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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2400874_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
Quatrièmement, l’étude d’impact précise que la sensibilité du site au risque de pollution des eaux souterraines en lien avec l’existence de puits ou forages est faible dès lors qu’aucun puits ou forage
Source officielleChambre des Référés
6866cfedd33109fd079af3c7
3 juillet 2025
3 juillet 2025
de conception ainsi que de la réalisation des installations de production et de distribution de chaleur et que participeront à l'opération, la société Antéa France, en charge de la maîtrise d'œuvre forage
Source officielle3ème Chambre
DTA_2306250_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
Ils soutiennent que : - un forage a été réalisé en lieu et place de la tranchée prévue sur la route départementale 106 dans le dossier de déclaration préalable ; - une tranchée a été réalisée vers les
Source officielle4ème chambre
DTA_2100879_20221220
20 décembre 2022
20 décembre 2022
S'il ressort du rapport du 19 décembre 2019 que les inspecteurs avaient constaté, le 9 décembre, que la mise en demeure précitée était respectée dès lors que la tête du forage se trouvait dans une buse
Source officielle3ème Chambre
DTA_2401555_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
Ils soutiennent que : - un forage a été réalisé en lieu et place de la tranchée prévue sur la route départementale 106 dans le dossier de déclaration préalable ; - une tranchée a été réalisée vers les
Source officielle3ème Chambre
DTA_2301952_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
En 2014, un groupement d'entreprises dénommé FONGEOSEC a obtenu un financement de l'agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME) pour l'installation d'un site de forage en géothermie
Source officielle3ème Chambre
DTA_2102174_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du préfet du Tarn en date du 19 décembre 2018 abrogeant l'arrêté du 1er août 1997 déclarant d'utilité publique la dérivation des eaux des puits et forage
Source officielle1ère chambre
DTA_2300348_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
En outre, il ressort du diagnostic de la chambre d'agriculture réalisé en avril 2022, qu'en 2021, des analyses ont montré la présence de deux pesticides et de leurs métabolites dans les eaux du forage.
Source officielleciv1
60794cc59ba5988459c46d23
21 octobre 1997
21 octobre 1997
si elle présente une gravité certaine ; Attendu, d'autre part, que la cour d'appel a relevé que, compte tenu du mauvais état de l'édifice dont les fondations étaient cependant irréprochables, le forage
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:1992:C300098
15 janvier 1992
15 janvier 1992
marché de travaux conclu entre l'établissement public du parc de la Villette, maître de l'ouvrage, et le groupement d'entreprises Levaux Fayolle, entrepreneur principal, la société Sondages étanchements forages
Source officielleciv1
60794c7f9ba5988459c45a28
13 avril 1992
13 avril 1992
Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu que la société Brasserie Kronenbourg a commandé à la société Est eaux l'exécution d'un forage sous la direction de la société Ingetec et suivant
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C201526
8 septembre 2011
8 septembre 2011
et tendent aux mêmes fins ; ALORS QUE la demande présentée en première instance tendant à la condamnation de la Société IRRIFORE à effectuer sous astreinte les travaux nécessaires pour terminer le forage
Source officielleciv3
613722b6cd580146774007f8
17 décembre 1996
17 décembre 1996
Pierre Y... et la société Gibello ne pouvaient se prévaloir d'un marché forfaitaire, que les relevés des travaux établis au fur et à mesure de l'avancement du chantier relataient les forages effectués
Source officielleciv3
613722ffcd580146774042f8
17 décembre 1997
17 décembre 1997
réception des travaux n'était pas intervenue et que le litige obéissait donc aux règles de la responsabilité contractuelle de l'entrepreneur, retenu qu'il appartenait à la société Aget, professionnel du forage
Source officielleciv2
6137244fcd58014677414745
14 décembre 2004
14 décembre 2004
travail, alors que, mis à disposition de la société Soltrav, il participait en tant qu'aide-opérateur au fonctionnement d'une foreuse ; que lors de l'opération consistant à dévisser les tiges servant au forage
Source officielle1ère et 6ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000019161161
7 juillet 2008
7 juillet 2008
la surface hors oeuvre brute existante et à 250 m2 de surface hors oeuvre nette et que la demande de certificat d'urbanisme ne présentait aucun élément permettant d'apprécier si les protections du forage
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2015:0616DEC007287212
16 juin 2015
16 juin 2015
of Poland are prepared to pay Robert Rudnik, with a view to securing a friendly settlement of the above ‑ mentioned case pending before the European Court of Human Rights, PLN 40,500 (forty
Source officielleChambre sociale-2ème sect
64a7b07b3bcaf505db6967c7
6 juillet 2023
6 juillet 2023
social [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Adrien PERROT, avocat au barreau de NANCY DEFENDEURS A LA REQUETE: Monsieur [C] [F] [Adresse 2] [Localité 5] Représenté par Me Julien FOURAY
Source officielleREFERES 1ère Section
66901e03af84b0bef080cbe8
8 juillet 2024
8 juillet 2024
ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 53B Minute n° 24/638 N° RG 23/02205 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YLBM 3 copies GROSSE délivrée le 08/07/2024 à Maître Sylvie BOCHE-ANNIC de la SELARL CABINET FORZY
Source officielleRéférés
687732f47032dd17d194baeb
15 juillet 2025
15 juillet 2025
25/00016 - N° Portalis DBVR-V-B7J-FRPJ ---------------------------- RG : 25/00229 1ère Chambre [B] [W] c/ [H] [D] épouse [D] la SELARL GIURANNA & ASSOCIES la SELARL KNITTEL - FOURAY
Source officiellePage 42 sur 276
Foray, Obayana
05/06/2026
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ETA FORAY CEDRIC
04/06/2026
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FORAY, Alexandra, Jeanine
02/06/2026
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Foray, Dominique
30/04/2026
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FORAY ECHAFAUDAGE
28/04/2026
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