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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 4
6788a0a9a1dbfbd5d79cd698
15 janvier 2025
15 janvier 2025
son rapport, composée de : Mme MEUNIER Guillemette, présidente de chambre Mme NORVAL-GRIVET Sonia, conseillère rédactrice Mme MARQUES Florence, conseillère Greffier, lors des débats : Madame Clara
Source officiellePCP JCP ACR référé
6866cb44d33109fd079acb16
1 juillet 2025
1 juillet 2025
représentée par la SELARL Cabinet BAUBE en la personne de Maître Frédéric BAUBE, avocat au barreau de Compiègne DÉFENDEUR Monsieur [J] [Z] demeurant [Adresse 3] comparant en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL Clara
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67856c06aaacbea0fe682060
9 janvier 2025
9 janvier 2025
TRIBUNAL : Madame Catherine LORNE, Vice-présidente Monsieur Nicolas-Emmanuel MACHUEL, Représentant des employeurs et des travailleurs indépendants Madame Sawsane FARHAT, Représentant des salariés Madame Clara
Source officiellePCP JTJ proxi fond
67f56a50bbf04ef7857bb2f4
7 avril 2025
7 avril 2025
#C1869 DÉFENDEURS Monsieur [V], [P], [X] [G] demeurant [Adresse 4] non comparant, ni représenté Madame [S], [K] [B] demeurant [Adresse 2] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Clara
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
65a978ae19a7f19a78305ae3
18 janvier 2024
18 janvier 2024
le même magistrat N° RG 17/01383 - N° Portalis DB2H-W-B7B-S3FG S.A.S.U. [3] C/ CPAM DE HAUTE-GARONNE DEMANDERESSE S.A.S.U. [3], dont le siège social est sis [Adresse 2] Représentée par Me CIUBA Clara
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
68f9b6c80a84a5e5f0016907
22 octobre 2025
22 octobre 2025
LATIL Christophe, conseiller Greffier, lors des débats : Madame Clara MICHEL ARRET : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
68f9b6c80a84a5e5f001691b
22 octobre 2025
22 octobre 2025
LATIL Christophe, conseiller Greffier, lors des débats : Madame Clara MICHEL ARRET : - réputé contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2506225_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
définitive de Mme E à l'aide juridictionnelle et sous réserve que Me Mérienne renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l'État, ce dernier versera une somme de 1 000 euros à Me Clara
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C300496
2 mai 2012
2 mai 2012
date de l'introduction de l'instance et de la décision ordonnant l'expertise ; que contrairement aux affirmations de Mme X..., l'expert judiciaire n'a pas fait figurer sur son plan un mur différent du clapas
Source officielle- Etrangers - 15 jours
DTA_2500978_20250305
5 mars 2025
5 mars 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 5 février 2025 : - le rapport de Mme Mounic, magistrate désignée, - les observations de Me Sachot, substituant Me Clara Prélaud, représentant M
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2407894_20240807
7 août 2024
7 août 2024
définitive de Mme A à l'aide juridictionnelle et sous réserve que Me Mérienne renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l'État, ce dernier versera une somme de 800 euros à Me Clara
Source officielleCour d'Appel
6253ccfbbd3db21cbdd91e7f
15 janvier 2015
15 janvier 2015
I de Jarry 97122 BAIE MAHAULT non représenté SELARL EMJ Prise en la personne de Maître Bernard Z... ès-qualité de Liquidateur Judiciaire de la « SARL CLASA », 3 Rue du Colonel Moll 75017 PARIS, domiciliée
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;MERITS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-54166
25 juin 1996
25 juin 1996
rapport de la Commission européenne des Droits de l'Homme établi le 28 février 1995 conformément à l'article 31 (art. 31) de la Convention au sujet de la requête introduite le 18 mai 1993 par Mme Maria Clara
Source officiellePcl
69a5239ecdc6046d47371353
3 octobre 2025
3 octobre 2025
à l'audience du Tribunal de Commerce de Brive le 03 octobre 2025 par Monsieur Jean-Jacques DARCISSAC, Président d'audience, Monsieur Sylvain MAGRIT et Monsieur Ludovic COUDERT, Juges, assistés de Me Clara
Source officielleJAF Cab 5
6985f1accdc6046d47327965
6 janvier 2026
6 janvier 2026
représenté par Me Aurélie POULIZAC, avocat au barreau de TOULOUSE Madame [D] [H] épouse [I] née le [Date naissance 1] 1991 à [Localité 12] (ALGERIE) [Adresse 8] [Adresse 3] [Localité 7] représentée par Me Clara
Source officiellePCP JCP ACR référé
675c890a871cc4f2e6364841
15 octobre 2024
15 octobre 2024
barreau de PARIS, toque #G0377 DÉFENDERESSE Madame [F] [S] Résidence [5] [Adresse 1] [Localité 3] representée par Me Emmanuel LANCELOT, avocat au barreau de Paris, toque #C2020 COMPOSITION DU TRIBUNAL Clara
Source officiellesoc
613721b1cd580146773f6261
16 avril 1992
16 avril 1992
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme A..., née Clara Maria Z..., demeurant ... à Saint-Laurent en Grandvaux (Jura), en cassation d'un arrêt
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2210187_20230116
16 janvier 2023
16 janvier 2023
d'instruction en famille de leur fille C E pour la rentrée 2022-2023 ; 2°) d'enjoindre à la rectrice de l'académie de Nantes, à titre principal, de délivrer l'autorisation d'instruction à domicile de Clara
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-234549
30 mai 2024
30 mai 2024
Par une ordonnance du 7 octobre 2015, le parquet prit la décision de renoncer aux poursuites en ce qui concerne le superviseur de la requérante et classa l’affaire en sa partie relative à l’employeur.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR90534
19 mai 2022
19 mai 2022
[F] [D], agissant en qualité de liquidateur judiciaire de la société Clasa, ayant la SCP Thouin-Palat et Boucard pour avocat à la Cour de cassation, la société Crédit Foncier de France, ayant la SCP
Source officiellePage 42 sur 162