Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cdcfbd3db21cbdd948e7
19 mars 2020
19 mars 2020
J... né le [...] à BLOIS (41000) [...] [...]
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300894
15 septembre 2015
15 septembre 2015
, Chaumont, Chenonceau, Amboise aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne le syndicat des copropriétaires des quatre immeubles Blois, Chaumont, Chenonceau, Amboise à payer à
Source officielleDEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 3
69f9b80dcdc6046d47a5c7fd
24 avril 2026
24 avril 2026
JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS AUDIENCE DU 24 AVRIL 2026 N° de rôle : 2026 001238 Le Tribunal de Commerce de BLOIS, siégeant dite ville, a par mise à disposition au greffe le 24 avril 2026
Source officielleDEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 3
69f9b81acdc6046d47a5c8e3
24 avril 2026
24 avril 2026
JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS AUDIENCE DU 24 AVRIL 2026 N° de rôle : 2026 001239 Le Tribunal de Commerce de BLOIS, siégeant dite ville, a par mise à disposition au greffe le 24 avril 2026
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2302457_20231228
28 décembre 2023
28 décembre 2023
B A doit être regardé comme demandant au tribunal qu'il soit enjoint au centre hospitalier de Blois de reprendre en totalité son ancienneté à la date du 9 février 2021 dans son reclassement au grade ISGS
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2101450_20230112
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 22 avril 2021, Mme A B demande au tribunal d'annuler la décision du centre hospitalier Simone Veil de Blois en date du 25 février 2021 la plaçant
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR61421
26 octobre 2023
26 octobre 2023
recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (URSSAF) Centre Val de Loire Avocat(s) : la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol Défendeur(s) : la société Distri Blois
Source officielleCour d'Appel
6253cc83bd3db21cbdd90582
4 avril 2013
4 avril 2013
.-06. 670 SAINT-BLAISE représenté par Maître Christian BOITEL, avocat au Barreau de NICE substitué par Maître Nina TROMBETTA, avocat au Barreau de NICE INTIMES DEPARTEMENT DES ALPES MARITIMES
Source officielle1ère Chambre
DTA_2404270_20250916
16 septembre 2025
16 septembre 2025
Josserand, - et les observations de Me Blaise, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
63ca42ea9066fd7c90fc26cd
17 janvier 2023
17 janvier 2023
SÉCURITÉ SOCIALE GROSSE à : CPAM DU LOIR ET CHER SELARL TRAJAN AVOCATS EXPÉDITION à : SA ELECTRICITE DE FRANCE MINISTRE CHARGÉ DE LA SÉCURITÉ SOCIALE Pôle social du Tribunal judicaire de BLOIS
Source officielle1 SS
CETAT:CETATEXT000008053766
15 novembre 2000
15 novembre 2000
supérieur de l'audiovisuel a rejeté sa candidature en vue de l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne dans les zones de Bourges, Vierzon, Châteauroux, Orléans, Tours, Blois
Source officielle4ème et 1ère chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:460949.20231004
4 octobre 2023
4 octobre 2023
C et autres et à la SCP Célice, Texidor, Perier, avocat de la société Tecalemit Aerospace Blois ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2019:1205JUD006320812
5 décembre 2019
5 décembre 2019
France (n o 62313/12, 11 juillet 2019) et Bloise c. France (n o 30828/13, 11 juillet 2019). 19.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2019:1205JUD004528711
5 décembre 2019
5 décembre 2019
France (n o 62313/12, 11 juillet 2019) et Bloise (précité). 26.
Source officielleChambre Civile
6981abbdcdc6046d47b842b2
27 janvier 2026
27 janvier 2026
EXPRO, JCP de BLOIS en date du 29 Août 2024 PARTIES EN CAUSE APPELANTE :- Timbre fiscal dématérialisé N°: 1265309291993924 S.A.
Source officielleJugement
JUFI:JUFITEXT000032260374
25 novembre 2010
25 novembre 2010
Etablissement public local d'enseignement - Lycée polyvalent Blaise Pascal de Colmar - Colmar (Haut-Rhin). n° 2010-0020.
Source officielleRéférés
686611df957d68b57534e372
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Le 28 février 2025, une procédure de redressement judiciaire a été ouverte par le tribunal de commerce de Blois qui a fixé la date de cessation des paiements au 11 février 2025.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110118
14 février 2018
14 février 2018
Loïck X... fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué, DE L'AVOIR débouté de ses demandes tendant à l'engagement de la responsabilité contractuelle de la société BLOIS WARSEMANN AUTOMOBILES AUX MOTIFS
Source officielleCour d'Appel
6253cdb9bd3db21cbdd94487
14 mars 2019
14 mars 2019
/2019 Me Olivier BERRON la SELARL SEBAUX ET ASSOCIES ARRÊT du : 14 MARS 2019 No : 98 - 19 No RG 18/00726 - No Portalis DBVN-V-B7C-FUYF DÉCISION ENTREPRISE : Jugement du Tribunal de Commerce de BLOIS
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2503005_20250908
8 septembre 2025
8 septembre 2025
En ce qui concerne l'arrêté contesté en tant qu'il emporte obligation de pointage deux fois par semaine les mardis et jeudis à 9 h 30 au commissariat de Blois : 14. Si M.
Source officiellePage 42 sur 359