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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale
6801e1a39b53b0c2f5373f75
17 avril 2025
17 avril 2025
genou gauche ; *le genou droit ; - dire s'il y a un état antérieur pour le genou gauche et le rachis dorsal ; - si un état antérieur est reconnu, fixer la part liée à l'accident et la part liée à
Source officielleTrib. de Commerce
69a0e42bcdc6046d47dcde13
15 janvier 2025
15 janvier 2025
prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 15 janvier 2025, date indiquée à l'issue des débats conformément à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile, et signé par Madame Nicole GENOT-LOISEL
Source officielleTrib. de Commerce
69a0e77bcdc6046d47dd1487
13 janvier 2025
13 janvier 2025
prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 13 janvier 2025, date indiquée à l'issue des débats conformément à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile, et signé par Madame Nicole GENOT-LOISEL
Source officielleTrib. de Commerce
69bc4dd8cdc6046d473f2c69
29 octobre 2025
29 octobre 2025
prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 29 octobre 2025, date indiquée à l'issue des débats conformément à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile, et signé par Madame Nicole GENOT-LOISEL
Source officielle9 SS
CETAT:CETATEXT000007884956
27 mars 1996
27 mars 1996
X... tendant à ce que le centre de cure médicale "Les Genêts d'Or" soit condamné à lui verser 100 000 F à titre de dommages et intérêts : Considérant, d'une part, que M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
6688de80676b73dd81b973b8
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Le certificat médical initial, établi le 19 mai 2014 par le service des urgences de l'hôpital [4], constatait une « entorse genou gauche ».
Source officielle5ème chambre
DTA_2006887_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Il soutient que : - les décisions attaquées sont entachées d'erreur manifeste d'appréciation, dès lors l'état de son genou gauche s'est aggravé et qu'il est dans l'impossibilité de pratiquer une activité
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67a3d1977fb573af3160959a
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Il expose que les deux genoux ont touché le bas du volant, que le médecin expert le Docteur [K] n'a pas pris en considération le traumatisme subi aux deux genoux, ni celui affectant les vertèbres et ses
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6871648ed395d6ba9f2a753f
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Le certificat médical initial, daté du jour de l'accident, constatait un " traumatisme genou droit au travail par torsion du genou. [Illisible] force interne du genou.
Source officielleChambre 4-8b
66162bd199851e0008f1e46a
9 avril 2024
9 avril 2024
[V] a subi une entorse au genou droit et des contusions à l'épaule gauche.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2304010_20231023
23 octobre 2023
23 octobre 2023
Sur les pathologies du genou droit : 6.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C201090
6 septembre 2018
6 septembre 2018
grief : Attendu que Mme X... a sollicité son inscription initiale sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Lyon dans la rubrique médecine, spécialités cancérologie, radiothérapie et génétique
Source officielle3EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008134569
21 mai 2003
21 mai 2003
gauche traité par ligamentoplastie antérieure, gonalgies invalidantes, genou globuleux, signe du rabot, amyotrophie de 4 cm de la cuisse, évolution concomittante d'un kyste poplité imposant l'arrêt des
Source officielle5ème Chambre
DTA_1905598_20220912
12 septembre 2022
12 septembre 2022
B, ancien soldat radié des contrôles en août 2015, a été victime d'un traumatisme au genou droit durant son service.
Source officielle4ème chambre
ECLI:FR:CECHS:2024:462828.20240802
2 août 2024
2 août 2024
Le désistement de la société Clinique vétérinaire des Genêts est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte. 3.
Source officielle1ère ch. civile
64f02e68db41fad969879bb4
30 août 2023
30 août 2023
S'agissant du genou gauche, les deux experts excluent le lien de causalité entre les interventions du genou droit et leurs conséquences : - le Dr [U] explique que « Le retentissement sur le genou gauche
Source officielle1ère Chambre
660cf2697c1ccb0008628ec9
2 avril 2024
2 avril 2024
-que le but visé par l'opération du genou était d'atteindre une flexion de 90% compte-tenu de l'état antérieur -que l'indication de la prothèse était tout à fait justifiée par l'état du genou ; que
Source officielleChambre 4-8b
69d0a499cdc6046d4711300a
3 avril 2026
3 avril 2026
Il a été victime, le 21 juillet 2020, d'un accident du travail alors qu'il était délégué sur un chantier [2] à [Localité 3], ayant ressenti un " craquement au niveau de son genou droit " en " sortant de
Source officielleCh.sociale-protec.sociale
696a4438cdc6046d478761c5
15 janvier 2026
15 janvier 2026
des lésions chroniques du ménisque du genou droit et du genou gauche constatées en février et mars 2016 et confirmées par [20].
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2020:C210782
22 octobre 2020
22 octobre 2020
L... de ses demandes tendant à la prise en charge au titre de l'accident du travail des séquelles physiques alléguées au genou droit et poignet gauche, et des problèmes psychologiques qu'il présentait
Source officiellePage 42 sur 703