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1 441 résultats pour « Cervetti »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale-Section 1

67f753eeeb05d6bf6564dab8

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

stock commandes' accessible et utilisé par tous les salariés (sa pièce n° 3), et qui comportent notamment les réflexions suivantes : « 'encore une fois, il faut essayer d'utiliser la totalité de son cerveau

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

603289ef73fdc6bd82e76639

Appel

12 janvier 2018

12 janvier 2018

décès duquel elle avait 91 ans ; qu'il soutient que sa mère avait, à cette époque, subi une opération chirurgicale importante consistant dans l'extraction de cellules cancéreuses situées au niveau du cerveau

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:1020DEC004584705

Admin. suprême

20 octobre 2015

20 octobre 2015

et une hyperémie au niveau des veines méningées   ; le bébé présentait un œdème du cerveau, un syndrome de détresse respiratoire permettant de dire que ses poumons n’avaient pas été oxygénés par

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

69d09ee6cdc6046d4710b785

Appel

3 avril 2026

3 avril 2026

La peinture est une continuité de ligne entre le coup de pinceau qui amène la bande de tissus foncée de son petit haut et le « nuage » de peinture claire derrière son esprit symbolise le cerveau et donc

Source officielle
TJ

3ème chambre 2ème section

68681cc54965b5d9df315f96

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Les signaux afférents provenant des reins endommagés en raison de l’activation de mécanorécepteurs et chimiorécepteurs stimulent des régions du cerveau responsables de la régulation de la pression artérielle

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C110175

Cassation

25 mars 2020

25 mars 2020

vasculaire cérébral a été faite conformément aux données de la science, elle n'a pas pu permettre d'empêcher son évolution fatale ; que l'hypothèse la plus logique est celle d'un caillot qui a migré vers le cerveau

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

5fdc4eb70942e4727fc9ddf1

Appel

5 décembre 2018

5 décembre 2018

compte rendu de l'entretien d'écoute dans le cadre d'une procédure pour prévention du harcèlement faisant état des propos que son supérieur hiérarchique, Monsieur [I], a tenus ': «'tu as vraiment un cerveau

Source officielle
CA

2e chambre 2e section

60362463d016cd87bc526e47

Appel

10 décembre 2015

10 décembre 2015

faite par Monsieur [A], étant précisé que ses interrogations récurrentes sur le fonctionnement de l'association TULIPE qui a pris en charge quotidiennement Madame [V] [P] après sa lourde opération du cerveau

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_21VE00448_20231109

Admin. Appel

9 novembre 2023

9 novembre 2023

Amaury A, alors âgé de 13 ans, est décédé le 28 novembre 2014 des complications engendrées par une volumineuse tumeur au cerveau, après avoir été pris en charge par le centre hospitalier de Romorantin

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

61630b6f42de3d260b99326b

Appel

2 juin 2010

2 juin 2010

la personne de ses représentants légaux [Adresse 7] [Adresse 7] [Localité 6] représentée par la SCP GOIRAND, avoués à la Cour assistée de Maître MASSONI Paul Philippe avocat plaidant cabinet CERVESI

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1996:0117DEC002820995

Admin. suprême

17 janvier 1996

17 janvier 1996

Il subit en outre une grave atteinte au cerveau.

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-1230694-1280974

Admin. suprême

13 janvier 2005

13 janvier 2005

autopsie le corps de l’intéressé présentait de nombreuses blessures, ecchymoses et écorchures, notamment à la tête et sur la région frontale, aux omoplates, aux mains et aux bras, ainsi qu’un oedème au cerveau

Source officielle
CA

1re chambre 3e section

634a4faeacdcd6adff75aaf7

Appel

14 octobre 2022

14 octobre 2022

assurances, téléphonie, alarme, mutuelle, [21], taxe d'habitation), que Mme [L] supporte des frais vétérinaires importants pour ses chats dont l'un est diabétique et l'autre atteint d'un lymphome au cerveau

Source officielle
CA

Chambre civile Section 2

6363681137e31b7f744448f1

Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

représentant légal en exercice, domicilié ès qualités au siège social N°25 les Vallons [Localité 1] Représentée par Me Jean-André ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA substitué par Me Vanina CERVONI

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

6a044f8acdc6046d47933f3e

Appel

4 mai 2026

4 mai 2026

du regroupement familial, qu'il a été scolarisé en France, que sa compagne est hospitalisée, qu'elle va sortir de l'hôpital le 11 mai et qu'il ne veut pas la laisser seule car elle a été opérée du cerveau

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C200161

Cassation

2 février 2017

2 février 2017

rupture ; qu'enfin, examinant la région cervicale, il constate que l'axe aéro-digestif et le rachis cervical sont indemnes de toute lésion, et que les carotides sont intactes ; de même, le cerveau

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

69005dfd2481d356bd175350

Appel

27 octobre 2025

27 octobre 2025

salarié prenait un traitement pour le c'ur, ce dont elle déduit que l'AVC dont il a été victime est susceptible de provenir d'une obstruction d'une artère par un caillot sanguin formé à distance du cerveau

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

651fa5afc601f08318991901

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

[M], Country Manager (et responsable hiérarchique à compter du 1er novembre 2018), en y ajoutant le commentaire suivant : 'je transmets cette belle branlette de cerveau à 10K€ à l'équipe com' ; - le nouveau

Source officielle
CA

Chambre 1-9

62848f4c498a54057d102cac

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

de plusieurs drames familiaux: suicide de sa fille aînée, départ de son mari qui l'a quittée pour s'installer à Mayotte, dépression de son fils, son propre divorce, infarctus de son fils, tumeur au cerveau

Source officielle
CA

Rétentions

66274ef6c1c6ed00087b3d3f

Appel

20 avril 2024

20 avril 2024

Je prends des médicaments, mais je n'arrive pas à dormir le soir, à chaque fois je revois la même scène, je n'arrive pas à la chasser de mon cerveau, je n'en peux plus.

Source officielle

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