Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cae1bd3db21cbdd8c5f9
3 septembre 2008
3 septembre 2008
En juin 2002, Monsieur Didier X... a ressenti une grande fatigue qui l'a amené à consulter le Dr A... au CHU de ROUEN qui a diagnostiqué une miofasciite à macrophages.
Source officielle1re chambre sociale
6788a231b815c30a4df70bd0
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Considérant qu'en dépit de son licenciement, et consécutivement à la fusion intervenue entre la SARL Digi International et la société Digi International Inc, il était toujours salarié de la société Digi
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2008:CR03893
24 juin 2008
24 juin 2008
Y... recevable, Gilles X... entièrement responsable des conséquences dommageables des violences du 10 décembre 2005 et, avant dire droit, a ordonné une expertise médicale de Didier Y..., condamné Gilles
Source officiellecomm
6079d34e9ba5988459c5844f
10 mai 1994
10 mai 1994
Sur le premier et le second moyens, réunis, chacun pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 11 mars 1992), que la société de bourse Didier Philippe (la société Didier Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cd9fbd3db21cbdd93e71
19 décembre 2017
19 décembre 2017
Didier X... C/ Me Stéphane Y...
Source officielle2ème Chambre
DTA_2000480_20230310
10 mars 2023
10 mars 2023
section AB n°s 309 et 310, situées 62 rue de la mairie, sur le territoire de la commune de Saint-Didier-de-Bizonnes ; 2°) d'annuler la décision du maire de la commune de Saint-Didier-de-Bizonnes de
Source officielleCour d'Appel
6253c9dabd3db21cbdd895fd
12 septembre 2007
12 septembre 2007
"Didier X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca59bd3db21cbdd8ac73
30 novembre 2006
30 novembre 2006
1.2 EXPOSE DES FAITS-PROCEDURE-OBJET DU RECOURS Par jugement en date du 27 janvier 2005 le Tribunal d'Instance de Vannes, statuant sur opposition à injonction de payer a condamné Didier X... à payer
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
652f78deb053208318995a09
17 octobre 2023
17 octobre 2023
1] [Adresse 4] [Localité 2] représenté par Mme [R] [C] (Membre de l'entrep.) en vertu d'un pouvoir général INTIMEE : [Y] [K] [Adresse 5] [Localité 3] représentée par Me Jean-yves DIMIER
Source officielle1ère chambre civile A
6013649339d2a8b1d8361d86
28 janvier 2021
28 janvier 2021
civile A ARRET DU 28 Janvier 2021 APPELANTE : Mme [Y] [V] née le [Date naissance 1] 1954 à [Localité 6] (ALPES-MARITIMES) [Adresse 2] [Localité 4] représentée par la SCP CROCHET-DIMIER
Source officielle3ème Chambre
DCA_21NT02506_20220603
3 juin 2022
3 juin 2022
concurrence et le préfet du Calvados n'a pas commis d'erreur d'appréciation, dès lors que pour l'application de ce rang de priorité il s'agit pas de prendre en compte la surface la plus proche de la DIMIR
Source officielleCh. Sociale -Section A
63465937c024d1adffef753c
11 octobre 2022
11 octobre 2022
[O], - Dit et jugé que la SA DIGI France s'est rendue coupable de travail dissimulé, En conséquence, - Condamné la SA DIGI France à payer à M.
Source officiellecomm
613721b1cd580146773f627f
10 mars 1992
10 mars 1992
Guy X..., domicilié en cette qualité audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 8 décembre 1989 par la cour d'appel de Lyon (3e chambre), au profit : 1°/ de la société Heliogravure Jean Didier,
Source officielleCour d'Appel
6253c9bfbd3db21cbdd89272
8 octobre 2007
8 octobre 2007
ARRÊT DU 08 Octobre 2007 B.M/S.B** --------------------- RG N : 05/01640 --------------------- Didier Serge André X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbbdbd3db21cbdd8e22c
15 juin 2011
15 juin 2011
No 10/03427 AFFAIRE : Didier X... C/ Daniel Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c9e0bd3db21cbdd896e0
6 septembre 2007
6 septembre 2007
Didier A...
Source officielleCour d'Appel
6253caaebd3db21cbdd8bbf9
3 juin 2008
3 juin 2008
Représentée par la SCP LAVAL- LUEGER, avoués à la Cour Assistée de la SCP B & A BENDJADOR, avocats au barreau de TOURS INTIMÉ Didier Y..., né le 23 Octobre 1945 à ESTOUCHES (91660) ...
Source officielle10ème - 9ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000042065808
19 juin 2020
19 juin 2020
Sur le désistement partiel de la commune de Saint-Didier-au-Mont-d'Or des conclusions de son pourvoi : 4.
Source officielleCour d'Appel
6253ccecbd3db21cbdd91b5f
16 octobre 2014
16 octobre 2014
BERGERAC DEMENAGEMENTS) société DIMA (.
Source officielle5ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000024911103
30 novembre 2011
30 novembre 2011
le siège est rue Albert-Schweitzer à Saint-Dizier Cedex (52115) ; le CENTRE HOSPITALIER DE SAINT-DIZIER demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler l'arrêt n° 09NC00475 du 28 janvier 2010 par lequel la cour
Source officiellePage 42 sur 1520