''uvre investie d'une mission complète et assurée auprès de la MAF, l'entreprise

SMA Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Jean-françois JOURDAN - Me Joseph MAGNAN - Me Sandra JUSTON - Me Françoise BOULAN - Me Charles TOLLINCHI - Me Isabelle FICI

B, - les observations de Me Issartel pour le CHU de Besançon. Considérant ce qui suit : 1.

rendu(e) le 04 Juillet 2019 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° Chambre : N° Section : C N° RG : Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Isabelle

Marc CCCCCC..., 198°/ à Mme Isabelle DDDDDD... épouse CCCCCC..., domiciliés [...]                                   , 199°/ à M.

André BEAUCLAIR, Président de Chambre Madame Catherine DOUSTALY, Conseillère Mme Isabelle ROBIN, Conseillère GREFFIER : Mme Véronique VILLALBA, Greffière, DÉBATS : A l'audience publique

Sinon, CONVOQUER Mme [Z] [S] et Monsieur [U] [L] et leurs conseils pour une audition, A défaut de médiation : Débouter Mme [Z] [S] de toutes ses demandes, fins, moyens et conclusions,

CHAMBERY COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 08 Décembre 2022 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Frédéric PARIS, Président, chargé du rapport, Madame Isabelle

barreau de BEZIERS, et assisté à l'instance par Me Sylvain DUBRAY, avocat au barreau de LYON SA MAAF ASSURANCES RCS NIORTn° B 542 073 580 [Adresse 12] [Localité 11] Représentée par Me Frédéric SIMON

ER - Me LOUBEYRE - Me SIMON-WINTREBERT - Me RECLOU - Me BONNET - Me FROIDEFOND - Expertises x3 E.U.R.L.

] SCI DU GINESTAL SCP Jacques FRAPPAT et Ludovic LELEU Grosse délivrée le : à : Me Jean-Mathieu LASALARIE la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN la SCP BADIE SIMON-THIBAUD

Michel SORIANO, Conseiller Monsieur Guénaël LE GALLO, Magistrat honoraire juridictionnel GREFFIER : Madame Isabelle DELOR, Greffière, lors des débats et du prononcé de la décision DÉBATS :

Simon XAK..., demeurant à Villefranche-sur-Mer (Alpes-Maritimes), avenue de la Barmassa, "Le Cantegril", 341°/ M.

siège social est sis [Adresse 4] représentée par Maître Philippe NUGUE de la SELEURL PHILIPPE NUGUE AVOCAT, avocats au barreau de LYON, avocat postulant et Maître Nadia AMAZOUZ de la SELAS CHETIVAUX SIMON

juge prud'homal, que son employeur a manqué gravement à ses propres obligations découlant du contrat de travail conclu entre les parties, au point d'apporter durablement une gêne suffisamment sérieuse, sinon

GREFFIERE LORS DES DEBATS : Mme Isabelle LEROY COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme [U] [V] en a rendu compte à la formation de la 5ème chambre sociale, composée de : Mme Laurence De

Marc BAILLY, conseiller Greffier, lors des débats : Mme Isabelle THOMAS ARRÊT : - contradictoire - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été

Marc BAILLY, conseiller Greffier, lors des débats : Mme Isabelle THOMAS ARRÊT : - contradictoire - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant