CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

2 256 résultats pour « Hurel »

TousCC
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

63c8edd9dc5b777c90992dfe

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

Vous vous êtes soudainement mis en colère, avez hurlé et êtes parti très énervé en direction du vestiaire. Alertée par le Bruit, Mme [C] [N] est arrivée surprise et interrogative.

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

662b4416fe25450008314e64

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

Elle précise qu''il y a eu 30 minutes de hurlements et après M. [H] parlait fort'. Mme [O] affirme que l'entretien a duré de 12 h à 14h.

Source officielle
CA

Chambre JCP

679089a5a212a19f662df6d6

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

qui l'informait que les policiers étaient intervenus le 30 décembre 2022 à 1h40 chez Mme [O] suite à son appel, celle-ci se plaignant de 'musique depuis le début de l'après-midi et de beaucoup de hurlements

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO11105

Cassation

25 octobre 2017

25 octobre 2017

Y... « devenue la cible de (sa) maltraitance verbale et psychologique à partir du mois de mars 2011, - les hurlements de M. Dominique B... lors d'un entretien avec Mme Z...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10557

Cassation

17 mai 2017

17 mai 2017

responsable d'une société extérieure qui cherchait un responsable de quai « comme d'habitude ils sont au bureau parce que les responsables sont des glandeurs », - le 22 janvier 2011, s'être emporté et avoir hurlé

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO01629

Cassation

23 septembre 2014

23 septembre 2014

Il explique que ce jour-là, il a été baladé d'un site à l'autre par suite d'une erreur dans l'adresse qui lui a été communiquée; que s'étant rendu à l'agence, Monsieur Y... lui a hurlé dessus en s'avançant

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO01416

Cassation

24 juin 2009

24 juin 2009

.. a toujours été réputé dur mais qu'il s'est accentué à partir du moment où la direction du service supply chain lui a été confiée, multipliant à l'encontre des salariés placés sous sa coupe les hurlements

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6abd3db21cbdd90079

Appel

21 décembre 2012

21 décembre 2012

Céleste a très vite déstabilisé l'assistante familiale aussi bien que les professionnels du service gardien par ses manifestations physiques et ses hurlements, ses crises soudaines d'énervement et de violences

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG

ECLI:CE:ECHR:1992:1202DEC001946292

Admin. suprême

2 décembre 1992

2 décembre 1992

xa0;     Application No. 19462/92                       by Erik Theodorus HUMMELS

Source officielle
CA

Chambre A - Commerciale

63d0d56d81a7b805de12b452

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

STEG [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Patrice HUGEL de la SELARL PATRICE HUGEL AVOCAT, avocat au barreau d'ANGERS - N° du dossier 170028 INTIMEE : SELAS C.L.R ET ASSOCIÉS représentée

Source officielle
CA

1ère Chambre

628dca6014cc2751aa86ba0d

Appel

2 mai 2022

2 mai 2022

à JARNY (54) domiciliée 1 avenue Prud'homme Havette - 55400 ETAIN Représentée par Me Nicole VILMIN de la SCP VILMIN CANONICA REMY, avocat au barreau de NANCY, avocat postulant et par Me Emmanuel HUMMEL

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

6620b8bdbd6a8f00086ab805

Appel

17 avril 2024

17 avril 2024

barreau d'ANGERS Appelante Demanderesse à l'incident ET : Madame [V] [F] née le [Date naissance 3] 1968 à [Localité 11] (Sénégal) [Adresse 12] [Localité 8] Représentée par Maître Patrice HUGEL

Source officielle
CA

1ère ch. civile

672ca34d6646478e465b3ca8

Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

par Me Dominique GAUTIER de la SCP VANDENBULCKE DUGARD GAUTIER, avocat au barreau de Rouen Scamcf MMA ASSURANCES MUTUELLES [Adresse 3] [Localité 10] représentée et assistée par Me Micheline HUMMEL-DESANGLOIS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb5bd3db21cbdd9106a

Appel

4 février 2014

4 février 2014

née le 18 Octobre 1977 à BUSAN (COREE) ... 50800 BOURGUENOLLES Représentée par la SCP GAUTIER/ LHERMITTE, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me HUREL-MOY, Plaidant avocat au barreau

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00020

Cassation

15 janvier 2014

15 janvier 2014

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'engagé le 19 juillet 2004 en qualité d'ingénieur méthodes investissements par la société Hurel

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

6737c5b68b3f1e77535b086a

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

contextedélirant de mécanismes intuitif et interprétatif. il est en effet persuadé qu’il était détenteur d’une force surhumaine se prenant pour Rambo, voulant nous le prouver à grand renfort de gestes et de hurlements

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2305626_20240916

Administratif

16 septembre 2024

16 septembre 2024

Copro immeuble residence Nicea 282 bis ave de la Californie à Nice, à la Copro immeuble les palmiers sis 1 parc Ferber, à Nice, à la Copro immeuble Nicea sis 2 parc Ferberà Nice, à la SCI Guy et Sylvie Hure

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd37bd3db21cbdd92a18

Appel

12 novembre 2015

12 novembre 2015

ordonnées et ordonner, même d'office, toute mesure d'instruction ; Considérant qu'à l'appui de sa demande, madame X... fait valoir essentiellement l'attitude opposante de l'enfant, qui se met à hurler

Source officielle
CC

soc

613723a6cd5801467740c7a6

Cassation

27 mars 2001

27 mars 2001

.., N..., O..., U..., V..., XY..., XA..., XD..., XF..., XH..., XI..., Moindreau, XM..., XP..., YY..., YA..., YB..., XV..., F..., J..., YZ..., XZ..., XK..., XN..., XR..., Robin, D..., Marchand, B..., Hure

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc91bd3db21cbdd90875

Appel

5 juillet 2013

5 juillet 2013

séjourner sans problème au domicile de son père-Madame X... a décidé brutalement d'arrêter les contacts entre Samuel et son père en annonçant sa décision à l'intervenant sous la forme quasiment de hurlements

Source officielle

Page 42 sur 113

← PrécédentSuivant →