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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
civ2
ECLI:FR:CCASS:2019:C201020
11 juillet 2019
11 juillet 2019
maladie s'élevant à la somme de 16,72 € ; 6 – Facturation de plusieurs SC 12 avec siège 00 à la même date L'article 2 de la 2ème partie, titre III chapitre VII, section I de la NGAP intitulé « hygiène bucco-dentaire
Source officielle1ère chambre civile A
60328c423efbd8bfbc4a9c0f
11 janvier 2018
11 janvier 2018
décembre 2013 qu'il a répondu aux observations du docteur [A] [B] sur l'existence d'un état antérieur de [B] [A], puisqu'il y énonce que celle-ci ne présentait aucun antécédents médical, sur le plan bucco-dentaire
Source officielle1ère chambre civile B
615e0e3ac25a97f0381f53af
13 janvier 2015
13 janvier 2015
En effet, l'expert mentionne : « il semble que Madame [C] ait été convenablement informée de son état bucco-dentaire et du travail proposé pour y remédier.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100683
1 juillet 2010
1 juillet 2010
professionnelle» ; qu'en ce qui concerne la possibilité pour le patient de faire usage de la prothèse permanente, l'expert judiciaire a procédé aux constatations suivantes : «Monsieur Yves X... présentait un état bucco-dentaire
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03948_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
de leur durée ; - le préjudice esthétique temporaire, estimé à 6/7 par les premiers experts et 5/7 par les seconds en raison d'une dystonie généralisée, d'une tétraparésie spastique et de troubles bucco-faciaux
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2021:0420DEC000363617
20 avril 2021
20 avril 2021
Elle considéra que par ces propos, le requérant avait vanté les traitements prétendument à la pointe du progrès qu’il proposait plutôt que de donner des informations relatives à la santé bucco-dentaire
Source officielleChambre 1-8
633e6fb4f8faf13e2e973c34
5 octobre 2022
5 octobre 2022
, demeurant [Adresse 1] représenté et plaidant par Me Marie José COUDERC POUEY, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, ayant pour avocat plaidant Me Marilyn DIET, membre de la SCP DIET - DECONDE LE BUTOR
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-161578
24 février 2016
24 février 2016
kartoju paskutinis buvo ispejimas! duodu laiko dziaugtis gyvenimu jei nori tureti seima o ne karstus cia nejuokai ponas soliste! kriksto mama!!! perspejom! mes jus stebim!
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
66274ef7c1c6ed00087b3d63
22 avril 2024
22 avril 2024
[T] produit simplement un devis en date du 29 mars 2022 pour un traitement bucco-dentaire, mais il n'est pas démontré que ce devis avait été accepté ni que les soins avaient été programmés le 10 mai suivant
Source officielleChambre sociale
66d2b1c66d534fde6cba9830
22 août 2024
22 août 2024
adressé au greffe le 25 avril 2024 S.A.S. [17] Prise et représentée en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 6] [Localité 11] représentée par Me Buno
Source officielleRétention_recoursJLD
69734ba8cdc6046d4767b6ec
22 janvier 2026
22 janvier 2026
[U] a produit des documents médicaux attestant de séquelles après un accident de moto en 2010, de douleurs lombaires, d'un mauvais état bucco-dentaire et d'un suivi médical en détention.
Source officielleChambre sociale-2ème sect
69736e42cdc6046d476a69f2
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Pour 8 d'entre eux, de nombreux suivis sont manquants que ce soit en termes de stimulation au moment des repas, d'aide au déshabillage, d'hygiène bucco-dentaire, de surveillance nocturne, de distribution
Source officielleRéférés Cabinet 1
671be08fcda2201c09829f00
7 octobre 2024
7 octobre 2024
soins qu’elle a subis avec l’accord de cette dernière, 3/ Entendre les parties et tous sachants à charge de consigner exactement leurs déclarations, 4/ Décrire l’état initial, l’état médical et l’état bucco-dentaire
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2511378_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
été consignées dans le compte-rendu d'entretien avec le représentant de l'OFPRA que le requérant, de nationalité somalienne appartient à la communauté ogaden et est originaire de Kismayo, proche de Buulo
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2302934_20230809
9 août 2023
9 août 2023
estivale caractérisent des troubles à la sécurité et la salubrité publiques ; une gêne est occasionnée pour accéder au boulodrome en présence d'une chèvre et sur les dunes de sable en présence d'un buffle
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2217348_20220826
26 août 2022
26 août 2022
décision ; 2°) d'enjoindre au directeur de l'académie de Paris de procéder à l'inscription de son fils, à titre provisoire, dans un des lycées suivants : Henri IV, Lavoisier, Montaigne, Charlemagne ou Buffon
Source officielleCour d'Appel
6253c85dbd3db21cbdd8510f
28 avril 2000
28 avril 2000
qualités de mandataire liquidateur de MR CHRISTIAN E... xxxxxxxxxxxxxxxx 91100 CORBEIL ESSONNES et aussi xxxxxxxxxxxxxxxxxs 91050 EVRY CEDEX représenté par la SCP VARIN-PETIT, avoué assisté de Maître BUFE
Source officielleCour d'Appel
6253c8e0bd3db21cbdd86813
16 septembre 2003
16 septembre 2003
Résidence Argonne 77100 MEAUX INTIMES comparants, assistés de Maître RENARD, avocat au barreau de Paris Monsieur Antonio C... 5, square Léon Blum 77100 MEAUX Monsieur Georges D... 12, rue Blériot Résidence Buffon
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6163773bf6919f4eda2c38cd
25 mai 2011
25 mai 2011
montrant le signe CHAISE- LONGUE, - des photocopies de cartes de visites affichant 'CHAISE LONGUE le spécialiste de la licence pour enfant : Pokemon, Oui-Oui, Les Razmoket, Tom-Tom et Nana, Les Shadoks, Buffy
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO00947
4 octobre 2011
4 octobre 2011
insuffisances ponctuelles dans la documentation fournie ne peuvent être regardées, à les supposer établies, comme un élément essentiel dont la révélation eût été susceptible de conduire la société Equip Buro
Source officiellePage 42 sur 59
SCI à capital variable La Loge de Buffon
07/07/2026
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Droguerie Buffon
21/06/2026
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BUFFONE TONI
Dépôt de l'état des créances — L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
16/06/2026
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Buffone, Loan
14/06/2026
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SDC 24 RUE DE BUFFON
Autre jugement et ordonnance — Par ordonnance du 18.05.2026 rendue par Madame la Vice-Présidente du Tribunal Judiciaire de Rouen, la mission de la SELARL AJASSOCIES, prise en la personne de Maître Hervé COUSTANS, en qualité d'Administrateur Provisoire de la copropriété sise 24 rue de Buffon 76000 Rouen a été prorogée pour une durée d'un an à compter du 25 mars 2026 soit jusqu'au 25 mars 2027. N° RG : 2026/00055963
05/06/2026
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