l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Soparco, dont le siège social est à Remalard (Orne), Condé sur Huisne, en cassation d'un arrêt rendu le 10 mars 1988 par la cour d'appel de Caen

Baladji X..., demeurant à Caen (Calvados), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 31 octobre 1990 par la cour d'appel de Caen (3e chambre sociale), au profit de la société à responsabilité limitée Le

Kléber X..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 novembre 1995 par la cour d'appel de Caen (3e chambre civile), au profit de Mme Nicole Y..., épouse X..., défenderesse à la cassation ; Le demandeur

[E] [N], domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° C 23-13.181 contre l'arrêt rendu le 12 janvier 2023 par la cour d'appel de Caen (3e chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme [L] [

du nouveau Code de procédure civile ; Attendu que pour déclarer nulle cette signification et recevable l'appel interjeté le 14 décembre 2003, l'arrêt énonce que la signification a eu lieu au ... à Caen

[F] [R], domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° W 20-20.063 contre l'arrêt rendu le 7 juillet 2020 par la cour d'appel de Caen (première chambre civile), dans le litige l'opposant à Mme [T] [W],

Fédération départementale des syndicats d'exploitants agricoles de la Guyane, dont le siège est [...] , contre le jugement n° RG : 18/000004 rendu le 27 novembre 2018 par le tribunal d'instance de Cayenne

fédération départementale des syndicats d'exploitants agricoles de la Guyane, dont le siège est [...] , [...], contre le jugement n° RG : 18/000009 rendu le 27 novembre 2018 par le tribunal d'instance de Cayenne

Fédération départementale des syndicats d'exploitants agricoles de la Guyane, dont le siège est [...] , contre le jugement n° RG : 18/000006 rendu le 27 novembre 2018 par le tribunal d'instance de Cayenne

pourvoi formé par la fédération départementale des syndicats d'exploitants agricoles de la Guyane, dont le siège est [...] , contre le jugement rendu le 27 novembre 2018 par le tribunal d'instance de Cayenne

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme [H] [Z], domiciliée [Adresse 3], contre l'arrêt rendu le 9 novembre 2015 par la cour d'appel de Cayenne

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Annie X..., épouse Z..., demeurant Bourg de Régina, 97390 Régina, en cassation d'un jugement rendu le 13 décembre 2000 par le tribunal d'instance de Cayenne

qualité de liquidateur de la liquidation judiciaire de la SCP Sauvan-Goulletquer, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 juillet 1997 par la cour d'appel de Fort-de-France siègeant à Cayenne

[B] [I], domicilié [Adresse 2], a formé le pourvoi n° G 20-16.394 contre deux arrêts rendus les 14 mai 2018 et 10 février 2020 par la cour d'appel de Cayenne (chambre commerciale), dans le litige l'opposant

[C] [W], domicilié [Adresse 2], a formé le pourvoi n° N 19-18.625 contre l'arrêt rendu le 8 avril 2019 par la cour d'appel de Cayenne (chambre commerciale), dans le litige l'opposant à la société BNP Paribas

Selon l'arrêt attaqué (Cayenne, 29 septembre 2021), M. [Z] a fait intervenir la société Eden pour équiper sa maison en menuiseries aluminium, carrelage et éléments de cuisine sur mesure. 2.

[A] [C], domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° S 24-22.513 contre l'arrêt rendu le 6 février 2024 par la cour d'appel de Cayenne (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Soupe bar

a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Bonafini, société anonyme dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 15 mars 1999 par le conseil de prud'hommes de Caen