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1 163 résultats pour « Buffo »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C201020

Cassation

11 juillet 2019

11 juillet 2019

maladie s'élevant à la somme de 16,72 € ; 6 – Facturation de plusieurs SC 12 avec siège 00 à la même date L'article 2 de la 2ème partie, titre III chapitre VII, section I de la NGAP intitulé « hygiène bucco-dentaire

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

60328c423efbd8bfbc4a9c0f

Appel

11 janvier 2018

11 janvier 2018

décembre 2013 qu'il a répondu aux observations du docteur [A] [B] sur l'existence d'un état antérieur de [B] [A], puisqu'il y énonce que celle-ci ne présentait aucun antécédents médical, sur le plan bucco-dentaire

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

615e0e3ac25a97f0381f53af

Appel

13 janvier 2015

13 janvier 2015

En effet, l'expert mentionne : « il semble que Madame [C] ait été convenablement informée de son état bucco-dentaire et du travail proposé pour y remédier.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2010:C100683

Cassation

1 juillet 2010

1 juillet 2010

professionnelle» ; qu'en ce qui concerne la possibilité pour le patient de faire usage de la prothèse permanente, l'expert judiciaire a procédé aux constatations suivantes : «Monsieur Yves X... présentait un état bucco-dentaire

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX03948_20250701

Admin. Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

de leur durée ; - le préjudice esthétique temporaire, estimé à 6/7 par les premiers experts et 5/7 par les seconds en raison d'une dystonie généralisée, d'une tétraparésie spastique et de troubles bucco-faciaux

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2021:0420DEC000363617

Admin. suprême

20 avril 2021

20 avril 2021

Elle considéra que par ces propos, le requérant avait vanté les traitements prétendument à la pointe du progrès qu’il proposait plutôt que de donner des informations relatives à la santé bucco-dentaire

Source officielle
CA

Chambre 1-8

633e6fb4f8faf13e2e973c34

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

, demeurant [Adresse 1] représenté et plaidant par Me Marie José COUDERC POUEY, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, ayant pour avocat plaidant Me Marilyn DIET, membre de la SCP DIET - DECONDE LE BUTOR

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-161578

Admin. suprême

24 février 2016

24 février 2016

kartoju paskutinis buvo ispejimas! duodu laiko dziaugtis gyvenimu jei nori tureti seima o ne karstus cia nejuokai ponas soliste! kriksto mama!!! perspejom! mes jus stebim!

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

66274ef7c1c6ed00087b3d63

Appel

22 avril 2024

22 avril 2024

[T] produit simplement un devis en date du 29 mars 2022 pour un traitement bucco-dentaire, mais il n'est pas démontré que ce devis avait été accepté ni que les soins avaient été programmés le 10 mai suivant

Source officielle
CA

Chambre sociale

66d2b1c66d534fde6cba9830

Appel

22 août 2024

22 août 2024

adressé au greffe le 25 avril 2024 S.A.S. [17] Prise et représentée en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 6] [Localité 11] représentée par Me Buno

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

69734ba8cdc6046d4767b6ec

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

[U] a produit des documents médicaux attestant de séquelles après un accident de moto en 2010, de douleurs lombaires, d'un mauvais état bucco-dentaire et d'un suivi médical en détention.

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

69736e42cdc6046d476a69f2

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Pour 8 d'entre eux, de nombreux suivis sont manquants que ce soit en termes de stimulation au moment des repas, d'aide au déshabillage, d'hygiène bucco-dentaire, de surveillance nocturne, de distribution

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

671be08fcda2201c09829f00

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

soins qu’elle a subis avec l’accord de cette dernière, 3/ Entendre les parties et tous sachants à charge de consigner exactement leurs déclarations, 4/ Décrire l’état initial, l’état médical et l’état bucco-dentaire

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2511378_20250430

Administratif

30 avril 2025

30 avril 2025

été consignées dans le compte-rendu d'entretien avec le représentant de l'OFPRA que le requérant, de nationalité somalienne appartient à la communauté ogaden et est originaire de Kismayo, proche de Buulo

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2302934_20230809

Administratif

9 août 2023

9 août 2023

estivale caractérisent des troubles à la sécurité et la salubrité publiques ; une gêne est occasionnée pour accéder au boulodrome en présence d'une chèvre et sur les dunes de sable en présence d'un buffle

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2217348_20220826

Administratif

26 août 2022

26 août 2022

décision ; 2°) d'enjoindre au directeur de l'académie de Paris de procéder à l'inscription de son fils, à titre provisoire, dans un des lycées suivants : Henri IV, Lavoisier, Montaigne, Charlemagne ou Buffon

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c85dbd3db21cbdd8510f

Appel

28 avril 2000

28 avril 2000

qualités de mandataire liquidateur de MR CHRISTIAN E... xxxxxxxxxxxxxxxx 91100 CORBEIL ESSONNES et aussi xxxxxxxxxxxxxxxxxs 91050 EVRY CEDEX représenté par la SCP VARIN-PETIT, avoué assisté de Maître BUFE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e0bd3db21cbdd86813

Appel

16 septembre 2003

16 septembre 2003

Résidence Argonne 77100 MEAUX INTIMES comparants, assistés de Maître RENARD, avocat au barreau de Paris Monsieur Antonio C... 5, square Léon Blum 77100 MEAUX Monsieur Georges D... 12, rue Blériot Résidence Buffon

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6163773bf6919f4eda2c38cd

Appel

25 mai 2011

25 mai 2011

montrant le signe CHAISE- LONGUE, - des photocopies de cartes de visites affichant 'CHAISE LONGUE le spécialiste de la licence pour enfant : Pokemon, Oui-Oui, Les Razmoket, Tom-Tom et Nana, Les Shadoks, Buffy

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO00947

Cassation

4 octobre 2011

4 octobre 2011

insuffisances ponctuelles dans la documentation fournie ne peuvent être regardées, à les supposer établies, comme un élément essentiel dont la révélation eût été susceptible de conduire la société Equip Buro

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

SCI à capital variable La Loge de Buffon

SIREN 823045257Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen

07/07/2026

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Dépôts des comptes

Droguerie Buffon

SIREN 929718898Greffe du Tribunal de Commerce de dijon

21/06/2026

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Procédures collectives

BUFFONE TONI

SIREN 901043117Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

Dépôt de l'état des créances — L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

16/06/2026

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Créations

Buffone, Loan

SIREN 106126501Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

14/06/2026

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Procédures collectives

SDC 24 RUE DE BUFFON

Greffe du Tribunal Judiciaire de Rouen

Autre jugement et ordonnance — Par ordonnance du 18.05.2026 rendue par Madame la Vice-Présidente du Tribunal Judiciaire de Rouen, la mission de la SELARL AJASSOCIES, prise en la personne de Maître Hervé COUSTANS, en qualité d'Administrateur Provisoire de la copropriété sise 24 rue de Buffon 76000 Rouen a été prorogée pour une durée d'un an à compter du 25 mars 2026 soit jusqu'au 25 mars 2027. N° RG : 2026/00055963

05/06/2026

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