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DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-8b
6871f153df9b8685d8d06958
11 juillet 2025
11 juillet 2025
d'une couronne dentaire implantoportée (600 euros), * pose d'une couronne dentaire implantoportée (600 euros), * pose implant intraosseux intrabuccal (2 000 euros), * pose d'une infrastructure coronaire
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
67947fd38ab253a8400fb21b
24 janvier 2025
24 janvier 2025
article de « la Revue générale des syndromes coronariens aigus » ainsi qu'un dossier « Infarctus du myocarde » daté du 9 juillet 2019 qui mentionnent, pour le premier que certaines causes de spasme coronaire
Source officielle5ème chambre sociale PH
6798744d5b6b52f3e4a4316b
27 janvier 2025
27 janvier 2025
d'électricité, plomberie et climatisation, ainsi que de ses fonctions de chef de chantier, - il procédait aux commandes de matériaux dont il assurait la réception, - il donnait des instructions et coordonnait
Source officielleTribunal Administratif de la Guadeloupe
DTA_2300947_20230821
21 août 2023
21 août 2023
Il explique également souffrir d'une maladie coronaire et être heureux avec son épouse, avec laquelle il vit, conformément à son attestation sur l'honneur du 5 août 2023 qu'il a produit au soutien des
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
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11 février 2016
11 février 2016
l'équipe dédiée à Cationorm à laquelle celui-ci participait , à savoir que le département Marketing était en charge de ce projet et donc de la stratégie de l'entreprise ainsi que des opérations et coordonnait
Source officielle8ème chambre
DTA_2207779_20230119
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Le second énonce qu'elle " présente une cardiopathie ischémique pour laquelle elle a été évacuée en France avec un résultat montrant une atteinte multitronculaire au niveau coronaire ayant nécessité une
Source officielle4 ème Chambre
DTA_2302211_20250919
19 septembre 2025
19 septembre 2025
Un scanner réalisé en novembre 2021 a mis en évidence des calcifications coronaires, une augmentation du calibre bronchique et de discrètes opacités interstitielles.
Source officielleChambre Sociale
61631227615c943a65e043b8
28 février 2012
28 février 2012
faisant intervenir une technique coulée mécanique quand la dent peut être reconstruite de façon durable par une obturation SPR 50, un cliché radiographique pris après reconstitution du moignon pour coronaire
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
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22 mai 2014
22 mai 2014
Pour ce faire, elle coordonnait les actions des gestionnaires de la direction des opérations, au nombre de 6 à 7 selon l'offre d'emploi et 8 selon la salariée.
Source officielleCour d'Appel
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29 janvier 2013
29 janvier 2013
cardiologique du Dr C... qui, dans un contexte d'hypertension avec syndrome métabolique, va confirmer l'existence d'une coronaropathie avec une atteinte bitronculaire et également une atteinte de la coronaire
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2100369_20230112
12 janvier 2023
12 janvier 2023
LOHEAC, la SAS STERNA et la SARL Centre couronnais de maintenance (CCM).
Source officielle6ème Chambre
DTA_2101266_20221219
19 décembre 2022
19 décembre 2022
A a été hospitalisé du 12 au 17 septembre 2020 et la coronographie réalisée a révélé un " thrombus intrastent de l'interventriculaire antérieure et un réseau coronaire d'aspect athéromateux ".
Source officielle7ème Chambre
DTA_1907358_20230308
8 mars 2023
8 mars 2023
Il en ressort également, d'une part, que le médecin cardiologue ayant rédigé le compte rendu d'hospitalisation précité a considéré que le stress pouvait être à l'origine d'une telle dissection coronaire
Source officielle6ème Chambre
DCA_25PA05250_20260417
17 avril 2026
17 avril 2026
situation particulière du patient, être substitué à un autre traitement dès lors qu’il est le seul à avoir un double mécanisme d’action « sur les canaux potassiques [et] sur la protection de tout vol coronaire
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
DCA_21PA01579_20230321
21 mars 2023
21 mars 2023
A de ses certificats médicaux de classes 1 et 2, outre que le scanner réalisé le 6 mars 2019 a permis de diagnostiquer une sténose de 25 % sur le coronaire gauche, le test d'effort réalisé le 26 février
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23NC01430_20240220
20 février 2024
20 février 2024
Mme C, qui souffre notamment d'un syndrome coronaire aigu, d'anémie réfractaire, d'hyperthyroïdie, de gastrite chronique, de crises d'asthme, d'un diabète insulino-dépendant, de prurit généralisé et d'un
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24NC02742_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
A... produit des documents établissant, d’une part, qu’il a été hospitalisé en 2019 suite à un syndrome coronaire aigu, bénéficiant à cette époque de trois coronarographies avec implantation, en trois
Source officielle5ème CH (référés)
66a1ea86f87273063ab3f52a
24 juillet 2024
24 juillet 2024
Elle précise que cette dernière pensait posséder en qualité de bénéficiaire d'une autorisation verbale, et au mieux d'un colonat, en qualité de titulaire d'un droit de jouissance concédé par le véritable
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2016:C300568
12 mai 2016
12 mai 2016
La clause de l'acte notarié du 2 novembre 2005 par laquelle M. et Mme [S] ont cédé à M. et Mme [W] 3 stabulations, en ce compris les cornadis, portails et abreuvoir, 2 silos, en ce compris les boudins
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C301394
23 novembre 2010
23 novembre 2010
que passé ce délai l'acceptation par le locataire sera nulle de plein droit ; AUX MOTIFS QUE les consorts Y... contestent être occupants sans droit ni titre ; que s'ils reconnaissent que les baux à colonat
Source officiellePage 42 sur 66