CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-neuf mai deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire FERRARI

en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-cinq septembre mil neuf cent quatre-vingt-quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire FERRARI

CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le premier juin mil neuf cent quatre vingt quatorze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire FERRARI

CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le deux mars mil neuf cent quatre vingt quatorze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire FERRARI

son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-quatre novembre mil neuf cent quatre vingt treize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire FERRARI

Gomez président, Mme Ferrari conseiller rapporteur, MM.

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Duflot-Antoine-Vache, dont le siège social est parc d'activités du Ferrain

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatorze novembre deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire FERRARI

demeurant à Paris (6ème), ..., pris en sa qualité de syndic à la liquidation des biens de la société Batimar, 10°) La SMABTP, dont le siège social est sis à Paris (15ème), ..., 11°) La société Ferrari

CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le huit janvier mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire FERRARI

CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatorze juin mil neuf cent quatre-vingt-quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire FERRARI

Ferrari, président, Mme Wohlschlegel et Mme A, premières conseillères. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 mai 2023. La rapporteure, E. WOHLSCHLEGEL Le président, D.

Ferrari, président, Mme E et Mme C, premières conseillères. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 février 2025. La rapporteure, E. E Le président, D.

Dominique Ferrari, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

#Ferrari F.lli Lunelli SpA contra Oficina de Armonización del Mercado Interior (Marcas, Dibujos y Modelos).

inline-block } .s275C5FB8 { width:26.67pt; display:inline-block } .s777962E2 { width:13.97pt; display:inline-block } SUR LA RECEVABILITÉ     de la requête N° 39156/98   présentée par Giorgio Ferrazzini

Cette année-là, [U] [R] a confié à [P] [M] son véhicule de marque Ferrari Modena immatriculé [Immatriculation 5] dans le cadre d'un dépôt vente. Le véhicule a été vendu 59.000,00 euros à [N] [D].

ARRÊT AU FOND DU 5 MAI 2022 N° 2022/ AL Rôle N°19/11585 N° Portalis DBVB-V-B7D-BETZA Association UNEDIC DELEGATION AGS CGEA DE MARSEILLE C/ [H] [R] SCP TADDEI-FERRARI