Codes de loi français

Article Annexe 1

SR 1 Conseiller technique auprès des autorités angolaises pour les filières professionnelles et les partenariats inter-universitaires. 14 463 Bénin.

Article Etat D

Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés 105 450 000 105 450 000 Prêts et avances pour le logement des agents de l'Etat 450 000 450 000 Prêts pour le développement économique et social 100 000 000 100 000 000 Prêts à la filière

Article Annexe I

de même que les montants FEADER à mobiliser en contrepartie des crédits Etat ; cette mesure vise à assurer une solidarité nationale en faveur des zones défavorisées - tout particulièrement les zones de montagne - en soutenant en premier lieu les filières

Article ANNEXE I

Il réalise une étude sur l'identification des sujets prioritaires relatifs aux substances préoccupantes et des besoins de R&D ou d'accompagnement supplémentaires à mettre en œuvre sur l'ensemble de la filière.

Article Annexe 5

chargé des questions zoo- et phyto-sanitaires. 12 710 Belgique RP/UE TE3 9837 Expert en développement territorial auprès de la Commission européenne. 12 710 Belgique RP/UE XXX 3 Expert auprès de l'unité C3 pour l'appui aux filières

LEGIARTI000042225948

relatifs à l'établissement de formation Un document exposant le projet pédagogique de l'établissement de formation A produire Un tableau présentant l'organisation pédagogique de l'établissement et faisant apparaître la répartition des différentes filières

Article Cahier des charges

Puis, par l'implication collective de la filière, un centre de sélection a été créé en 1955. Il conduit une sélection généalogique permettant une conservation de la race. 7.3.

Article R121-28

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 80 > 53

A l'échéance d'un contrat conclu dans les conditions prévues par l'article L. 314-1 et du 1° de l'article L. 311-12 et pour les filières pour lesquelles la Commission de régulation de l'énergie a déterminé le coût normal et complet et les conditions de

Article Annexe I

d'autonomisation, de socialisation et d'émancipation d'un groupe d'individus en risque de rupture de lien et/ou de perte d'autonomie personnelle ; - une professionnalisation croissante de ce type d'intervention avec la création, dès les années 60, d'une filière

LEGIARTI000022658721

La filière 2A2M doit participer à ce besoin de structurer progressivement la branche par une offre à bac + 2.

Article Annexe I

En effet la réalité du travail des animateurs dans ces contextes professionnels nécessite soit une qualification professionnelle de niveau III de la filière Animation, soit un autre diplôme du travail social (éducateur de jeunes enfants, éducateur spécialisé

Article Annexe 1

de confirmation diagnostique Le CRDN doit préalablement identifier au niveau régional les structures de soins et les pédiatres référents pour chaque maladie dépistée, qui sont responsables de l'étape de confirmation diagnostique dans le cadre de filières

Article Annexe Ia

administratif du bordereau de suivi des déchets A5.1-6 Gestion des déchets en centre de transit, de regroupement et de tri Gestion des flux entrants Réception et tri des déchets Orientation des déchets vers les stockages adaptés ou la filière

Article Annexe I

Un registre des déchets dangereux produits comprenant a minima la nature, le tonnage et la filière d'élimination est tenu à jour.

Article 1

organismes de logement social (AFPOLS) V Gardien(ne) d'immeuble(s) 344t 5 ans CEFLU IV Artiste Danseur(euse) 133g 1 an Association de formation aux métiers de la danse, du chant et de la comédie (AFMDCC) IV 212t 5 ans Institut des métiers de la filière

Article Annexe A

Elles sont conformes au guide de bonnes pratiques d'hygiène en élevage, lorsqu'un tel guide est validé pour la filière concernée.

Article 125

bois : Comité professionnel de développement des industries françaises de l'ameublement et du bois (CODIFAB), Institut technologique FCBA (filière cellulose, bois, ameublement), Centre technique de la mécanique (CETIM) 13 070 000 Taxe pour le développement

Article 6

des particuliers ou à des organismes privés 14 286 195,28 74 257 284,72 - Prêts et avances pour le logement des agents de l'Etat 325 295,12 3 701,88 - Prêts pour le développement économique et social 13 960 900,16 74 253 582,84 - Prêts à la filière

Article 6

75 150 000,90 Prêts et avances pour le logement des agents de l'Etat 491 522,10 0,90 Prêts pour le développement économique et social 21 933 333,00 Prêts à la filière