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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DCA_22VE00988_20240229
29 février 2024
29 février 2024
La requête a été communiquée à la société Kinepolis prospection et à l'association Cinessonne qui n'ont pas produit d'observations.
Source officielleCour d'Appel
6253cc15bd3db21cbdd8f11f
27 février 2012
27 février 2012
née le 13 Novembre 1964 à SAINT-ETIENNE (42000) ... 42650 SAINT-JEAN-BONNEFONDS représentée par Me Corinne BEAL-CIZERON, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE INTIME : M. Guy Y...
Source officiellePremière Chambre
67ec3412dd062d9f810e27c6
1 avril 2025
1 avril 2025
d’EVRY, domicilié [Adresse 2], agissant en qualité de liquidateur de la SCI [13], désigné selon jugement du Tribunal de Grande Instance d’EVRY en date du 26 octobre 2017 représenté par Me Catherine CIZERON
Source officielle15e Chambre A
6036a649b7bea047efd1b1ad
18 septembre 2015
18 septembre 2015
régime de la communauté universelle, né le [Date naissance 1] 1935 à [Localité 2], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Pierre LIBERAS, avocat au barreau de MARSEILLE, assisté de Me Catherine CIZERON
Source officielleChambre 1
DTA_2302222_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
le cadre de l'instruction de la demande de titre de séjour de Mme B a été établi le 23 juin 2023 par le Dr C, qui n'était pas membre du collège de médecins de l'OFII, composé des docteurs Mbomeyo, Cizeron
Source officielleCour d'Appel
6253cbe4bd3db21cbdd8e8bd
5 septembre 2011
5 septembre 2011
né le 31 Octobre 1965 à MONTROND-LES-BAINS (42210) ... 42000 SAINT-ETIENNE représenté par la SCP DUTRIEVOZ Eve et Jean-Pierre, avoués à la Cour assisté de Me Corinne BEAL-CIZERON, avocat au barreau
Source officielle2ème chambre
DTA_2200103_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
par lequel le préfet de l'Indre a enregistré une unité de méthanisation d'une capacité de traitement de 65,9 tonnes de matières par jour exploitée par la société Méthanisation Brenne Elevage (MBE), à Ciron
Source officielleciv1
613723b0cd5801467740cf74
30 janvier 2001
30 janvier 2001
acte à la société Axa assurances IARD de ce qu'elle se trouve aux droits de l'Union des assurances de Paris ; Attendu que poursuivie par la société Adam, en raison d'un défaut de conformité de la citerne
Source officielleciv1
613723b0cd5801467740cf75
30 janvier 2001
30 janvier 2001
Sainte-Rose, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu que poursuivie par la société Vincent et fils, en raison d'un défaut de conformité de la citerne qu'elle lui avait
Source officiellecomm
6079d6829ba5988459c5b9a2
13 novembre 1975
13 novembre 1975
ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE (PARIS, 16 AVRIL 1974), LA SOCIETE CENTRALE DE TRANSPORTS FLUVIAUX (SOCENTRA) A VENDU A LA SOCIETE SERVICES ET TRANSPORTS ARMEMENT (STA) UN BATEAU-CITERNE
Source officiellecr
6079a8059ba5988459c4b9d6
24 mars 1980
24 mars 1980
L'ARRET ATTAQUE ET DE CELLES DU PROCES-VERBAL BASE DE LA POURSUITE, QUE LE 3 MARS 1971, DES AGENTS DES CONTRIBUTIONS INDIRECTES ONT, AU COURS D'UN CONTROLE ROUTIER, EFFECTUE UN PRELEVEMENT DANS UN CAMION-CITERNE
Source officiellecr
6079a8469ba5988459c4c57c
9 novembre 1987
9 novembre 1987
emballages, qu'il s'agissait de " limonade ", alors que ladite boisson, contrairement aux usages en la matière, n'était ni limpide ni incolore et ne présentait pas les caractéristiques gustatives du citron
Source officielle9ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:450570.20211115
15 novembre 2021
15 novembre 2021
référencée BOI-IF-TFB-10-50-30 n° 170, selon laquelle les panneaux d'isolation thermique sont toujours imposables à la taxe foncière ; - a dénaturé les pièces du dossier en jugeant que les cuves, citernes
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2402185_20240701
1 juillet 2024
1 juillet 2024
centre de secours principal de Nîmes depuis le 18 avril 2006, a fait l'objet d'une procédure disciplinaire pour les faits qu'il a reconnu avoir commis le 19 mai 2023, ayant consisté à utiliser un camion-citerne
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2024:SO01082
23 octobre 2024
23 octobre 2024
affecté pour le transport de produits frais, nécessitant de la manutention pour les chargements et déchargements, soit à la conduite de matériels plateau ou fourgon, soit à la conduite de matériels citerne
Source officielleService des référés
67f95ec00ea89248182a57f9
3 avril 2025
3 avril 2025
’assurance CAISSE REGIONALE D’ASSURANCES MUTUELLES AGRICOLES [Localité 5] VAL DE LOIRE,(GROUPAMA), en sa qualité d’assureur de la société VIAVERT [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Nicolas CIRON
Source officielleChambre Sociale
63d37a8cd1bc2605de4b4a41
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Il lui est également reproché d'avoir le 20 décembre 2017, à nouveau refusé d'utiliser la citerne d'eau, ainsi que de prendre le téléphone professionnel. Enfin, M.[L] aurait manqué de respect à M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2303852_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
Il ressort des dossiers de permis de construire que le projet prévoit l’installation sur le terrain d’assiette, dans le premier projet, d’une citerne souple, dans le second projet, d’une citerne enterrée
Source officielle1ère chambre
DTA_2400036_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
Il ressort des dossiers de permis de construire que le projet prévoit l’installation sur le terrain d’assiette, dans le premier projet, d’une citerne souple, dans le second projet, d’une citerne enterrée
Source officielleChambre 3-1
64c35c0ff01612d969defe33
27 juillet 2023
27 juillet 2023
Localité 3] [Localité 8], société [Localité 10] Marine, Golf Country Club, société Boutsen Aviation, Groupe 3A Hotels, Le Carre, le Palm Beach, le [V] Forum, la Ville de [Localité 9] pour la Fête des Citrons
Source officiellePage 42 sur 99