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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
PCP JCP ACR référé
65970613f74364d4a5c861fc
21 décembre 2023
21 décembre 2023
représentée par Me Nicolas GUERRIER, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #P0208 DÉFENDEUR Monsieur [B] [X], demeurant [Adresse 3] - [Localité 5] comparant en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL Gaelle
Source officiellePCP JCP ACR fond
65970613f74364d4a5c861ff
21 décembre 2023
21 décembre 2023
[R], demeurant [Adresse 2] - Etage 4 - [Localité 4] comparante en personne Monsieur [N] [R], demeurant [Adresse 2] - Etage 4 - [Localité 4] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL Gaelle
Source officiellePCP JCP ACR fond
65970618f74364d4a5c8629c
21 décembre 2023
21 décembre 2023
sis [Adresse 4] - [Localité 1] représentée par Mme [Y] [N], munie d’un pouvoir spécial DÉFENDEUR Monsieur [T] [C], demeurant [Adresse 2] - [Localité 3] comparant en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL Gaelle
Source officiellePCP JCP ACR référé
65970619f74364d4a5c862b9
21 décembre 2023
21 décembre 2023
vestiaire : #P0128 DÉFENDEURS Monsieur [P] [W], demeurant [Adresse 3] comparant en personne Madame [C] [I] épouse [W], demeurant [Adresse 3] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Gaelle
Source officiellePCP JCP ACR fond
65970619f74364d4a5c862be
21 décembre 2023
21 décembre 2023
de PARIS, vestiaire : #A0662 (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro 751010012023015532 du 30/05/2023 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de Paris) COMPOSITION DU TRIBUNAL Gaelle
Source officielleRéférés Premier Président
68f1d25fe5a8ebce715482ca
16 octobre 2025
16 octobre 2025
GAEL LIMOUSINE C/ [D] [M], [P] [Y] ÉPOUSE [M] --------------------------- R E P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS ORDONNANCE
Source officielleCour d'Appel
6253cdafbd3db21cbdd94211
12 mars 2018
12 mars 2018
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 22 Janvier 2018, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme Gaelle
Source officielleCour d'Appel
6253cdcfbd3db21cbdd948e5
19 mars 2020
19 mars 2020
de Blois Y ajoutant : -condamner la société Prolitol à lui payer la somme de 3500 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile -condamner la société Prolitol aux entiers dépens que Me Gaelle
Source officielle3ème chambre A
637b45c677388505d4b5f6a9
27 octobre 2022
27 octobre 2022
matériel soit : - 415 tubes T8 1500 mm (25w) pour remplacer les halogènes en magasin, - 60 tubes T8 mm (10w) pour remplacer les halogènes dans les bureaux, - 14 ampoules LED E40 (100w) appelées 'gamelles
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO10523
15 mai 2019
15 mai 2019
U..., pour se plaindre de la suppression de ses accès internes CFDT (compte utilisateur interne CFDT et accès au logiciel GASEL qui gère les adhérents) ; qu'au vu des pièces produites par l'appelante,
Source officielle6ème Chambre
69677a03cdc6046d4740450b
13 janvier 2026
13 janvier 2026
00310 COUR D'APPEL DE METZ 6ème CHAMBRE CIVILE ARRÊT AVANT DIRE DROIT DU 13 JANVIER 2026 APPELANTS : Monsieur [G] [L] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Gaspard GARREL
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
64437d3f823e6dd0f8bf8144
21 avril 2023
21 avril 2023
[J] [M] « installait un chemin en dalles, (...) en descendant de la gazelle son pied aurait glissé et il serait tombé ».
Source officielleChambre 4-8
627f48b1551627057d32de38
13 mai 2022
13 mai 2022
Rôle N° RG 19/19718 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BFLE7 Organisme CARSAT DU SUD-EST C/ [K] [N] Copie exécutoire délivrée le : à : - CARSAT DU SUD-EST - Me Jennifer GABELLE-CONGIO
Source officielle6ème Chambre
6285e1066a1876057df5d316
12 mai 2022
12 mai 2022
[Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Gaspard GARREL, avocat au barreau de METZ INTIMEES : S.C.P.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
65b94aa85a029d9e20db0406
29 janvier 2024
29 janvier 2024
– L’utilisation d’une gazelle équipée de gardes corps était possible et protectrice de la sécurité du soudeur.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2506124_20251223
23 décembre 2025
23 décembre 2025
Faustin Gaden secrétaire général de la préfecture de Loir-et-Cher. Par l’article 1er d’un arrêté du 21 août 2023, publié le même jour au recueil des actes administratifs spécial de la préfecture, M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO01390
9 octobre 2019
9 octobre 2019
Sur ce point, la société Trial optique se réfère à la lettre de la société Gadol Optic 2000 du 27 novembre 2013 pour soutenir qu'il ne lui est pas reproché l'absence de mise en place du logiciel.
Source officielle1re chambre sociale
6a17d53fcdc6046d473148dc
27 mai 2026
27 mai 2026
Par ailleurs, dans le cadre de l'exercice de vos fonctions vous utilisez de façon récurrente des termes sexistes pour désigner les femmes notamment '' les gazelles''.
Source officielle1ère chambre
DTA_2403570_20250916
16 septembre 2025
16 septembre 2025
Faustin Gaden, secrétaire général de la préfecture de Loir-et-Cher. Par l'article 1er d'un arrêté du 21 août 2023, publié le même jour au recueil des actes administratifs spécial de la préfecture, M.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-167668
19 septembre 2016
19 septembre 2016
According to the applicant, she learned from an eyewitness, Mr R.B., that Mr Ibragim Altyyev had been abducted by a group of armed men in camouflage uniforms who had been in a Gazel minivan and a VAZ-21099
Source officiellePage 42 sur 94