avant le concert et que celui-ci les situe après, - le fait que c'est Christophe Z... qui a pris l'initiative de proposer à sa cousine de passer à son domicile pour un motif anodin, sans que la conversation

judiciaire n'avait été rendue fixant le montant d'une pension alimentaire sur le fondement de l'article 205 du Code civil ; que, dès lors, cette charge bénévole et librement exécutée ne saurait être convertie

d'emprisonnement, d'amende et à l'exclusion des marchés publics ; "aux motifs qu'en l'espèce, il est établi par les constatations des enquêteurs et, en particulier, par les écoutes téléphoniques des conversations

(jug. p. 7) ; que la preuve des faits diffamatoires n'est nullement rapportée dés lors que le texte de l'enregistrement de la conversation entre Michèle Y... et un journaliste du magazine Objectif Rhône-Alpes

locataire de faire transférer son cabinet au premier étage afin de permettre l'installation de la pharmacie au rez-de-chaussée ; qu'entendu le 3 octobre 1994, le docteur confirmait avoir eu une conversation

prévenus le 6 mars 1985 nonobstant les déclarations faites devant le juge d'instruction à Michelle Z... affirmant (cote D.110) que Le Saoult était non seulement présent mais avait participé à la conversation

Dominique X... et Martial Bedon des chefs précités, la police judiciaire de Rennes, en exécution d'une commission rogatoire du juge d'instruction, a annexé la photocopie de procès-verbaux relatant des conversations

Y..., d'une part, Thierry et Georges A..., d'autre part, présentaient deux versions de la conversation téléphonique en date du 28 novembre 1990 ; qu'elle a énoncé par ailleurs que la mission confiée à

communiquer à la banque le document intitulé "prévisions sur tois ans" étant encore observé que dans ses mêmes écritures d'appel, l'intimé, appelant incident, soutenait que le 24 janvier, au cours d'une conversation

réalisée, même s'il lui restait quatre chevreuils indifférenciés à tirer pour la saison de chasse ; que, dans ces conditions, la peine d'amende sera purement et simplement confirmée pour cette infraction convertie

de l'émission télévisée "7 sur 7" qui est une émission en direct, longue d'une heure, mais au cours de laquelle des sujets d'actualité nombreux et variés sont abordés", que dans le cadre de cette conversation

correspondant au constat d'huissier, produites par Mme [Y] pour démontrer les difficultés que l'enfant [H] rencontrait avec son père et à l'école, au motif qu'il s'agissait d'enregistrements de conversations

copie à Mme [E], qui mentionnaient la référence identique « [E] 2006072 - [E] 101 », ne se rapportaient pas à un seul et même dossier, dans lequel l'avocate intervenait au soutien des intérêts convergents

discussion qui précède et à laquelle il n'aurait pas été répondu sauf à préciser que : - la protestation d'innocence ne prétend essentiellement faire litière de l'impressionnant faisceau de charges convergentes

les 4 derniers jours de vie commune ; qu'aucun élément ne permet donc de douter de la sincérité des propos de Stéphanie Y..., lesquels sont étayés par un certificat médical et un faisceau d'indices convergents

d'astreinte de sa concubine ait pu en déduire des périodes de garde de Daniel Y... sans qu'Edith A... l'ait forcément informé de ce fait, et en soulignant pour écarter toute une série d'attestations convergentes

. ; que ces dires convergent pour établir que Claude X... ne se bornait pas, comme il l'invoque, à dispenser des conseils généraux sur l'hygiène de vie, mais formulait de véritables diagnostics sur

ans après la commission des faits alors qu'elles étaient très jeunes au jour de leur commission ; qu'il ne saurait leur être reproché certaines imprécisions dans leurs déclarations qui sont toutes convergentes