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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 5
62ef55637d44b005d42f73be
5 août 2022
5 août 2022
Compte tenu de la solution du litige, la société 3D ingénierie systèmes qui succombe dans ses prétentions sera condamnée aux dépens.
Source officielleDROIT COMMUN
68deedb16af9fd1f80974e9b
2 octobre 2025
2 octobre 2025
INGENIERIE GROUPE NOX à l’encontre de la société SMAC. - Constater que la société A INGENIERIE – GROUPE NOX est en liquidation judiciaire. - Constater que la société SMAC a saisi le Juge de la mise en
Source officielle7 / 10 SSR
CETAT:CETATEXT000007929148
10 juillet 1996
10 juillet 1996
X... et Y... contre la société SERI-Renault Ingénierie.
Source officielle3e Chambre A
61631f548007cf6451ddcd9d
23 février 2012
23 février 2012
PAR CES MOTIFS La Cour, statuant publiquement, par arrêt contradictoire et en dernier ressort, - REJETTE la requête de la SARL VF Ingénierie.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2007973_20220912
12 septembre 2022
12 septembre 2022
Par un mémoire, enregistré le 17 juin 2021, la société IBSE ingénierie déclare se désister de sa requête.
Source officielleCour d'Appel
6253cb4bbd3db21cbdd8d443
18 janvier 2011
18 janvier 2011
La société Ingenierie & Equipement pour l'Irrigation a formé appel contre ce jugement.
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:488321.20240320
20 mars 2024
20 mars 2024
, la société Hexa Ingénierie et M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C301333
13 novembre 2014
13 novembre 2014
Vu l'article 455 du code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 27 juin 2013), que pour la vente des lots d'un immeuble, la société Gecina a confié à la société Sadel ingenierie
Source officielle8e Chambre C
615e0d1ec25a97f0381f4bd2
29 janvier 2015
29 janvier 2015
[X] [N], en qualité de liquidateur de la société BRACE INGENIERIE, comme injustifiée, débouté la société BRACE INGENIERIE de sa demande en dommages et intérêts pour procédure abusive, condamné Maître
Source officielleRéférés Civils
672cae62667d5ab2e9576b99
15 octobre 2024
15 octobre 2024
EDEIS INGÉNIERIE C/ M. [W] [V] S.A.M.C.V.
Source officielle7 / 10 SSR
CETAT:CETATEXT000007933443
10 juillet 1996
10 juillet 1996
le moyen tiré de la responsabilité quasi-délictuelle de la société SERI-Renault Ingénierie à l'appui des conclusions des CONSORTS Z... et MM.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd5bd3db21cbdd916aa
2 juin 2014
2 juin 2014
RG N : 14/ 00009 AFFAIRE : Mme Ingrid X...
Source officielleTrib. de Commerce
69cdf5e9cdc6046d47d128f3
7 janvier 2026
7 janvier 2026
1] [Localité 1] DEMANDEUR - représenté(e) par Maître [N] [W] - [Adresse 2] SELARL ALTANA - [Adresse 3] ET - Maître [E] [T] ès qualités de liquidateur judiciaire de la soicété Assistance Synthèse Ingénierie
Source officielleCour d'Appel
6253cc28bd3db21cbdd8f4c7
12 avril 2012
12 avril 2012
dénommée SARL AGENCE d'INGENIERIE EN PROCÉDURES COLLECTIVES -AIPC-), dont le gérant est M.
Source officielleChambre 3 Cabinet 1
6945d0af75782d5f06d2dca8
1 juillet 2025
1 juillet 2025
La société SYNERGIE INGENIERIE BATIMENT n’a pas constitué avocat et n’a pas comparu à l’audience.
Source officielle7ème et 2ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000008262915
3 novembre 2006
3 novembre 2006
des condamnations prononcées contre elle au profit de la société Pomagalski ; 3°) de mettre à la charge de la société MDP Ingénierie Conseil la somme de 3 500 euros en application des dispositions de
Source officielle3ème chambre A
67f603fbebd728244385679a
8 avril 2025
8 avril 2025
VIRREOS INGENIERIE C/ S.A.S.
Source officielle3e Chambre A
61631f548007cf6451ddcd9e
7 octobre 2011
7 octobre 2011
' rejeté la demande de dommages-intérêts de SARL VF Ingéniérie.
Source officielle3ème chambre
DCA_21TL03145_20230418
18 avril 2023
18 avril 2023
Par un jugement n° 1800960-1800964 du 15 juillet 2021, le tribunal administratif de Montpellier a condamné les sociétés Ingerop Conseil et Ingénierie et Sogéa Sud Bâtiment à verser in solidum à la société
Source officielleLUNDI
69a96a62cdc6046d4796c9f5
6 octobre 2025
6 octobre 2025
La société IC-TP SARL a, en suivant, été absorbée par la société INGENIERIE CONCEPT BATIMENT (I.C.B) SARL.
Source officiellePage 42 sur 699