[K] [N], ayant SAS Boulloche, Colin, Stoclet et Associés pour avocat à la Cour de cassation, Mme [U] [Y], ayant SAS Boulloche, Colin, Stoclet et Associés pour avocat à la Cour de cassation, Mme [

Vu la requête, enregistrée le 25 octobre 2006 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par la SCP MONOD, COLIN, demeurant 14, avenue Pierre-Ier-de-Serbie, à Paris (75116) ; la SCP MONOD

Ambulances du Centre et la SAS Ambulances de l'Hirondelle, représentés par la SELARL Juris'Voxa, demandent au juge des référés : 1°) de condamner le groupement hospitalier de territoire (GHT) Les collines

Z..., architecte, assuré par les Mutuelles du Mans assurances, de la maîtrise d'oeuvre de la réalisation d'un barrage et d'une retenue d'eau formant lac "collinaire" destinés à l'irrigation de leur exploitation

demeurant [Adresse 1] SARL SEUX SIAM, agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège, ayant son siège [Adresse 1] Représentée par Maître Isabelle Collinet-Marchal

La SCA Les Collines de l'Agly FAIT GRIEF à l'arrêt attaqué d'AVOIR confirmé le jugement du tribunal de grande instance de Perpignan en date du 24 novembre 2015 en ce qu'il a débouté la SCA les Collines

Faits et procédure Mme [P] [H] a été engagée par la Sarl Eude Colonna d'Istria , administrateur de biens, en qualité de secrétaire à compter du 13 mai 2002.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que, selon l'arrêt attaqué (Besançon, 24 mars 2004), la SCI Les Collines de Bregille,

la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 22 juillet 1985 et 22 novembre 1985 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la Société Civile Immobilière "LA COLLINE

LES COLLINES DE [Localité 11] Décision déférée à la cour : Ordonnance rendue le 28 Février 2025 par le Président du TJ de [Localité 10] N° RG : 24/01084 Expéditions exécutoires Copies certifiées

de Chambrun a relevé appel de cette décision ; Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt d'avoir déclaré irrecevables les productions de la société Colline de Chambrun, alors, selon le moyen, que si un

[O] reproche de ne pas avoir relevé l'erreur de conception commise par la société COOLING. Concernant la part de chacun, M. 

Le GAEC des Collines du Midi relève appel de ce jugement. Sur la régularité du jugement attaqué : 2.

Considérant ce qui suit : La communauté de communes collines du nord Dauphiné, devenue depuis le 1er janvier 2022 Collines Isère Nord communauté, a lancé une procédure sous forme de marché à procédure

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 19 octobre 2010), que Mme X..., responsable du service comptable de la société Colin

Il ressort de l’ensemble des circonstances de l’espèce que la société Vertes Collines a été effectivement privée d’une garantie. 16.

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement d'instance de la société Scierie Collin.

Par un mémoire, enregistré le 21 janvier 2026, la société Les Collines déclare se désister purement et simplement de sa requête. Vu les autres pièces du dossier.