AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale-Section 1
67f753eeeb05d6bf6564dab8
9 avril 2024
9 avril 2024
stock commandes' accessible et utilisé par tous les salariés (sa pièce n° 3), et qui comportent notamment les réflexions suivantes : « 'encore une fois, il faut essayer d'utiliser la totalité de son cerveau
Source officielle1re chambre 1re section
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12 janvier 2018
12 janvier 2018
décès duquel elle avait 91 ans ; qu'il soutient que sa mère avait, à cette époque, subi une opération chirurgicale importante consistant dans l'extraction de cellules cancéreuses situées au niveau du cerveau
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2015:1020DEC004584705
20 octobre 2015
20 octobre 2015
et une hyperémie au niveau des veines méningées ; le bébé présentait un œdème du cerveau, un syndrome de détresse respiratoire permettant de dire que ses poumons n’avaient pas été oxygénés par
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
69d09ee6cdc6046d4710b785
3 avril 2026
3 avril 2026
La peinture est une continuité de ligne entre le coup de pinceau qui amène la bande de tissus foncée de son petit haut et le « nuage » de peinture claire derrière son esprit symbolise le cerveau et donc
Source officielle3ème chambre 2ème section
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4 juillet 2025
4 juillet 2025
Les signaux afférents provenant des reins endommagés en raison de l’activation de mécanorécepteurs et chimiorécepteurs stimulent des régions du cerveau responsables de la régulation de la pression artérielle
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2020:C110175
25 mars 2020
25 mars 2020
vasculaire cérébral a été faite conformément aux données de la science, elle n'a pas pu permettre d'empêcher son évolution fatale ; que l'hypothèse la plus logique est celle d'un caillot qui a migré vers le cerveau
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
5fdc4eb70942e4727fc9ddf1
5 décembre 2018
5 décembre 2018
compte rendu de l'entretien d'écoute dans le cadre d'une procédure pour prévention du harcèlement faisant état des propos que son supérieur hiérarchique, Monsieur [I], a tenus ': «'tu as vraiment un cerveau
Source officielle2e chambre 2e section
60362463d016cd87bc526e47
10 décembre 2015
10 décembre 2015
faite par Monsieur [A], étant précisé que ses interrogations récurrentes sur le fonctionnement de l'association TULIPE qui a pris en charge quotidiennement Madame [V] [P] après sa lourde opération du cerveau
Source officielle1ère Chambre
DCA_21VE00448_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
Amaury A, alors âgé de 13 ans, est décédé le 28 novembre 2014 des complications engendrées par une volumineuse tumeur au cerveau, après avoir été pris en charge par le centre hospitalier de Romorantin
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
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2 juin 2010
2 juin 2010
la personne de ses représentants légaux [Adresse 7] [Adresse 7] [Localité 6] représentée par la SCP GOIRAND, avoués à la Cour assistée de Maître MASSONI Paul Philippe avocat plaidant cabinet CERVESI
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1996:0117DEC002820995
17 janvier 1996
17 janvier 1996
Il subit en outre une grave atteinte au cerveau.
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-1230694-1280974
13 janvier 2005
13 janvier 2005
autopsie le corps de l’intéressé présentait de nombreuses blessures, ecchymoses et écorchures, notamment à la tête et sur la région frontale, aux omoplates, aux mains et aux bras, ainsi qu’un oedème au cerveau
Source officielle1re chambre 3e section
634a4faeacdcd6adff75aaf7
14 octobre 2022
14 octobre 2022
assurances, téléphonie, alarme, mutuelle, [21], taxe d'habitation), que Mme [L] supporte des frais vétérinaires importants pour ses chats dont l'un est diabétique et l'autre atteint d'un lymphome au cerveau
Source officielleChambre civile Section 2
6363681137e31b7f744448f1
2 novembre 2022
2 novembre 2022
représentant légal en exercice, domicilié ès qualités au siège social N°25 les Vallons [Localité 1] Représentée par Me Jean-André ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA substitué par Me Vanina CERVONI
Source officielleRétention_recoursJLD
6a044f8acdc6046d47933f3e
4 mai 2026
4 mai 2026
du regroupement familial, qu'il a été scolarisé en France, que sa compagne est hospitalisée, qu'elle va sortir de l'hôpital le 11 mai et qu'il ne veut pas la laisser seule car elle a été opérée du cerveau
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C200161
2 février 2017
2 février 2017
rupture ; qu'enfin, examinant la région cervicale, il constate que l'axe aéro-digestif et le rachis cervical sont indemnes de toute lésion, et que les carotides sont intactes ; de même, le cerveau
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
69005dfd2481d356bd175350
27 octobre 2025
27 octobre 2025
salarié prenait un traitement pour le c'ur, ce dont elle déduit que l'AVC dont il a été victime est susceptible de provenir d'une obstruction d'une artère par un caillot sanguin formé à distance du cerveau
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
651fa5afc601f08318991901
5 octobre 2023
5 octobre 2023
[M], Country Manager (et responsable hiérarchique à compter du 1er novembre 2018), en y ajoutant le commentaire suivant : 'je transmets cette belle branlette de cerveau à 10K€ à l'équipe com' ; - le nouveau
Source officielleChambre 1-9
62848f4c498a54057d102cac
17 mai 2022
17 mai 2022
de plusieurs drames familiaux: suicide de sa fille aînée, départ de son mari qui l'a quittée pour s'installer à Mayotte, dépression de son fils, son propre divorce, infarctus de son fils, tumeur au cerveau
Source officielleRétentions
66274ef6c1c6ed00087b3d3f
20 avril 2024
20 avril 2024
Je prends des médicaments, mais je n'arrive pas à dormir le soir, à chaque fois je revois la même scène, je n'arrive pas à la chasser de mon cerveau, je n'en peux plus.
Source officiellePage 42 sur 73