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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
61372482cd5801467741615f
1 mars 2006
1 mars 2006
CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les premier et second moyens du pourvoi principal, réunis, ci-après annexés : Attendu qu'ayant relevé qu'il incombait à la société Coopérative agricole de fromagerie
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2009:C301160
6 octobre 2009
6 octobre 2009
LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Agen, 26 mai 2008), que la société Castel et Fromaget a sous-traité, lors de l'exécution
Source officielleREFERE LUNDI SALLE 3
69d62752cdc6046d47814921
12 janvier 2026
12 janvier 2026
Le conseil de la SAS FREMAUX [U] ne s'y oppose pas, des accords étant en cours.
Source officiellecomm
613721ebcd580146773f8b95
1 juin 1993
1 juin 1993
(Haute-Garonne), en cassation d'un arrêt rendu le 19 février 1991 par la cour d'appel de Toulouse (2e chambre), au profit de la société anonyme Castel et Fromaget, dont le siège social est zone industrielle
Source officielleTroisième Chambre
686821654965b5d9df3185f5
4 juillet 2025
4 juillet 2025
FREMAUX DELORME est parfait.
Source officielleciv3
6079436f9ba5988459c4252a
10 mai 1977
10 mai 1977
SUR LE SECOND MOYEN : ATTENDU QUE BARNIOL QUI A FAIT EDIFIER UN HANGAR METALLIQUE PAR LA SOCIETE CASTEL ET FROMAGET FAIT GRIEF A L'ARRET DE L'AVOIR DEBOUTE DE SA DEMANDE TENDANT A OBTENIR REPARATION DU
Source officielleChambre Sociale
68f1d7577ffb526292dd6f7e
14 octobre 2025
14 octobre 2025
6] abattoirs), 29 novembre 2019 et 10 février 2020 (site de la fromagerie de [Localité 7]), 9 décembre 2019 (site de la conserverie Robbe), 29 janvier 2020 (site du Buffalo Grill), 4 février 2020 (site
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C300032
13 janvier 2010
13 janvier 2010
ainsi que l'annexe 1 à ce dernier article, dans leur rédaction alors applicable ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Besançon, 11 juin 2008), que courant 1991, la société Bâtifrance et la société Fromagerie
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300683
17 juin 2015
17 juin 2015
Seul l'original en possession de la Sas Castel & Fromaget a été produit à la cour le 23 mars 2014.
Source officielleCour d'Appel
6253cab8bd3db21cbdd8bd86
11 juin 2008
11 juin 2008
. ************** FAITS ET PRÉTENTIONS DES PARTIES Courant 1991, la Fromagerie MILLERET a entrepris la construction d'une unité de production de fromages à CHARCENNE (Haute- Saône).
Source officielleciv1
61372321cd58014677405cf4
17 novembre 1998
17 novembre 1998
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Castel et Fromaget, société à responsabilité limitée, dont le
Source officielleciv3
613722abcd580146773ffe00
7 mai 1996
7 mai 1996
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Castel et Fromaget, société anonyme, dont le siège est ...,
Source officielle1re chambre civile
62c7ca0ccb8dca058e3e7a27
5 juillet 2022
5 juillet 2022
26 février 2021, la Banque Populaire Bourgogne Franche Comté a fait assigner Mme [V] devant le tribunal de proximité de Beaune aux fins de saisie arrêt de ses rémunérations entre les mains de la Fromagerie
Source officiellecr
6079a8719ba5988459c4d4b1
11 décembre 2001
11 décembre 2001
l'exigence unilatérale et abusive du salarié d'être réintégré précisément dans son emploi antérieur " ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt confirmatif attaqué que Patrick Y..., salarié de la société Fromagerie
Source officielleTrib. de Commerce
69a0e42bcdc6046d47dcde13
15 janvier 2025
15 janvier 2025
articles R.640-1 et suivants du code de commerce Monsieur [W] [C] est immatriculé au Registre du commerce et des sociétés de Gap sous le numéro 333 287 423 et a pour activité l'exploitation d'une fromagerie
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10568
12 avril 2018
12 avril 2018
jus, société par actions simplifiée, 3°/ la société Cilam produits laitiers frais, société par actions simplifiée, ayant toutes trois leur siège [...] , 4°/ la société Fromagerie
Source officielle12e chambre
5fca56d30a790c1ec36ddc58
19 novembre 2020
19 novembre 2020
conserves et semi-conserves à base de viande, de poisson, d'oeufs de poisson, de volaille ou de gibier ; pâtes à tartiner à base de viande, de poisson, d'oeufs de poisson, de volaille ou de gibier ; fromages
Source officielle14e Chambre
6163014b4c6681071edf6718
15 février 2012
15 février 2012
Le tribunal a condamné la société Freeman Sud Est à payer à Madame [X] la somme de 2000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6545ee2e4ac6088318da1199
3 novembre 2023
3 novembre 2023
Vous êtes de nouveau parti et êtes revenu quelques instants plus tard pour lui jeter dessus une coupelle de fromage blanc en la traitant de « connasse » et de « garce ».
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100861
11 septembre 2013
11 septembre 2013
.. rappelle à juste titre, en sens contraire, que les circonstances économiques locales du marché du roquefort n'étaient pas particulièrement favorables en 1998 en raison de la baisse des ventes du fromage
Source officiellePage 42 sur 105